L'Europe Sociale

Politique & international   |   Questions européennes   |   Mémoire   |   17/07/2002   |   fr   |   .doc   |   41 pages
Extrait du document : « prévues (formation professionnelle, mutation externe, transfert interne, pré de la CEE La résolution du Conseil sous réserve que le siège social se trouve ...»

Extrait du sommaire : «Les acteurs du nouveau « défi social européen ». L'avènement progressif d'un nouveau défi social. Les acteurs de l'Europe sociale. Les outils de l'Europe sociale. L'aide financière du FSE. Le dialogue social. Les...»

Le contrat

Droit privé & contrat   |   Droit des obligations   |   Exposé   |   10/07/2002   |   fr   |   .doc   |   15 pages
Extrait du document : « mais si la résolution d'un contrat à exécution article 1165 du Code Cil est le siège du principe Tous les contrats qui opèrent un transfert de propriété ...»

Extrait du sommaire : «Définition du contrat . Autonomie de la volonté . Les classifications des contrats. La formation du contrat . Les conditions d'existence et de validité . Les sanctions des conditions de formation . Les effets du...»

La question des minorités: les Tsiganes en particulier

Société & moeurs   |   Sociologie   |   Exposé   |   07/06/2002   |   fr   |   .doc   |   25 pages
Extrait du document : « La résolution de la question des minorités est d'une enfin, par l'expulsion et le transfert de population sept sièges de députés et un siège de sénateur ...»

Extrait du sommaire : «Présentation des minorités en Europe centrale et orientale . Définition et place des minorités . Les minorités nationales ou conventionnelles . Une minorité à part : les Tsiganes . Les...»

L'Etat 'en voie de privatisation'

Politique & international   |   Relations internationales   |   Exposé   |   19/09/2002   |   fr   |   .doc   |   12 pages
Extrait du document : « Pour les autres, le transfert de compétence n'est qu toujours à s'emparer du siège de la avons évoqué en première partie la résolution para-diplomatique ...»

Extrait du sommaire : «Depuis le milieu des années 1970, la thématique du retrait de l'etat semble dominante ce qui se traduit par une privatisation, plus ou moins poussée, des fonctions étatiques. Après une croissance historique, l'etat a...»

Implantation d'une entreprise au Vietnam

Entreprises & gestion   |   Stratégie   |   Étude de marché   |   13/05/2002   |   fr   |   .doc   |   53 pages
Extrait du document : « toutefois pas excéder 50 ans), la résolution des litiges Ainsi, si les frais de siège facturés par transférés à l'étranger Le transfert de bénéfices ...»

Extrait du sommaire : «Présentation du Vietnam . Données géographiques. Population et société. Rèperes historiques . Aspects institutionnels . Situation politique et économique . La bonne pratique des relations d'affaires ...»

La protection de l'e-consommateur

Droit privé & contrat   |   Droit autres branches   |   Mémoire   |   19/11/2002   |   fr   |   .doc   |   99 pages
Extrait du document : « de données en ligne, le transfert électronique de personne physique ; - l'adresse du siège social s'il donc seulement consister en la résolution du contrat ...»

Extrait du sommaire : «Une protection garantie au niveau national. Le dispositif protecteur du contrat de vente à distance. Les protections spécifiques garantissant la sécurité et la confiance du consommateur. Une insécurité juridique dans...»

La variable religieuse: Explication des divergences nationales dans l'harmonisation du droit de prêt en Europe ?

Droit privé & contrat   |   Droit autres branches   |   Mémoire   |   02/09/2002   |   fr   |   .doc   |   82 pages
Extrait du document : « PSC : Parti Social Chrétien. en partie lors d'une réunion de l'Association générale des écrivains allemands à Darmstadt où une résolution répondant à ...»

Extrait du sommaire : «La transposition de la directive europenne de 1992 relative au droit de location et de pret avec peu de derogations dans les pays a tradition droit de prêt24. Les etats centralises dans lesquels l'action culturelle est deleguee a des organismes...»