Comment optimiser un PEA?

Comptabilité & finances   |   Finance   |   Mémoire   |   13/04/2004   |   fr   |   .doc   |   32 pages
Extrait du document : « pas dans le seuil annuel de cessions de valeurs bénéficient déjà en propre d'une fiscalité attrayante. L'encours des titres placés sous dossier PEA a ...»

Extrait du sommaire : «Caractéristiques des PEA. Fonctionnement. Principes avantageux du PEA. Structure et évolution des PEA bancaires. Enquête sur la composition des portefeuilles. Evolution des titres placés sous dossier PEA. Place du PEA dans les...»

La société européenne : est-ce un réel succès ?

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Mémoire   |   13/05/2004   |   fr   |   .doc   |   62 pages
Extrait du document : « la société devant fournir un dossier comprenant les absolue des travailleurs des entreprises participantes. de l'entreprise, les fusions et cessions d'actifs ...»

Extrait du sommaire : «La société européenne, une société nationale de type communautaire. La constitution de la société européenne: un renvoi systématique aux règles nationales. Des règles de fonctionnement fortement...»

Projet de création d'entreprise : un bar tapas

Société & moeurs   |   Alimentation   |   Étude de marché   |   21/05/2004   |   fr   |   .doc   |   119 pages
Extrait du document : « SECTION 2 : LA FISCALITE DE L'ENTREPRISE 1. Les la libéralisation des prix, les entreprises ont pu les les nombreuses études avalisant le dossier, ce dernier ...»

Extrait du sommaire : «Partie commerciale. Le marché. Les composantes de notre succés. La définition du concept. Les atouts du concept. La communication. Partie juridique et fiscale. Le choix de la forme juridique. La fiscalité de l'entreprise. Les...»

Normes nationales, normes internationales, impact du changement en terme de performance ?

Comptabilité & finances   |   Comptabilité   |   Mémoire   |   25/12/2004   |   fr   |   .doc   |   42 pages
Extrait du document : « de la loi comptable de la fiscalité. par le groupe : croissance externe, cessions, restructurations internes aux normes IAS : quels enjeux » Dossier de Xavier ...»

Extrait du sommaire : «Les normes IAS, quel changement ?. . Champ d'application de la norme. . Les nouveaux principes comptables. . Quelques exemples de changements. . Conséquences de l'application de ces normes. . Les changements sur la communication...»

Rapport de stage au sein d'un cabinet d'experts comptables. Thème: l'apport partiel d'actifs

Comptabilité & finances   |   Comptabilité   |   Rapport de stage   |   10/01/2004   |   fr   |   .doc   |   38 pages
Extrait du document : « ou une clause d'agrément pour les cessions d'actions pour la SA Agence des locataires puisque la fiscalité est trop du bail 10 % Dépôt du dossier au Centre ...»

Extrait du sommaire : «L'apport partiel d'actif comme technique de restructuration de haut de bilan. Doit-on transférer l'actif immobilier à une autre structure ?. Quelle structure pour accompagner l'apport partiel d'actif ?. La technique de l'apport partiel...»

Les aménagements de la transmission successorale de l'entreprise

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Mémoire   |   19/03/2004   |   fr   |   .doc   |   84 pages
Extrait du document : « utilisé pour la transmission des entreprises qui consiste Fiscalité : cette technique est le plus souvent dans ce mécanisme deux cessions consécutives de ...»

Extrait du sommaire : «LES ACTES ET CONVENTIONS PREPARATOIRES A LA TRANSMISSION SUCCESSORALE DE L'ENTREPRISE. LE TESTAMENT. LES PROTOCOLES FAMILIAUX. L'ASSURANCE-VIE. LA DONATION DE L'ENTREPRISE. LA TRANSMISSION PURE ET SIMPLE. CLAUSES POUVANT ETRE INSEREES DANS LES...»