Dossier sur la place du juge dans les démocraties

Droit public & international   |   Histoire du droit   |   Exposé   |   05/03/2004   |   fr   |   .doc   |   15 pages
Extrait du document : « c'est surtout la responsabilité pénale de l demeure étranger aux contraintes de politique internationale ou économique et le pouvoir de la Cour suprême sans ...»

Extrait du sommaire : «La conception démocratique du juge et de l'instance judiciaire. Le juge et l'instance judiciaire. Le juge et l'Etat de droit. Le juge et le pouvoir démocratique. est soumise a une « révolution démocratique ». La...»

La place du juge dans les démocraties

Droit public & international   |   Histoire du droit   |   Exposé   |   30/05/2007   |   fr   |   .doc   |   13 pages
Extrait du document : « c'est surtout la responsabilité pénale de l demeure étranger aux contraintes de politique internationale ou économique et le pouvoir de la Cour suprême sans ...»

Extrait du sommaire : «La conception démocratique du juge et de l'instance judiciaire. Le juge et l'instance judiciaire. Le juge et l'Etat de droit. Le juge et le pouvoir démocratique. Est soumise a une révolution démocratique . La judiciarisation des...»

L'arbitraire du juge

Droit public & international   |   Histoire du droit   |   Mémoire   |   15/05/2007   |   fr   |   .doc   |   19 pages
Extrait du document : « de l'homme sur la scène internationale, qu'en en renforçant l'équilibre de la procédure pénale." P2: L Madison de la Cour Suprême des États-Unis rendu le ...»

Extrait du sommaire : «La confusion des pouvoirs sous l'Ancien Régime. La confusion du rôle de législateur et de juge. Les contestations théoriques. La Vième République. Des mécanismes juridiques de protection contre...»

Histoire du droit

Droit public & international   |   Histoire du droit   |   Cours   |   27/05/2009   |   fr   |   .doc   |   64 pages
Extrait du document : « En matière pénale les peines sont cependant plus lourdes capétienne s impose sur la scène internationale, Robert 2 Il est jugé par la cour du roi, mais il ...»

Extrait du sommaire : «Le temps des Francs. Les temps mérovingiens (481-751). Les temps carolingiens. Le temps des seigneurs. Un nouvel ordre politique. Un nouvel ordre social. La survivance du roi. Le temps du roi. La reconquête royale (12e - 13e siècle...»