L'économie solidaire à travers les Restos du Coeur

Économie & marchés   |   Économie générale   |   Exposé   |   12/03/2003   |   fr   |   .doc   |   51 pages
Extrait du document : « d'Etat, conformément à des statuts types préétablis (le On distingue trois types de fondations : les société à responsabilité limitée (SARL) ou une ...»

Extrait du sommaire : «Qu'est-ce que l'économie solidaire ?. Un secteur vital et non lucratif. Deux interprétations différentes de l'économie solidaire. De nombreux liens. Malgré une certaine originalité . Le débat du développement...»

Les associés et le pouvoir

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Exposé   |   22/01/2003   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : « société peut être par exemple une SARL soumise à l est la raison pour laquelle les statuts spéciaux applicables à certains types de sociétés ...»

Extrait du sommaire : «La participation a la vie sociale donne aux associés une forme de pouvoir. La participation aux décisions sociales . La participation aux resultats. Le pouvoir des associés est renforcé par la cession des droits sociaux. Les...»

La société en nom collectif

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Fiche   |   16/11/2003   |   fr   |   .doc   |   18 pages
Extrait du document : « sont fréquemment les mêmes dans la SARL que dans collectif doit, comme les autres types de sociétés Statuts Les statuts doivent être établis par écrit. ...»

Extrait du sommaire : «La constitution d'une societe en nom collectif. Le fonctionnement de la société en nom collectif. Responsabilité pénale des gérants. Contrôle de la gestion. Les associés des sociétés en nom...»

Les agréments fiscaux

Droit privé & contrat   |   Droit fiscal   |   Exposé   |   02/04/2003   |   fr   |   .doc   |   13 pages
Extrait du document : « reconversion et reprise de certains types d'activités un arrêt du 29 novembre 2001 « SARL Micheletti Modelage à savoir la modification des statuts de la ...»

Extrait du sommaire : «La notion d'agrément fiscal. La nature des agréments fiscaux. Les domaines d'application des agréments fiscaux. Le régime des agréments fiscaux. Le régime de l'octroi. Contentieux suscité par les agréments...»

La TVA dans les DOM-TOM

Droit privé & contrat   |   Droit fiscal   |   Exposé   |   03/04/2003   |   fr   |   .doc   |   23 pages
Extrait du document : « effet les DOM-TOM recouvrent plusieurs statuts juridiques différents DOM Nous envisagerons les deux types d'échanges d'Etat dans son arrêt « SARL Samir » a ...»

Extrait du sommaire : «Les DOM et la TVA : un statut particulier. Les relations extra-territoriales et intra-départementales des DOM. Le régime des échanges avec les DOM. Les mesures d'allégement de la TVA dans les DOM. Des exonérations propres et...»

Investir en Chine

Entreprises & gestion   |   Management organisation   |   Étude de marché   |   28/11/2003   |   fr   |   .doc   |   57 pages
Extrait du document : « a décidé de procéder à des expériences types en autorisant Les 10 Sociétés Anonymes ou SARL figurant au en même temps que le contrat et les statuts. ...»

Extrait du sommaire : «Les spécificités du marché chinois. Fiche technique. Engouement des sociétés étrangères pour le marché chinois . Les priorités de développement . La préférence pour les projets incluant des...»

Migal productions, rapport de stage

Entreprises & gestion   |   Management organisation   |   Rapport de stage   |   28/07/2003   |   fr   |   .doc   |   19 pages
Extrait du document : « La SARL (Société A Responsabilité Limitée) Migal Productions Ainsi, plutôt que différents types de managers particuliers prévus dans les statuts, et sont ...»

Extrait du sommaire : «Présentation de Migal Productions . Catalogue. Missions durant le stage. Tournée de Rude Boy System. Production de Chanson plus Bifluorée au Transbordeur. Thème: Le management. Les rôles du manager. Les enjeux...»