Histoire, budget et chiffres du droit pénitentiaire

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Fiche   |   27/09/2003   |   fr   |   .doc   |   16 pages
Extrait du document : « budget et chiffres du droit pénitentiaire Histoire, quelques chiffres A) HISTOIRE DES PRISONS o AVANT 1945 Depuis deux siècles, la prison est considérée ...»

Extrait du sommaire : «Histoire, quelques chiffres. Histoire des prisons. Quelques chiffres . Présentation. Renforcement des juridictions . Services pénitentiaires. Plan pluriannuel pour le renforcement de la protection judiciaire de la jeunesse...»

Pourquoi le droit?

Droit public & international   |   Histoire du droit   |   Exposé   |   24/09/2003   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : « Le droit, de négatif/neutre qu'il était, devient normatif. Punir, partant d'une analyse du « système carcéral » (système qui englobe la prison et toutes ...»

Extrait du sommaire : «Le droit est-il un régulateur social ? Répondre aux besoins de justice, promouvoir la paix . Répondre aux besoins sociaux de justice et de sécurité ?. Garantir la liberté, fondement de la légitimité du droit...»

L'évolution du concept de droit naturel

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   11/02/2003   |   fr   |   .doc   |   9 pages
Extrait du document : « Grotius demeura un an à Orléans, afin d'y étudier le droit!; de retour en Condamné à la prison à vie en 1619, Grotius parvint par la ruse à gagner Paris ...»

Extrait du sommaire : «L'évolution de la conception du droit naturel. Le droit naturel: un idéal de justice et d'équité. Le droit naturel: un système de lois déterminées par la raison humaine. Une perpétuelle interaction entre le...»

L'interruption volontaire de grossesse: meurtre ou droit fondamental de la femme?

Politique & international   |   Questions sociales   |   Exposé   |   13/05/2003   |   fr   |   .doc   |   30 pages
Extrait du document : « qui pratiquait des avortements clandestins chez elle, à huit années de prison, tandis qu sur le domaine de la procréation mais également sur celui du droit. ...»

Extrait du sommaire : «L'avortement au regard du droit. Le Commencement de la vie. Les législations. La liberté de choisir. L'influence religieuse. Le choix d'une future mère....»

Carl Schmitt : Le Nomos de la Terre (1950)

Droit privé & contrat   |   Droit autres branches   |   Fiche de lecture   |   03/05/2003   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « justesse par le tribunal de Nuremberg, après avoir passé un an en prison, pour ses furieux écrits antisémites. Schmitt , qui était prof de droit public à ...»

Extrait du sommaire : «La guerre interétatique : une rationalisation de la guerre selon Schmitt. La définition de la guerre juste selon Schmitt. Une définition qui s'oppose au droit international contemporain. L'Etat est la structure spatiale qui a permis...»

Le contrôle fiscal: procédure et redressement

Droit privé & contrat   |   Droit fiscal   |   Exposé   |   26/09/2003   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : « Enfin, le refus de communication est sanctionné d'une amende fiscale, voire de peines de prison (art.1737 et 1746 du CGI). 3. Le droit de visite et de saisie ...»

Extrait du sommaire : «Les modalités d'exercice du contrôle fiscal. Les moyens de contrôle . Les formes du contrôle fiscal. Le redressement des impositions . Le délai d'exercice du droit de reprise par l'administration. Les procédures de...»

Principes du contrôle fiscal

Droit privé & contrat   |   Droit fiscal   |   Exposé   |   14/06/2003   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « de communication est sanctionné par une amende fiscale (et même par des peines de prison de 6 jours à 6 mois, en cas de récidive). c. Le droit de visite ...»

Extrait du sommaire : «Les modalités d'exercice du contrôle fiscal. Les moyens de contrôle. Le délai d'exercice du droit de reprise par l'administration. Les formes du contrôles. Les procédures de redressement. La procédure de...»

L'organisation des juridictions de l'ordre judiciaire en France

Droit privé & contrat   |   Droit autres branches   |   Fiche   |   15/01/2003   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « prendre des mesures éducatives, ou prononcer des peines de prison pour les Les juridictions supérieures Le droit de recours pour le justiciable est assuré ...»

Extrait du sommaire : «LES JURIDICTIONS DU PREMIER DEGRE . LES JURIDICTIONS CIVILES. LES JURIDICTIONS PENALES. LES JURIDICTIONS SUPERIEURES . LES COURS D'APPEL. LA COUR DE CASSATION ....»

Surveiller et Punir de Michel Foucault: Analyse du chapitre "Prisons"

Société & moeurs   |   Sociologie   |   Exposé   |   13/07/2003   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : « Le chapitre « prison » est composé de trois sous chapitres, ayant chacun un ton destinés à décrire le milieu carcéral (au niveau du droit, au niveau ...»

Extrait du sommaire : «La démarche scientifique de l'auteur. Les hypothèses et le projet qui en découle. La méthode ou le travail des sources. Résultats ou l'analyse de la construction du chapitre Prison . Une critique de l'ouvrage. Un livre...»

L'espace filmique dans Trainspotting de Danny Boyle: une chorégraphie de l'enfermement

Arts & média   |   Cinéma   |   Exposé   |   08/11/2003   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « L'environnement : une prison hermétique Conclusion : L'espace filmique : une métaphore avance de façon irrégulière, parfois se tenant droit, parfois plié ...»

Extrait du sommaire : «Le corps du personnage : un lieu de tensions extrêmes. L'environnement : une prison hermétique....»