Comité d'entreprise, comité de groupe, comité européen d'entreprise

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   28/12/2007   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « du Travail) Le CE a une double mission qui comporte a communiquer au CE un << plan de resorption entreprise (comptes, bilan, rapport du commissaire aux comptes ...»

Extrait du sommaire : «Le CE. L'organisation du CE. Attributions du CE. Le comité de groupe. Composition et rôle. Limites. Le comité d'entreprise européen (CEE). Composition et rôle. Un bilan provisoire, 10 ans après les premiers CEE....»

La démocratie participative locale

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   15/02/2008   |   fr   |   .doc   |   9 pages
Extrait du document : « Ainsi, cette mission d'information des citoyens est Coherence territoriale) ou du PLU (Plan Local d Cette enquete est menee par commissaire -enqueteur designe ...»

Extrait du sommaire : «L'information des citoyens. L'accès aux décisions prises. La communication des documents essentiels de la gestion locale. Favoriser la lecture de l'action publique locale. La consultation des citoyens. Le référendum local. Les...»

Les pouvoirs de la Commission sont-ils celui d'un véritable gouvernement des communautés européennes ?

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   04/01/2008   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : « Hewlett Packard, s'en prend au Commissaire Mandelson charge du elle s'affirme sur le plan international, negocie que la Commission a la mission de << gardienne ...»

Extrait du sommaire : «Un gouvernement pilier dans un exécutif bicéphale. Un gouvernement titulaire des pouvoirs clefs. Un gouvernement contenu dans un exécutif bicéphale....»

Le pouvoir des think tanks

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   17/07/2007   |   fr   |   .doc   |   12 pages
Extrait du document : « de l'Etat ; * Le commissariat general au Plan, creee en bureau à Bruxelles, Eur-Ifri, dont la mission est d Convictions, fonde par l'ancien commissaire au Plan ...»

Extrait du sommaire : «Définition des think tanks. Les think tanks : les produits d'une démocratie pluraliste. Les États-Unis : berceau des courtiers en idées. Plan. Un impact incertain des think tanks sur le processus de décision politique . Un...»

La limitation du cumul des mandats électoraux et des fonctions politiques: enjeux, bilan et perspectives

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Mémoire   |   17/07/2002   |   fr   |   .doc   |   16 pages
Extrait du document : « lien entre le plan local et le plan national er ministre, Yves-Thibault de Silguy, commissaire européen, qui charge un parlementaire d'une mission temporaire n ...»

Extrait du sommaire : «Le cumul : une pratique à l'intensité préoccupante dans la France actuelle . Bilan comparatif . Le débat : enjeux argumentés . La notion d'incompatibilité s'est précisée progressivement par la...»

L'affaire ELF

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Étude de cas   |   01/09/2008   |   fr   |   .doc   |   26 pages
Extrait du document : « Le plan d'occupation des sols ne prevoit avant ce amoureuses et d'ex-chargee de mission d'Elf ennuis judiciaires du plus important | | | commissaire-priseur de ...»

Extrait du sommaire : «De la création de la SNEA à la mise en place du système Elf. La création de la Société Nationale Elf Aquitaine . Le système Elf. La fin du système Elf : la plainte de M. Jaffré. Le procès : des...»

Le sens et l'évolution de la décentralisation française

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   23/02/2008   |   fr   |   .doc   |   19 pages
Extrait du document : « les collectivites locales dont la mission etait de Sur le plan organisationnel, si l'existence de Neanmoins, les conclusions du commissaire du gouvernement et ...»

Extrait du sommaire : «L'acte 1 : la décentralisation administrative à partir de 1982. La semi-décentralisation française avant 1982. Acte 1 : la décentralisation sous Mitterrand et les lois Deferre. Les grands principes de la...»

Les institutions et le droit du régime de Vichy

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   06/05/2008   |   fr   |   .doc   |   12 pages
Extrait du document : « Plan I -L'avenement de l'Etat franc,ais pouvoirs executifs et legislatifs avec la mission d'elaborer que dans chaque CO siegeait un commissaire de gouvernement ...»

Extrait du sommaire : «L'avènement de l'etat français (1940-1942) consacre la fin de la IIIe république et enterre progressivement le parlementarisme. La loi de révision du 10 juillet 1940 marque la rupture avec le régime de 1875 . Les actes...»

Les mythes fondateurs de la politique américaine

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Mémoire   |   16/11/2006   |   fr   |   .doc   |   34 pages
Extrait du document : « règles de la concurrence en Europe, le commissaire européen pour l'économie américaine créé par le plan MARSHALL ne du monde qu'il a mission de recréer. ...»

Extrait du sommaire : «Le nouveau monde: le nouveau peuple élu. La terre promise: une mission divine de conquete. La main invisible et l'intervention providentielle....»

Robert Brasillach : un intellectuel dans la collaboration

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   13/01/2008   |   fr   |   .doc   |   12 pages
Extrait du document : « s'eloignent de leur noble mission, qui est en mettant la lutte contre le bolchevisme au premier plan. Marcel Reboul, le commissaire du gouvernement pendant son ...»

Extrait du sommaire : «L'engagement de l'homme dans la collaboration. Une trajectoire biographique qui s'imbrique dans un contexte historique particulier. Quels éléments de l'idéologie fasciste attirent Robert Brasillach dans la collaboration avec l'ennemi...»