La mise en copropriété de l'immeuble bâti et la vente des lots

Économie & marchés   |   Immobilier   |   Rapport de stage   |   07/05/2009   |   fr   |   .doc   |   39 pages
Extrait du document : « espèce (Cour d'appel de Paris, 19e chambre, B, 20 Depuis l'ordonnance du 8 décembre 2005, réformant le usage d'habitation ou à usage mixte et professionnel ...»

Extrait du sommaire : «Division du sol et division de l'immeuble bâti. Règlementation et contrôles applicables aux divisions. Audit technique de l'immeuble et dépôt de pièces. La vente des lots. L'entrée de l'acquéreur dans la...»

Dossier sur la ville de Nice

Économie & marchés   |   Immobilier   |   Mémoire   |   18/08/2008   |   fr   |   .doc   |   50 pages
Extrait du document : « port de la ville est gere par la Chambre de commerce Sophia Antipolis est la technopole la plus mixte, avec un phare du tramway nic,ois : sur 2,8 ha, coinces ...»

Extrait du sommaire : «Un passé tumultueux. Nice avant son rattachement à la France. Les évolutions du XIX et XXème siècle. Une position attractive depuis toujours. Un présent florissant . Nice et son urbanisme. Situation...»