Les financements européens à destination des collectivités locales

Politique & international   |   Questions européennes   |   Exposé   |   21/02/2008   |   fr   |   .doc   |   11 pages
Extrait du document : « de souplesse dans la programmation dans la mesure ou ils plusieurs innovations : * En matiere de gestion financiere : une En matiere de controle : une plus ...»

Extrait du sommaire : «Les fonds européens : les instruments de la politique régionale de l'Union envers les collectivités locales. Quatre principes fondateurs pour une politique efficace. Les fonds européens affectés à des objectifs...»

L'Europe élargie: quelle vision prospective des politiques communautaires? Le cas de la politique de l'environnement

Politique & international   |   Questions européennes   |   Exposé   |   02/04/2007   |   fr   |   .doc   |   12 pages
Extrait du document : « été préservées (Article 175 paragraphe 2) lorsque la mesure : * est "essentiellement de Pour l'entreprise, il est un outil de gestion, de contrôle et d ...»

Extrait du sommaire : «Evolutions et acteurs de la politique communautaire de l'environnement. Historique. Les instruments de la politique de l'environnement. La procédure décisionnelle . Politique d'environnement et entreprises industrielles. La...»

"La prise de décision dans l'Union Européenne" de G. Bertrand (2002)

Politique & international   |   Questions européennes   |   Fiche de lecture   |   23/09/2004   |   fr   |   .doc   |   14 pages
Extrait du document : « d'un avis des comités dit de gestion, elle peut En définitive, on parle de « contrôle-influence », pour point de vue démocratique, dans la mesure où le ...»

Extrait du sommaire : «Présentation du cadre decisionnel européen. . Quelques précisions sur la notion de décision européenne. . Présentation des acteurs institutionnels européens. . Le processus decisionnel, selon une perspective...»

Le financement de l'élargissement de 2004

Politique & international   |   Questions européennes   |   Exposé   |   12/07/2007   |   fr   |   .doc   |   24 pages
Extrait du document : « pollution de l'eau, la gestion des dechets recherche, transports, actions exterieures, controle des frontieres difficilement appreciable dans la mesure ou ils ...»

Extrait du sommaire : «Les outils mis en 'uvre pour financer l'élargissement. Evolution des enveloppes budgétaires successives jusqu'en 2006 et dépenses liées à l'adhésion. Les outils de financement du budget général des...»

Quelles frontières pour l'Europe?

Politique & international   |   Questions européennes   |   Mémoire   |   14/01/2004   |   fr   |   .doc   |   39 pages
Extrait du document : « projets de qualité et afin d'assurer la gestion souple des pays sur 25 s'oppose à une mesure pour que par les Etats membres et sous leur contrôle permanent. ...»

Extrait du sommaire : «Les bienfaits de l'élargissement à 25 pour la construction européenne . Qu'entend-on par « frontières de l'Union Européenne » ? ...»

Le développement du dialogue social européen : tenants et aboutissants

Politique & international   |   Questions européennes   |   Exposé   |   07/06/2009   |   fr   |   .doc   |   20 pages
Extrait du document : « ci continue à procéder à un contrôle de ces aux procédures et pratiques spécifiques à la gestion et au à remplir; des instruments de mesure définis en ...»

Extrait du sommaire : «Une procédure institutionnalisée encadrant le dialogue social européen. Des acteurs indispensables. Les mécanismes procéduraux de consultation des partenaires sociaux. Les formes et résultats du dialogue social...»

L'Europe Sociale

Politique & international   |   Questions européennes   |   Mémoire   |   17/07/2002   |   fr   |   .doc   |   41 pages
Extrait du document : « d'entreprises dont une dispose du contrôle des autres Placement, orientation, mobilité * Frais de gestion des bureaux de Ainsi, un ensemble de mesure a été ...»

Extrait du sommaire : «Les acteurs du nouveau « défi social européen ». L'avènement progressif d'un nouveau défi social. Les acteurs de l'Europe sociale. Les outils de l'Europe sociale. L'aide financière du FSE. Le dialogue social. Les...»

La construction européenne de A. Gauthier

Politique & international   |   Questions européennes   |   Fiche de lecture   |   11/04/2007   |   fr   |   .doc   |   23 pages
Extrait du document : « les organes de consultation et de contrôle L'assemblée était de savoir quels pays seraient en mesure d'adopter de l'eau ainsi qu'à la gestion des déchets ...»

Extrait du sommaire : «Un accroissement naturel ralenti. Le déclin démographique. Un grand foyer d'immigration. L'Union Européenne : puissance et disparités économiques. Un ensemble économique de premier ordre. Deux grandes...»

La Commission européenne

Politique & international   |   Questions européennes   |   Cours   |   30/04/2009   |   fr   |   .doc   |   31 pages
Extrait du document : « entre 1991 et 1995).Dans une moindre mesure, certaines régions a donc un rôle d'initiative, de contrôle et de comme un élément central de la gestion de l ...»

Extrait du sommaire : «Présentation de la Commission européenne. Organisation. Principaux thèmes d'actualité de la Commission. La Commission européenne : une institution au centre de l'U.E. Les mesures économiques. Les mesures de la...»

L'élargissement de l'union européenne

Politique & international   |   Questions européennes   |   Exposé   |   04/04/2005   |   fr   |   .doc   |   48 pages
Extrait du document : « c'est-à-dire que la gestion des financements personnes qui y résident : le contrôle aux frontières secteurs de l'économie) qui mesure la diversification ...»

Extrait du sommaire : «Conditions d'adhésion et stratégie de pré adhésion. . Les conditions d'adhésion. . La stratégie de pré adhésion. . Les effets de l'entrée des dix nouveaux pays. . Qui sont les dix nouveaux pays ?. . Les...»