Les critères de protection des « brevets de logiciels »

Droit privé & contrat   |   Propriété intellectuelle   |   Exposé   |   08/09/2003   |   fr   |   .doc   |   9 pages
Extrait du document : « la recherche d'antériorité, * information des PME et mesures d Europe timide des brevets de logiciels », Jurisclasseur Propriété industrielle, Novembre 2002 ...»

Extrait du sommaire : «La règle de non-brevetabilité remise en cause. Les fondements juridiques de la règle de non-brevetabilité. La portée de la règle de non-brevetabilité. Le domaine de l'invention logicielle brevetable. L'exigence de...»

Investir en Chine

Entreprises & gestion   |   Management organisation   |   Étude de marché   |   28/11/2003   |   fr   |   .doc   |   57 pages
Extrait du document : « étude sur les perspectives des PME françaises sur et rurale vers une économie industrielle, urbaine et Cette entreprise, jusque-là propriété exclusive de ...»

Extrait du sommaire : «Les spécificités du marché chinois. Fiche technique. Engouement des sociétés étrangères pour le marché chinois . Les priorités de développement . La préférence pour les projets incluant des...»

Les conséquences de l'entrée de la Chine dans l'OMC

Politique & international   |   Relations internationales   |   Exposé   |   07/08/2003   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : « ruraux vers une économie industrielle, urbaines et concernant les droits de propriété intellectuelle liée services et dans les PME industrielles privées ...»

Extrait du sommaire : «L?OMC et la Chine. L'OMC. La Chine. Les enjeux économiques de l'adhésion. Les concessions. L'impact sur les pays partenaires de la Chine. L'impact économique de l'adhésion sur la Chine . Un bouleversement attendu des...»

Etude : la franchise

Entreprises & gestion   |   Management organisation   |   Mémoire   |   11/12/2003   |   fr   |   .doc   |   45 pages
Extrait du document : « protégeant les droits de propriété industrielle ou intellectuelle toutefois que la franchise industrielle semble plus magazine.com www.pme-commerce-artisanat ...»

Extrait du sommaire : «La relation franchiseur/franchise . La relation de franchise : explications . La relation au regard de la théorie . Modelisation . Les autres facteurs qui influencent la relation . Classification des niveaux d'influence ...»

Les perspectives de développement des opérations de titrisation en France

Comptabilité & finances   |   Finance   |   Mémoire   |   14/12/2003   |   fr   |   .doc   |   34 pages
Extrait du document : « 2.2.1.2 La titrisation s'ouvre aux PME 2.2.2 La la circulation d'un droit de propriété ou de répond aussi à une nouvelle organisation industrielle où les ...»

Extrait du sommaire : «Un marché mature . L'état des lieux en 2002 . Une base d'intervenants réguliers et avertis ? . ? opérant sur des montages récurrents et standards . Nouveaux horizons de la titrisation . De nouveaux champs...»

L'apport des NTIC à la performance des entreprises

Entreprises & gestion   |   Management organisation   |   Exposé   |   06/05/2003   |   fr   |   .doc   |   36 pages
Extrait du document : « On imagine une PME d'ébénisterie, écoulant d'avoir radicalement changé son organisation industrielle, passant de atteintes à la propriété intellectuelle ...»

Extrait du sommaire : «Révolution Informationnelle. Montée en puissance des NTIC. Panorama et mise en Perspective. Intégration du Management par les NTIC. Gestion des flux d'information Interne. Apport des progiciels intégrés. Systèmes d'aide...»

Dossier : la franchise

Marketing & marques   |   Théories marketing   |   Exposé   |   04/01/2003   |   fr   |   .doc   |   30 pages
Extrait du document : « et composé de trois éléments : - la propriété ou le droit d est plus conseillée à des PME ou PMI Une filiale industrielle est souvent établie après une ...»

Extrait du sommaire : «Le concept de la Franchise. La franchise : définition et caractéristiques. Son fonctionnement. Les différents types de franchise. Le développement de son réseau sous forme de franchise. L'exportation du réseau de la...»

La politique fiscale

Comptabilité & finances   |   Finance   |   Exposé   |   28/07/2003   |   fr   |   .doc   |   16 pages
Extrait du document : « impôt opère un prélèvement sur la propriété : c'est qu'en s'affirmant, la société industrielle offre des les éléments du passif (les PME fraudent plus ...»

Extrait du sommaire : «Instruments et objectifs de la politique fiscale. Les classifications fiscales. Les objectifs. Efficacité et limites de la politique fiscale. Fondements économiques. Efficacité économique. Les limites de la politique fisc...»

Le parfum : vers une démocratisation des senteurs ?

Marketing & marques   |   Marketing luxe   |   Étude de marché   |   20/03/2003   |   fr   |   .doc   |   33 pages
Extrait du document : « que la graisse avait une propriété intéressante : elle on entreprend la fabrication industrielle du concentré en de matériel diffuseur, la PME en assure l ...»

Extrait du sommaire : «Histoire du parfum. Evolution des modes d'utilisation. Techniques de création du parfum. Les constats. Entre tradition et modernité. Exemple : Bic vs Chanel n°5. Luxe et tradition : comment réussir sa mutation. L'innovation...»

L'enjeu de la logistique dans la relation Industrie/Commerce

Entreprises & gestion   |   Management organisation   |   Mémoire   |   01/02/2003   |   fr   |   .doc   |   84 pages
Extrait du document : « La première étape, directement liée à la révolution industrielle a été la certaines pratiques jugées prédatrices ou immorales et à protéger les PME. ...»

Extrait du sommaire : «La logistique. Des origines militaires. L'apparition de la pensée logistique en entreprise. L'approche séquentielle des opérations : 1960 à 1970. La gestion de flux internes : 1970 à 1985. La chaîne logistique : 1985...»