Quels sont les biens communs de l'Humanité ?

Politique & international   |   Relations internationales   |   Exposé   |   26/05/2002   |   fr   |   .doc   |   10 pages
Extrait du document : « Les responsables de l'émission de gaz à effet de serre sont des Les acteurs en dernier ressort sont les populations qui partagent leur terroir avec la faune ...»

Extrait du sommaire : «Qu'est-ce qu'un bien commun ? . Bien commun, un concept recent . Quelles difficultés ? . Comment les gérer ? . La gestion des biens communs à petite échelle . Un changement d’échelle est-il...»

Droit de grève et continuité du service public

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Exposé   |   13/05/2002   |   fr   |   .doc   |   17 pages
Extrait du document : « L'exigence d'un texte précis ressort avec netteté de la jurisprudence du 1948, réquisition du personnel des cokeries, 1950 des employés du gaz et de l ...»

Extrait du sommaire : «Reconnaissance de principe du droit de grève dans le secteur privé puis le secteur public. Reconnaissance assortie de réserves dans la fonction publique . L'éviction du droit de grève . L'éviction temporaire du...»

Le juge administratif et le contrat

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Exposé   |   06/11/2002   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : « du tribunal administratif statuant seul en premier et dernier ressort avec un disparue, l'obligation redevient effective (1924 Compagnie du Gaz la Ferté-Milon ...»

Extrait du sommaire : «Une appréhension ambivalente du contrat par le juge administratif. L'élaboration jurisprudentielle d'une définition complexe du contrat administratif. Des modalités de recours en voie de diversification. L'intervention centrale...»

Les normes juridiques réglementant les Organismes Génétiquement Modifiés dans l'ordre juridique communautaire

Droit public & international   |   Droit européen   |   Exposé   |   25/02/2002   |   fr   |   .doc   |   25 pages
Extrait du document : « Il ressort des conclusions de la présidence du Conseil européen de Laeken que « l'Union européenne s M. Remond-Gouilloud : Les OGM au Conseil d'Etat, Gaz. ...»

Extrait du sommaire : «Une innovation technologique source d'une difficulté juridique. Analyse typologique et définition des organismes génétiquement modifiés (OGM). Une réglementation contractuelle visant à éviter l'abus de...»

La politique de sécurité de la Russie. Entre continuité et rupture. Sous la direction de Yves Boyer et Isabelle Facon

Politique & international   |   Relations internationales   |   Fiche de lecture   |   07/11/2002   |   fr   |   .doc   |   10 pages
Extrait du document : « intervention occidentale dans un espace qu'elle juge de son ressort. des matières premières, en particulier dans le secteur énergétique (pétrole, gaz). ...»

Extrait du sommaire : «L'impact des difficultés internes sur le cours de la reforme de l'appareil militaire et de sécurité russe. Le poids des contraintes intérieures et des luttes au sommet . La nécessité d'une réforme. comme du...»

La dérégulation du marché de l'électricité

Économie & marchés   |   Économie générale   |   Étude de marché   |   01/06/2002   |   fr   |   .doc   |   61 pages
Extrait du document : « à des fins industrielles ou domestiques, le charbon 23%, le gaz naturel 24 de transport parallèles * Sert en tant que fournisseur en dernier ressort pour tous ...»

Extrait du sommaire : «Le Royaume Uni : un pionnier de la dérégulation . Une libéralisation vieille de plus de 10 ans . Le « pool » électrique britannique (British Pool) : une expérience originale . Le NETA : New Electricity...»

Implantation d'une entreprise au Vietnam

Entreprises & gestion   |   Stratégie   |   Étude de marché   |   13/05/2002   |   fr   |   .doc   |   53 pages
Extrait du document : « Elf Gaz détient 30% du marché vietnamien de la distribution, occupant ainsi la première Par ailleurs, il ressort du Code du Travail (article 132 al 2) et de ...»

Extrait du sommaire : «Présentation du Vietnam . Données géographiques. Population et société. Rèperes historiques . Aspects institutionnels . Situation politique et économique . La bonne pratique des relations d'affaires ...»

La crise de l'Investissement Direct Etranger (IDE)

Économie & marchés   |   Marchés étrangers   |   Mémoire   |   21/11/2002   |   fr   |   .doc   |   86 pages
Extrait du document : « Car, il ressort d'études réalisées par la Banque Mondiale que l Unis tandis que les principaux secteurs bénéficiaires sont le pétrole, le gaz, les métaux ...»

Extrait du sommaire : «Les fondements de la crise de l'IDE. Les facteurs déterminants de l'IDE. L'attraction des IDE en Afrique Centrale. Les implications de la crise de l'IDE. L'impact des firmes multinationales en Afrique Centrale. La dynamisation de l'IDE en...»

Le principe de précaution et la sécurité alimentaire

Philosophie & littérature   |   Philosophie   |   Mémoire   |   25/02/2002   |   fr   |   .doc   |   20 pages
Extrait du document : « L'avenir juridique des OGM est du ressort politique plutôt que de celui des 29. Cahiers juridiques de l'Electricité et du Gaz (1995), p. 232, note O. SACHS. ...»

Extrait du sommaire : «Apparition et développement du principe de précaution. Déclarations d'intention et conventions internationales . La Loi Barnier du 2 février 1995 . Vers une généralisation de la précaution . Valeur et...»

Le délai raisonnable en procédure pénale

Droit privé & contrat   |   Procédure pénale   |   Mémoire   |   10/07/2002   |   fr   |   .doc   |   110 pages
Extrait du document : « du jurisclasseur éd. Edition Europe éd. du Jurisclasseur Revue «Europe» édition du jurisclasseur Gaz. pal. Gazette du palais ...»

Extrait du sommaire : «L'intégration accomplie du délai raisonnable . La consécration européenne du délai raisonnable . L'influence relative du droit européen en droit français . L'intégration inefficace du délai...»