Comment la justice royale s'affranchit-elle des justices concurrentes ?

Droit public & international   |   Histoire du droit   |   Exposé   |   27/03/2009   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « la paix et la justice, mais il ne peut renforcer sa de se substituer au juge seigneurial en raison de son Outre les réformes qu elle apporte, elle va, en ...»

Extrait du sommaire : «La justice devient un domaine d'action privilégié du roi. Le prince justicier et les compétences des autres juridictions limitées. Les moyens d'extension de la justice royale. L'affranchissement progressif. La mise en place...»

Kelsen. Théorie pure du droit. Le droit comme ordre de contrainte

Droit public & international   |   Histoire du droit   |   Exposé   |   07/11/2007   |   fr   |   .doc   |   12 pages
Extrait du document : « valu de nombreuses critiques notamment en raison de sa commune des normes juridiques est-elle celle de liberte d'une personne peut entrainer peut entrainer [la ...»

Extrait du sommaire : «Le droit comme ordre de contrainte. Prémisses : normes, sanctions et usage de la force. Détermination et conséquences comportementales du caractère de sanction des actes de contrainte institués par l'ordre juridique . A qui...»

Montesquieu et le pouvoir judiciaire

Droit public & international   |   Histoire du droit   |   Exposé   |   07/05/2007   |   fr   |   .doc   |   11 pages
Extrait du document : « entreprend (à la lumière de la Raison) des cadres un élément d'explication de la mise en place législatif ou par les tribunaux peut-elle être réduite à ...»

Extrait du sommaire : «Montesquieu observateur du pouvoir judiciaire : l'avènement d'une science politique . Une étude comparée des systèmes judiciaires. La scientificité de la démarche : de l'empirisme aux...»

Les fondements du droit chez Hauriou et Duguit

Droit public & international   |   Histoire du droit   |   Exposé   |   07/06/2008   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « Pour cette raison, le Conseil d'Etat, initialement pense 1927 : << la puissance publique ne peut point se seulement par les services qu'elle rend conformement ...»

Extrait du sommaire : «L'adoption d'un droit administratif par l'Angleterre. La IIIe République, hostile au droit administratif, et la rupture de la loi du 24 mai 1872. Maurice Hauriou et Léon Duguit : des parcours parallèles et une opposition...»

Commentaire de texte : décrétale super speculam

Droit public & international   |   Histoire du droit   |   Commentaire de texte   |   24/08/2008   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « Quant à la these de l'hostilite politique àl'Empire, elle aussi merite un examen plus attentif. Cette raison ne peut pas etre retenue puisque la requete ...»

Extrait du sommaire : «De l'incitation à l'étude de la théologie . La primauté de la théologie face aux lois séculières . L'autorité morale et la sanction. De l'interdiction de l'enseignement des leges. Les motivations du pape...»

Le pouvoir des juges

Droit public & international   |   Histoire du droit   |   Exposé   |   26/09/2007   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : « Et si la mediation du juge perd sa raison d'etre, on La mediation du juge peut donc bien se lire comme un de la forme de la societe, puisque sans elle, c'est ...»

Extrait du sommaire : «Affirmation du pouvoir des juges par rapport au pouvoir politique. Le juge bouche de la loi : le modèle de la République jacobine. Du tiers pouvoir salvateur à la peur du gouvernement des juges . Un pouvoir nouveau des juges avec la...»

Introduction à la théorie du droit

Droit public & international   |   Histoire du droit   |   Cours   |   02/09/2009   |   fr   |   .doc   |   15 pages
Extrait du document : « Le juge doit interroger sa raison et sa conscience pour parce qu'elle est juste, parce qu'elle est le Le droit positif peut ajouter au droit naturel ou même ...»

Extrait du sommaire : «L'invention du droit. Droit et société. Droit et état. Le droit comme système. L'objectivité virtuelle du juridique. La constitution du droit : le droit comme langage....»

L'arbitraire du juge

Droit public & international   |   Histoire du droit   |   Mémoire   |   15/05/2007   |   fr   |   .doc   |   19 pages
Extrait du document : « aux exigences de l'équité et de la raison. révélait délicate, aussi délicate que peut l'être cette personne est « blanchie » judiciairement elle n'est ...»

Extrait du sommaire : «La confusion des pouvoirs sous l'Ancien Régime. La confusion du rôle de législateur et de juge. Les contestations théoriques. La Vième République. Des mécanismes juridiques de protection contre...»

Laurent Cohen Tanugi, le Droit sans l'Etat ; Jean Carbonnier, Droit et Passion du Droit

Droit public & international   |   Histoire du droit   |   Fiche de lecture   |   10/10/2000   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : « écrits depuis Tocqueville - et, pour cette raison même, le de la France est partielle puisqu'elle se dessine dynamisme du modèle américain, ne peut-on pas ...»

Extrait du sommaire : «Les auteurs et le contexte de leurs ouvrages respectifs . Le droit sans l'etat. Droit et passion du droit. Commentaire personnel comparé des deux ouvrages ....»

Histoire du droit

Droit public & international   |   Histoire du droit   |   Cours   |   27/05/2009   |   fr   |   .doc   |   64 pages
Extrait du document : « période se divise en deux, au 13e siècle on peut constater un que la lignée capétienne a très vite compris qu elle devait être maîtresse chez elle ...»

Extrait du sommaire : «Le temps des Francs. Les temps mérovingiens (481-751). Les temps carolingiens. Le temps des seigneurs. Un nouvel ordre politique. Un nouvel ordre social. La survivance du roi. Le temps du roi. La reconquête royale (12e - 13e siècle...»