La Révolution comme laboratoire constitutionnel

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   18/03/2003   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : « Mais la guerre l'empêchera d'être appliquée. Une nouvelle Déclaration des droits, semblable à celle de 1789, précède la Constitution montagnarde. ...»

Extrait du sommaire : «L'Assemblée Constituante et son oeuvre . Les Droits de l'Homme apparaissent à l'aube du consensus républicain . Mais les désaccords politiques. Aboutissent au compromis constitutionnel de 1791 . De la déroute...»

Le chef de l'Etat en France

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   17/04/2003   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : « La « dictature montagnarde » confortera d'ailleurs plus tard les Républicains dans l l'Etat une existence constitutionnelle tandis que la constitution du 14 ...»

Extrait du sommaire : «En rupture avec la tradition historique et républicaine française, la Constitution de 1958 introduit la vision gaullienne du président de la République en tant que chef de l'Etat. Jusqu'en 1958, la tradition républicaine,...»