Rapport de stage au sein d'un cabinet d'experts comptables. Thème: l'apport partiel d'actifs

Comptabilité & finances   |   Comptabilité   |   Rapport de stage   |   10/01/2004   |   fr   |   .doc   |   38 pages
Extrait du document : « qui va s'avérer une solution, au moins sur le plan fiscal, acceptable. de la SASU Lettre d'acceptation du commissaire aux comptes de sa mission JOUR J ...»

Extrait du sommaire : «L'apport partiel d'actif comme technique de restructuration de haut de bilan. Doit-on transférer l'actif immobilier à une autre structure ?. Quelle structure pour accompagner l'apport partiel d'actif ?. La technique de l'apport partiel...»

La délégation de service public et la loi MURCEF

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Exposé   |   24/03/2004   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : « publics étaient pris en compte au plan communautaire et d'un service public : Lorsque le Commissaire du Gouvernement peut en déduire que la mission est bien ...»

Extrait du sommaire : «La «cristallisation » des critères de la délégation de service public . L'interprétation de la définition législative : une précision du champ de la gestion déléguée . La loi MURCEF :...»

Le secret bancaire

Droit privé & contrat   |   Droit bancaire   |   Exposé   |   09/03/2004   |   fr   |   .doc   |   11 pages
Extrait du document : « lui sont nécessaires pour exercer les mission définies aux social et du projet de plan de redressement janvier 1985 autorise le juge commissaire à obtenir ...»

Extrait du sommaire : «Le secret bancaire, ou un principe fondamental de protection du client. La double déclinaison du secret bancaire : l'obligation de confidentialité et de non-ingérence. La violation du secret bancaire ou la responsabilité...»

La communication du groupe Casino

Entreprises & gestion   |   Communication   |   Étude de cas   |   02/03/2004   |   fr   |   .doc   |   35 pages
Extrait du document : « du Conseil de surveillance, Rapport du Commissaire aux comptes Dans le cadre du plan d'épargne d'entreprise et Leur mission a été confié par l'Assemblée ...»

Extrait du sommaire : «Présentation de l'entreprise. Historique de l'entreprise. Organigramme. La communication. Les outils de la communication. L'internet. L'intranet. La documentation écrite. Les destinataires de l'information. Les actionnaires . Les...»

Les conséquences pratiques des nouvelles technologies d'échange de données informatisées sur la mission de l'expert-comptable

Comptabilité & finances   |   Comptabilité   |   Mémoire   |   12/09/2004   |   fr   |   .doc   |   68 pages
Extrait du document : « évolueront ensuite vers la MAO (Mission Assistée par Sur le plan juridique, des efforts considérables ont L'EXPERT-COMPTABLE ET LE COMMISSAIRE AUX COMPTES ...»

Extrait du sommaire : «Presentation des echanges de donnees informatises. . Les EDI : definition et vue d'ensemble. . Les technologies et leur avenir. . Les raisons de leur développement. . Les enjeux et conséquences pour les acteurs économiques....»

La société européenne : est-ce un réel succès ?

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Mémoire   |   13/05/2004   |   fr   |   .doc   |   62 pages
Extrait du document : « Et, sur le plan économique, la SE répond estimeront nécessaire à l'accomplissement de leur mission^. à convoquer l'assemblée le commissaire aux comptes ...»

Extrait du sommaire : «La société européenne, une société nationale de type communautaire. La constitution de la société européenne: un renvoi systématique aux règles nationales. Des règles de fonctionnement fortement...»

Le contrôle de l'Administration

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Mémoire   |   08/06/2004   |   fr   |   .doc   |   28 pages
Extrait du document : « qui ont un rôle de premier plan dans la Le préfet dans les régions, haut commissaire dans les de l'Etat dispose des moyens de remplir cette triple mission. ...»

Extrait du sommaire : «Le contrôle interne de l'administration. . Le contrôle de l'Administration par le gouvernement. . Les organismes qui assistent le gouvernement dans son contrôle de l'administration.. Le contrôle de l'Administration exercé...»

Projet de création d'entreprise : le bar - discothèque "La Pina Colada"

Entreprises & gestion   |   Stratégie   |   Étude de marché   |   07/03/2004   |   fr   |   .doc   |   42 pages
Extrait du document : « du marché; Etude de la clientèle. Le plan d'action le solde libéré dans les 5 ans) - Commissaire aux comptes à la sous-traitance pour ce genre de mission. ...»

Extrait du sommaire : «Historique et situation actuelle. L'origine. de l'innovation. Les données juridiques. Le produit. Description. Le besoin servi. Description du projet. Forme juridique. Organisation du projet. Implantation. Fiche signalétique...»

Normes nationales, normes internationales, impact du changement en terme de performance ?

Comptabilité & finances   |   Comptabilité   |   Mémoire   |   25/12/2004   |   fr   |   .doc   |   42 pages
Extrait du document : « et à la Commission la mission de coordonner à des critères reconnus sur le plan international ne Selon Frits Bolkestein, commissaire européen en charge du ...»

Extrait du sommaire : «Les normes IAS, quel changement ?. . Champ d'application de la norme. . Les nouveaux principes comptables. . Quelques exemples de changements. . Conséquences de l'application de ces normes. . Les changements sur la communication...»

Le cas Futuroscope

Entreprises & gestion   |   Stratégie   |   Étude de cas   |   22/01/2004   |   fr   |   .doc   |   34 pages
Extrait du document : « conseil régional (et non plus le préfet, commissaire de la sorte que l'organisation remplisse sa mission de façon 5^ème parc européen, sur le plan de la ...»

Extrait du sommaire : «Le contrôle de gestion. L'identification des métiers du Futuroscope. L'organigramme du futuroscope. La structure mécaniste du Futuroscope. Le tableau de bord mensuel. Budgétisation. vers une nouvelle politique tarifaire. Avantage...»