Les enjeux de l'économie souterraine dans le monde

Économie & marchés   |   Économie générale   |   Exposé   |   28/10/2001   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : « dont 3% pour la fraude et l'évasion fiscale et 1 comme une étape vers l'intégration, relève malheureusement tendant à réprimer le trafic (Convention de la ...»

Extrait du sommaire : «Qu'est-ce que l'économie souterraine?. Spécificités régionales. Le problème de l'évaluation. Les multiples formes de l'économie souterraine. La sphère souterraine réelle. La sphère souterraine...»

L'Europe

Politique & international   |   Questions européennes   |   Exposé   |   05/11/2001   |   fr   |   .doc   |   13 pages
Extrait du document : « important dans la lutte contre la fraude fiscale et dans 4.2.3. L'intégration sociale C'est le droit de circulation dans le cadre de la convention de Shengen. ...»

Extrait du sommaire : «Les phases historiques. Les grands traités. Les objectifs de l'unification Européenne. Les acteurs de l'unification Européenne. Les libertés fondamentales du marché européen. La libre circulation des marchandises et des...»

Les institutions de l'Union européenne

Droit public & international   |   Droit européen   |   Exposé   |   20/11/2001   |   fr   |   .doc   |   26 pages
Extrait du document : « ACP) qui relèvent de la convention de Lomé à la réunification allemande et à l'intégration indirecte de l le cas par exemple en matière fiscale ou encore ...»

Extrait du sommaire : «La commission européenne. Le conseil de l'Union européenne . Le parlement européen . La cour de justice . La cour des comptes . La banque européenne d'investissement . Le comite économique et social ...»

Fédéralisme américain et construction européenne

Politique & international   |   Questions européennes   |   Mémoire   |   10/10/2001   |   fr   |   .doc   |   32 pages
Extrait du document : « la solution moyenne proposée par la Convention, qui les Avec la compétence fiscale, il s'agit là des ou les diverses dynamiques d'intégration réussissent. ...»

Extrait du sommaire : «VERS LA CONSTITUTION DES ETATS-UNIS D'AMERIQUE . Le Fédéralisme américain : sources européennes. Les tentatives de réunification des colonies anglaises en Amérique avant la guerre d'Indépendance. LES ARGUMENTS DES...»

Dossier : la notion de régulation

Philosophie & littérature   |   Philosophie   |   Mémoire   |   12/12/2001   |   fr   |   .doc   |   35 pages
Extrait du document : « elle a la nature d'une convention a priori permettra d'éclairer les mécanismes d'intégration interne et doit se faire par la politique fiscale et monétaire ...»

Extrait du sommaire : «Les Origines du Concept de Régulation. Des sciences de la nature. Aux sciences sociales. Les usages du concept de régulation. La diversité d'emploi du mot régulation en droit. Les usages du concept de régula...»