Le prix du pétrole

Économie & marchés   |   Économie générale   |   Exposé   |   20/12/2003   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : « le prix de vente des combustibles sera porté à un niveau permettant de respecter les plafonds d'émission de gaz à effet A court terme, il ressort de cette ...»

Extrait du sommaire : «Le prix du pétrole est défini selon plusieurs facteurs . Ce prix est défini par la demande, l'offre et les stocks de pétrole . Le marché du pétrole n'est pas parfaitement concurrentiel . Les perspectives du...»

La Médiation dans les contrats publics

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Exposé   |   12/06/2003   |   fr   |   .doc   |   18 pages
Extrait du document : « la juridiction compétente sera, dans tous les cas, celle dans le ressort de laquelle publique d'électricité ( CCT du 22 novembre 1960 et de gaz ( CCT du 27 ...»

Extrait du sommaire : «La médiation, mécanisme conventionnel permettant le règlement amiable des litiges entre les parties. Un procédé de médiation à l'initiative des parties. Une procédure de médiation institutionnalisée...»

Champs et interaction dans l'univers

Sciences & technologies   |   Physique   |   Exposé   |   03/04/2003   |   fr   |   .doc   |   24 pages
Extrait du document : « ou en dépenser (par exemple pour éloigner deux solides liés par un ressort). par convection qui implique le déplacement d'un fluide (liquide ou gaz). ...»

Extrait du sommaire : «Champs et interactions dans l'univers. Rappels. Interaction gravitationnelle. Interactions éléctromagnétiques. Lois de la dynamique. rappels sur l'énergie. Applications. Notations, unités et valeurs....»

La responsabilité à l'égard du collaborateur occasionnel de l'administration

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Exposé   |   23/02/2003   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : « De tous ces arrêts , il ressort que le Conseil d'Etat afin de permettre l donner des soins à des personnes victimes d'une intoxication par le gaz d'éclairage ...»

Extrait du sommaire : «La détermination de l'existence d'un service public. Notion de service public. Une conception objective de la participation au service public et ses limites. La détermination de la qualité de collaborateur occasionnel du service...»

La lutte contre la pollution automobile

Politique & international   |   Écologie et environnement   |   Exposé   |   14/01/2003   |   fr   |   .doc   |   15 pages
Extrait du document : « environnement (par exemple en ce qui concerne la production de gaz contribuant à l ce sens que ces mesures n'interviennent qu'en dernier ressort, lorsqu'aucune ...»

Extrait du sommaire : «Le niveau de pollution automobile . Constat et causes de la pollution automobile. Les effets de la pollution automobile....»

L'astreinte en matière civile

Droit privé & contrat   |   Droit civil   |   Mémoire   |   08/02/2003   |   fr   |   .doc   |   33 pages
Extrait du document : « 27 novembre 1980, Gaz Pal 1981 après notification au débiteur, ou alors, qu'après expiration du délai d'appel s'il s'agit d'un jugement en premier ressort. ...»

Extrait du sommaire : «Le prononcé de l'astreinte en matière civile. Du juge compétent pour prononcer une astreinte. Modalités de la condamnation à astreinte. La phase de liquidation de l'astreinte. La compétence juridictionnelle pour...»

Les critères d'identification des SPIC

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Exposé   |   07/12/2003   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : « le magistrat Matter était de l'ordre judiciaire, et dans ses conclusions, le droit privé ressort supérieur au Tribunal civil de la Seine, 14.mai.1952, Gaz. ...»

Extrait du sommaire : «De la volonté de se référer à un critère unique?. L'arrêt Bac d'Eloka, les prémices du critère d'identification . L'identification par un critère unique : un projet désuet . ?à la...»

Les critères d'identification des services publics industriels et commerciaux

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Exposé   |   11/11/2003   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : « le magistrat Matter était de l'ordre judiciaire, et dans ses conclusions, le droit privé ressort supérieur au Tribunal civil de la Seine, 14.mai.1952, Gaz. ...»

Extrait du sommaire : «De la volonté de se référer à un critère unique?. L'arrêt Bac d'Eloka, les prémices du critère d'identification . L'identification par un critère unique : un projet désuet . ?à la...»

La dénaturation de la responsabilité contractuelle

Droit privé & contrat   |   Droit des obligations   |   Exposé   |   08/02/2003   |   fr   |   .doc   |   16 pages
Extrait du document : « plus radicale, décontractualiser complètement l'obligation de sécurité, qui ressort de la 2000, n 1560 ; P. Jourdain : L'obligation de sécurité, Gaz Pal ...»

Extrait du sommaire : «Les insuffisances d'une responsabilité contractuelle hypertrophiée. Développement de l'obligation de sécurité et perte de vue de l'objectif indemnitaire. Le particularisme de l'obligation d'information. Les alternatives au ...»

Libre concurrence et services d'intérêt économique général

Droit privé & contrat   |   Droit de la concurrence   |   Exposé   |   07/03/2003   |   fr   |   .doc   |   9 pages
Extrait du document : « Il ressort de cette définition que les obligations de service public d'importation et d'exportation d'électricité et de gaz aboutirait nécessairement à un ...»

Extrait du sommaire : «Un statut d'exception conféré aux SIEG par le droit communautaire de la concurrence. Une définition précise des conditions dans lesquelles une entreprise peut être considérée comme chargée d'un SIEG. Une...»