Les retraites

Politique & international   |   Questions sociales   |   Exposé   |   19/12/2002   |   fr   |   .doc   |   25 pages
Extrait du document : « minimum vital devrait être d'origine essentiellement fiscale donc à 1997 Intégration des salariés de la profession de l 4 et 4 bis de la convention de nie ...»

Extrait du sommaire : «PRESENTATION DES DIFFERENTS SYSTEMES DE RETRAITES. LE SYSTEME PAR REPARTITION. RETRAITE PAR CAPITALISATION. CONSTATS ET PERSPECTIVES. AVANTAGES ET INCONVENIENTS DU REGIME COMPLEMENTAIRE. AVANTAGES ET INCONVENIENTS DE LA CAPITALISATON....»

La criminalité internationale: blanchiment et coopération internationale

Politique & international   |   Relations internationales   |   Exposé   |   15/05/2002   |   fr   |   .doc   |   11 pages
Extrait du document : « Enfin, dans la phase d'intégration, les blanchisseurs peuvent En effet, la convention de Palerme ne crée que les pays qui favorisent l'évasion fiscale et le ...»

Extrait du sommaire : «Le blanchiment. Système financier intégré mondial. Les paradis fiscaux et les sociétés off-shores. Menace pour les institutions financières et les Démocraties. Coopération internationale. L'Europe...»

Les politiques de l'emploi

Économie & marchés   |   Emploi chômage   |   Exposé   |   04/03/2002   |   fr   |   .doc   |   23 pages
Extrait du document : « travail affirmé comme principal vecteur de l'intégration sociale Cette convention de chômage est donc en grande partie stratégie fiscale = flexibiliser les ...»

Extrait du sommaire : «Chômage et plein-emploi, de quoi parle-t-on ?. Le plein-emploi keynésien. La contre-révolution monétariste : effet sur les politiques de l'emploi. Vers un « nouveau plein-emploi » ? . Les catégories...»

Peut-on d'ores et déjà parler d'un Etat palestinien ?

Politique & international   |   Relations internationales   |   Exposé   |   12/05/2002   |   fr   |   .doc   |   12 pages
Extrait du document : « La Convention panaméricaine sur les droits et devoirs des peut conduire une politique fiscale, mais une eau notamment) et d'intégration économique, qui ...»

Extrait du sommaire : «La légitimité politique et juridique des prétentions palestiniennes . La légitimité juridique des prétentions palestiniennes à constituer un Etat indépendant. Le processus de paix a favorisé...»

Les sanctions des 'cavaliers budgétaires' par le Conseil constitutionnel

Comptabilité & finances   |   Finances publiques   |   Mémoire   |   22/06/2002   |   fr   |   .doc   |   18 pages
Extrait du document : « la disposition autorisant la passation de convention de coopération que la procédure d'intégration des vacataires est qu'une disposition fiscale de nature ...»

Extrait du sommaire : «L'intervention du conseil constitutionnel ou l'echec des sanctions en amont. L'asbsence de fonctionnement des mécanismes internes aux assemblées. Le fondement initial de la prohibition : l'article 42. La systematisation de la sanction dans...»

S'implanter au Brésil

Entreprises & gestion   |   Stratégie   |   Étude de marché   |   17/04/2002   |   fr   |   .doc   |   50 pages
Extrait du document : « Le processus d'intégration entre Européens et Indiens s'est rapidement étendu Celles-ci incluaient une politique fiscale stricte, une réforme des impôts ...»

Extrait du sommaire : «La République Fédérative du Brésil . Historique. Ethnies. Structure de la population. L'inégale répartition des revenus. Les classes sociales. Le Gouvernement brésilien. Aspects socio-économiques . La...»

La gestion collective de produits financiers

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Exposé   |   12/07/2002   |   fr   |   .doc   |   17 pages
Extrait du document : « durée d'investissement, situation fiscale du client domicile, publipostage, contact téléphonique, intégration des OPCVM en vertu d'une convention jusqu'à ...»

Extrait du sommaire : «Les mécanismes de la gestion collective . Les organes de gestion collective de produits financiers . Critère juridique . Les intérêts d'un placement en OPCVM . Les avantages procurés aux intervenants du...»

Les méga fusions sont-elles un danger pour la concurrence ?

Économie & marchés   |   Économie générale   |   Mémoire   |   13/05/2002   |   fr   |   .doc   |   37 pages
Extrait du document : « la pratique, par une simple convention qui comprend le papier mais, en pratique, l'intégration de processus d'être revue, la politique fiscale modifiée, les ...»

Extrait du sommaire : «Définition des termes techniques . La fusion . L'apport partiel d'actif . L'offre publique d'achat- l'offre publique d'échange . Les alliances . Les méga fusions, OPA, alliances? : Quels enjeux pour l'économie...»

Les risques inhérents à la notion de gestion de fait

Comptabilité & finances   |   Finances publiques   |   Mémoire   |   08/07/2002   |   fr   |   .doc   |   39 pages
Extrait du document : « Cette convention est de nature à endiguer la à vérifier qu'à travers cette intégration, les règles d et doit être incluse dans sa déclaration fiscale. ...»

Extrait du sommaire : «La gestion de fait : une notion complexe mais correctement définie . Le non-respect du principe de séparation entre les fonctions d'ordonnateur et de comptable . La déclaration de gestion de fait : une responsabilité...»

Implantation d'une entreprise au Vietnam

Entreprises & gestion   |   Stratégie   |   Étude de marché   |   13/05/2002   |   fr   |   .doc   |   53 pages
Extrait du document : « L'intégration du Vietnam à l'ASEAN, intervenue le physiques fait appel à la notion de résidence fiscale. 000 (RP : revenu personnel) 3. Convention de non ...»

Extrait du sommaire : «Présentation du Vietnam . Données géographiques. Population et société. Rèperes historiques . Aspects institutionnels . Situation politique et économique . La bonne pratique des relations d'affaires ...»