Le juge crée-t-il le droit ?

Droit public & international   |   Histoire du droit   |   Exposé   |   15/12/2001   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : « recours à des entreprises de travail temporaire en cas de la constitutionnalité de son travail législatif. ne dispose que pour l'avenir ", les décisions ...»

Extrait du sommaire : «La jurisprudence de principe est une source du droit. . Le devoir d'interprétation du juge : une interprétation non générale mais individuelle. . Le juge, créateur de normes par l'énoncé des principes...»

Evolution historique du droit du travail : enseignements et perspectives

Droit public & international   |   Histoire du droit   |   Exposé   |   24/05/2009   |   fr   |   .doc   |   15 pages
Extrait du document : « CDD et CTT ; pour compenser un passage temporaire à temps avec l institution du contrat d avenir, la reforme reformer une fois de plus notre droit du travail. ...»

Extrait du sommaire : «Une émergence difficile, mais inscrite dans l'histoire . La Révolution de 1789 qui donne toute sa place à l'individu. La Révolution industrielle qui justifie l'interventionnisme étatique. Valeurs sociales que le droit...»

Histoire du droit

Droit public & international   |   Histoire du droit   |   Cours   |   27/05/2009   |   fr   |   .doc   |   64 pages
Extrait du document : « Naples, fidèle au souhait de la papauté, avec le principe de stabilité, d obéissance à l abbé et la règle d équilibre entre le travail intellectuel et ...»

Extrait du sommaire : «Le temps des Francs. Les temps mérovingiens (481-751). Les temps carolingiens. Le temps des seigneurs. Un nouvel ordre politique. Un nouvel ordre social. La survivance du roi. Le temps du roi. La reconquête royale (12e - 13e siècle...»