Les aménagements de la transmission successorale de l'entreprise

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Mémoire   |   19/03/2004   |   fr   |   .doc   |   84 pages
Extrait du document : « L'optimisation fiscale de la transmission de son entreprise pourra ainsi conduire le Mais, cette convention a un fort pouvoir d'influence entre les signataires ...»

Extrait du sommaire : «LES ACTES ET CONVENTIONS PREPARATOIRES A LA TRANSMISSION SUCCESSORALE DE L'ENTREPRISE. LE TESTAMENT. LES PROTOCOLES FAMILIAUX. L'ASSURANCE-VIE. LA DONATION DE L'ENTREPRISE. LA TRANSMISSION PURE ET SIMPLE. CLAUSES POUVANT ETRE INSEREES DANS LES...»

Contrôle de gestion : la gestion des risques

Comptabilité & finances   |   Contrôle de gestion   |   Mémoire   |   02/06/2004   |   fr   |   .doc   |   19 pages
Extrait du document : « financière, juridique ou fiscale, catastrophes naturelles Pas de risque Faible Intégration Faible Important France a signé « une convention bilatérale de ...»

Extrait du sommaire : «Les différents risques dans l'environnement d'une entreprise. Le risque de crédit. Le risque de marché. Le risque opérationnel. Le risque culturel. La gestion des risques. Les acteurs face aux risques. Diversification et...»

La formation professionnelle continue: éléments essentiels, mode de fonctionnement

Entreprises & gestion   |   Ressources humaines   |   Mémoire   |   29/11/2004   |   fr   |   .doc   |   46 pages
Extrait du document : « Vers la mise en place d'une convention collective organisant de l'année en cours une déclaration fiscale spécifique doivent jouer un rôle d'intégration et d ...»

Extrait du sommaire : «Définition de la formation professionnelle continue. . Historique de la formation professionnelle continue. . Le cadre réglementaire de la FPC. . Les objectifs de la formation professionnelle continue. . Les acteurs de la formation...»

La coordination des politiques économiques en Europe

Économie & marchés   |   Économie générale   |   Mémoire   |   28/04/2004   |   fr   |   .doc   |   48 pages
Extrait du document : « la construction européenne s'est faite par une intégration économique accrue qui peuvent influencer les mesures, notamment en matière de politique fiscale. ...»

Extrait du sommaire : «État des lieux. Un manque de coopération antérieur à la monnaie unique. Le rôle de la Banque Centrale Européenne. La politique budgétaire et le pacte de stabilité budgétaire et de croissance dans l'Union...»

Le rôle et l'évolution des multinationales

Politique & international   |   Relations internationales   |   Mémoire   |   24/01/2004   |   fr   |   .doc   |   28 pages
Extrait du document : « opportunités et des contraintes de son intégration à l d'IDE^ suite à leur politique fiscale et financière of the Earth »^ et sa convention proposée pour ...»

Extrait du sommaire : «Des acteurs majeurs du processus de mondialisation . Situation et rôle des entreprises Multinationales par rapport à la situation économique mondiale . Mode de fonctionnement d'une Multinationale. Evolution d'une Multinationale. Liens...»

La société européenne : est-ce un réel succès ?

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Mémoire   |   13/05/2004   |   fr   |   .doc   |   62 pages
Extrait du document : « Ainsi, l'intégration économique des pays de l'Union d'élaborer un avant-projet de convention, qui fut tiers et l'information de l'administration fiscale. ...»

Extrait du sommaire : «La société européenne, une société nationale de type communautaire. La constitution de la société européenne: un renvoi systématique aux règles nationales. Des règles de fonctionnement fortement...»

Les rapports de l'Etat et des collectivités locales

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Exposé   |   06/03/2004   |   fr   |   .doc   |   27 pages
Extrait du document : « d'autonomie des collectivités locales par la Convention. de répartition de la ressource fiscale en ouvrant la selon le niveau d'intégration des groupements ...»

Extrait du sommaire : «Définition de l'administration. Un rappel historique. La construction d'un Etat centralisé. La marche vers la décentralisation. Déconcentrer pour mieux centraliser. Les structures et les procédures administratives : une...»

La perception par le parlement européen des enjeux de la recherche pharmaceutique

Politique & international   |   Questions européennes   |   Mémoire   |   05/06/2004   |   fr   |   .doc   |   46 pages
Extrait du document : « Ils visent l'intégration des activités des partenaires, mise la conclusion en 1975 de la Convention de Luxembourg s'agit d'une mesure fiscale permettant de ...»

Extrait du sommaire : «L'Union européenne et la recherche pharmaceutique . Du soutien des politiques de recherche nationales à « un Espace européen de la Recherche ». La législation en vigueur pour les produits pharmaceutiques. La recherche...»

Normes nationales, normes internationales, impact du changement en terme de performance ?

Comptabilité & finances   |   Comptabilité   |   Mémoire   |   25/12/2004   |   fr   |   .doc   |   42 pages
Extrait du document : « Un changement dans la convention d'évaluation Comparer des choses comparables Intégration des stock dans une tradition juridique et fiscale, ce changement ...»

Extrait du sommaire : «Les normes IAS, quel changement ?. . Champ d'application de la norme. . Les nouveaux principes comptables. . Quelques exemples de changements. . Conséquences de l'application de ces normes. . Les changements sur la communication...»

La motivation des salariés, un facteur de la réussite des entreprises aujourd'hui

Entreprises & gestion   |   Ressources humaines   |   Mémoire   |   02/05/2004   |   fr   |   .doc   |   40 pages
Extrait du document : « et des revenus, ainsi qu'une réforme fiscale. Il a organisé une convention rassemblant tous les Enfin, l'intégration des candidats dépendra du caractère ...»

Extrait du sommaire : «Pourquoi les dirigeants sont-ils dans l'obligation de tenir compte de la motivation des salariés ?. Le travail, une valeur en voie de disparition . Les salariés considérés comme acteurs de la productivité . La production et...»