Environnement, 'durabilité' et développement

Économie & marchés   |   Économie générale   |   Exposé   |   31/07/2002   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : « Au total, ce rapport, commandé au début des L'Assemblée générale a insisté pour que le Sommet et les contraintes environnementales dans son modèle et d ...»

Extrait du sommaire : «La question de l'environnement : une nécessité après 30 ans de croissance industrielle. La boîte à outils : à l'origine des concepts. Intérêts économiques et préoccupations écologiques : une...»

La direction de la société anonyme

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Exposé   |   16/04/2002   |   fr   |   .doc   |   11 pages
Extrait du document : « anonyme de type nouveau Prenant pour modèle le droit Les observations relatives au rapport sont présentées devant l'assemblée générale. ...»

Extrait du sommaire : «La direction confuse de la société anonyme de type classique. Un nouvel équilibre des pouvoirs . Une nouvelle confusion des pouvoirs . La direction duale de la société anonyme de type nouveau . La direction de la...»

A.T.T.A.C, une association originale qui s'inscrit dans les domaines politiques et sociaux

Économie & marchés   |   Économie générale   |   Exposé   |   03/05/2002   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : « autres que celles réservées à l'assemblée générale (ex. dans les autres pays selon un modèle non hiérarchique et C'est donc la démarche générale de l ...»

Extrait du sommaire : «A.T.T.A.C. une organisation active à tous les niveaux d'interventions . Sa structure . Un fonctionnement en réseau . Les finalités de l'association . Le refus de la suprématie des marchés . La taxe Tobin ...»

La place des circulaires dans l'administration pénitentiaire

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Exposé   |   05/03/2002   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : « D'une part, sur le modèle de la formule empiriquement constaté que, d'une manière générale, ces textes l'Assemblée Nationale : http://www.assemblee-nat.fr ...»

Extrait du sommaire : «Le règne des circulaires dans l'Administration pénitentiaire. L'efficacité des circulaires pour la gestion carcérale. L'utilisation des circulaires pour gérer le quotidien carcéral. Les conséquences du règne...»

Le système onusien : le temps des réformes ?

Politique & international   |   Relations internationales   |   Mémoire   |   17/07/2002   |   fr   |   .doc   |   41 pages
Extrait du document : « L'Assemblée générale, qui a pu, par le passé, déclencher La seule solution imaginée par le rapport Brahimi est remise en cause d'un tel modèle qui anime ...»

Extrait du sommaire : «LE CONSEIL DE SECURITE, L'ASSEMBLEE GENERALE ET LE SECRETARIAT . L'Assemblée Générale . Le Secrétariat . Le Conseil de Sécurité : maintenir l'efficacité tout en démocratisant . LES OPERATIONS DE PAIX. Les...»

Entreprises individuelles et entreprises sociétaires

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Exposé   |   14/06/2002   |   fr   |   .doc   |   10 pages
Extrait du document : « de la société civile par rapport à la Dans le nouveau modèle, la société est gérée par L'assemblée générale des actionnaires désigne les membres du ...»

Extrait du sommaire : «Les fondements de la notion de société . La société est un contrat. La société est une personne morale. Les différentes formes juridiques de l'entreprise. Sociétés civiles . Sociétés...»

La participation du public

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   21/02/2002   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « administratif (et plus particulièrement le modèle bureaucratique). D'une manière générale, elle est d'autant a été déposé à l'Assemblée Nationale le ...»

Extrait du sommaire : «Le thème de la participation correspond à différentes logiques et ne se réduit pas à une seule modalité d'exercice. La participation répond à différentes motivations, du point de vue tant de l'individu...»

La commission est-elle l'exécutif communautaire ?

Droit public & international   |   Droit européen   |   Exposé   |   13/03/2002   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : « exécutive et se différencie de l'assemblée ou Parlement par d'une Commission, sur le modèle de coïncidence du du Conseil dispose en règle générale d'un ...»

Extrait du sommaire : «La Commission : une institution assimilable à l'exécutif communautaire. Les caractéristiques organiques d'un gouvernement. Les attributions exécutives de la Commission. La Commission : un exécutif communautaire...»

La qualification des opérations de commerce électronique en matière de TVA

Droit privé & contrat   |   Droit fiscal   |   Mémoire   |   09/08/2002   |   fr   |   .doc   |   35 pages
Extrait du document : « d'impôts directs Tandis que le Modèle de convention qu'il soit fourni sur un rapport physique ou En règle générale, si le client est propriétaire du bien ...»

Extrait du sommaire : «La TVA rattrapée par les opérations de commerce électronique : les limites de l'application du régime commun . Les interrogations concernant la qualification des opérations de commerce électronique . Un...»

L'Europe Sociale

Politique & international   |   Questions européennes   |   Mémoire   |   17/07/2002   |   fr   |   .doc   |   41 pages
Extrait du document : « Traité CEE est « une véritable assemblée consultative des par aucun texte communautaire de portée générale. à mettre en oeuvre un modèle de croissance ...»

Extrait du sommaire : «Les acteurs du nouveau « défi social européen ». L'avènement progressif d'un nouveau défi social. Les acteurs de l'Europe sociale. Les outils de l'Europe sociale. L'aide financière du FSE. Le dialogue social. Les...»