Dossier sur le contrat de référencement

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Exposé   |   16/02/2004   |   fr   |   .doc   |   14 pages
Extrait du document : « libérait pas l'adhérent de sa dette envers le fournir pendant toute la durée du contrat les pièces promotion des ventes des produits, * une remise de fin d ...»

Extrait du sommaire : «La formation du contrat. Nature juridique du contrat conclu. Le régime juridique du contrat de référencement. Référencement et droit français de la concurrence. Les obligations de la centrale de...»

Les marchés financiers : rôles et fonctionnement

Économie & marchés   |   Économie générale   |   Exposé   |   04/06/2004   |   fr   |   .doc   |   15 pages
Extrait du document : « propres puisqu'elles sont remboursées par remise d'actions une dette à taux variables contre une dette à taux Les options Une option est un contrat qui permet ...»

Extrait du sommaire : «Typologie du système financier. . Approche institutionnelle du système financier. . Approche par les contrats. . Taux d'intermédiation.. Le rôle des marchés financiers. . L'influence des marchés financiers sur la...»

La contractualisation de l'action publique

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Mémoire   |   19/08/2004   |   fr   |   .doc   |   21 pages
Extrait du document : « 1999, et la charge de la dette - deuxième budget Conclusion Le contrat s'est donc solidement ancré dans de multiples causes et notamment, la remise en cause ...»

Extrait du sommaire : «La Contractualisation. Un nouveau modèle d'Etat?. . Elle se définit par opposition à un modèle dépassé: l'Etat paternaliste.. La contractualisation de l'action publique correspond à un souci d'efficacité...»

Contrôle de gestion : la gestion des risques

Comptabilité & finances   |   Contrôle de gestion   |   Mémoire   |   02/06/2004   |   fr   |   .doc   |   19 pages
Extrait du document : « La remise de prix faite par Butterfly est de 1000 USD une société d'assurance, peut garantir la dette de l de ce type fait donc office de contrat d'assurance ...»

Extrait du sommaire : «Les différents risques dans l'environnement d'une entreprise. Le risque de crédit. Le risque de marché. Le risque opérationnel. Le risque culturel. La gestion des risques. Les acteurs face aux risques. Diversification et...»

L'ingénierie financière d'un projet

Comptabilité & finances   |   Finance   |   Mémoire   |   07/04/2004   |   fr   |   .doc   |   25 pages
Extrait du document : « des travaux Cette étape commence à la remise de l l'inflation va augmenter le coût de la dette mais augmenter inchangée par rapport à l'origine du contrat. ...»

Extrait du sommaire : «Les différentes phases d´un projet. Phase préliminaire . De la remise de l´offre au début des travaux. Phase finale . Les acteurs. Les promoteurs du projet . Les investisseurs . Les prêteurs de crédit . Les...»

A quelles difficultés se heurte la maîtrise des dépenses sociales en France?

Économie & marchés   |   Économie générale   |   Exposé   |   24/11/2004   |   fr   |   .doc   |   13 pages
Extrait du document : « Comment inciter les signataires du contrat à se modérer que le taux d'intérêt apparent de la dette se situe des coûts, elles supposent une remise en cause ...»

Extrait du sommaire : «Difficultés d'ordre interne. . Difficultés conjoncturelles. . Mais surtout structurelles. . Difficultés externes. . Echec des mécanismes de maîtrise des dépenses sociales . . Le cercle vicieux de l'emprunt et...»

La relation entre le comportement environnemental de l'entreprise et sa valeur boursière

Entreprises & gestion   |   Stratégie   |   Mémoire   |   07/05/2004   |   fr   |   .doc   |   25 pages
Extrait du document : « d'objet principal de développement pour être remise à sa on appelle l'hypothèse de la dette environnementale latente sous peine de prendre un contrat ou un ...»

Extrait du sommaire : «Le développement durable comme nouvel axe de réflexion économique. L'essor de l'économie durable. Le rating social. Le développement durable comme créateur de valeur pour l'entreprise. Conséquences d'une politique...»

Le financement des entreprises françaises sur les marchés internationaux

Comptabilité & finances   |   Finance   |   Mémoire   |   02/03/2004   |   fr   |   .doc   |   33 pages
Extrait du document : « c. Remise en cause des prêts parallèles vont échanger les montants nominaux de leur dette respective, il Définition Le swap de devise est un contrat de gré ...»

Extrait du sommaire : «Généralités sur les marches financiers internationaux. Les marchés financiers internationaux. Les types de financement sur les marchés financiers internationaux. La couverture du risque de change. La couverture sur les...»

La société civile immobilière : instrument de gestion et de transmission de patrimoine

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Mémoire   |   22/08/2004   |   fr   |   .doc   |   54 pages
Extrait du document : « Le type de contrat à conclure entre la SCI et l Ce type de montage peut être poussé à l'extrême. l'avance en compte courant qui représente une dette de la ...»

Extrait du sommaire : «La notion de la société civile immobilière. . Définition de la société. . Définition de la société civile. . Définition de la société civile immobilière. . Constitution de la societe...»

Comment gérer les biens collectifs ?

Économie & marchés   |   Économie générale   |   Exposé   |   30/04/2004   |   fr   |   .doc   |   13 pages
Extrait du document : « exploitation sur la fin) et au contrat fixe qui transfert d'une partie de la dette au Réseau seulement, dans cette perspective de perpétuelle remise en cause ...»

Extrait du sommaire : «Les biens collectifs : la nécessité d'une gestion collective adaptée. Les biens collectifs : des biens particuliers qui posent un problème de gestion . Les différentes modalités de gestion d'un bien collectif. A l'heure...»