Commentaire de l'article 11 de la constitution de 1958

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   28/04/2006   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : « de réformes de l'article 11. Commentaire de l'article celui du 6 novembre 1988, « portant dispositions statutaires et nécessite l'usage de l'article 89 de la ...»

Extrait du sommaire : «La pratique de la consultation populaire. Une apparente égalité des pouvoirs dans l'initiative de la procédure. La pratique du référendum. Les matières soumises au referendum. Les trois matières en question. Les...»

Justice et télévision

Arts & média   |   Télévision   |   Exposé   |   05/12/2006   |   fr   |   .doc   |   23 pages
Extrait du document : « la réalisation, la publication ou le commentaire d'un ses souhaits l'adoption d'un article portant sur le Ces dispositions constituent à n'en pas douter une ...»

Extrait du sommaire : «La camera dans le pretoire ou le cadre juridique de l´enregistrement des audiences de justice.. Historique de l´enregistrement des audiences.. La loi du 11 juillet 1985 tendant à la Constitution d´archives audiovisuelles de la...»

La Dignité en droit

Droit public & international   |   Droit européen   |   Exposé   |   14/03/2006   |   fr   |   .doc   |   28 pages
Extrait du document : « cherché à contrôler l'exactitude du commentaire de l la Communauté économique européenne méconnaîtrait les dispositions dudit article 33 ^Conseil d ...»

Extrait du sommaire : «Du sens des mots aux droits qu'ils confèrent, de la nécessité de l'exégèse juridique . Aux origines de la notion de dignité. La multiplication des textes juridiques relatifs à la notion de dignité laisse une...»

La troisième cohabitation (1997 - 2002)

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Mémoire   |   29/08/2006   |   fr   |   .doc   |   78 pages
Extrait du document : « la Constitution car dans ses propres dispositions, celle-ci n dans tous les premiers projets de Constitution mis au préparé par Michel Debré, un article 1^er ...»

Extrait du sommaire : «La cohabitation, schéma institutionnel. . La conception du schéma. . L'interprétation du schéma. . La cohabitation, pratique institutionnelle l'exemple de la troisième cohabitation (1997-2002). . Un contexte politique...»

La mise en oeuvre du système de sécurité collective

Politique & international   |   Relations internationales   |   Mémoire   |   03/05/2006   |   fr   |   .doc   |   154 pages
Extrait du document : « leur cargaison et de s'assurer de leur destination et de faire appliquer strictement les dispositions des résolutions Ainsi, l'article 2, paragraphe 4, de la ...»

Extrait du sommaire : «Une mise en oeuvre licite et légitime. La mise en oeuvre du système de sécurité collective . La légitimité du recours à la force. Une mise en oeuvre illicite mais légitime. La violation de l'interdiction du...»

L'expert judiciaire

Droit privé & contrat   |   Droit autres branches   |   Mémoire   |   22/11/2006   |   fr   |   .doc   |   84 pages
Extrait du document : « 10 à 7 ans par rapport aux dispositions antérieures effet, le serment est un mode de constitution des rôles instruction sur le fondement de l'article 145 que ...»

Extrait du sommaire : «Le statut de l'expert dit « judiciaire ». Procédure de nomination. Organisation des experts. Les fonctions de l’expert dit « judiciaire ». Compétences de l’expert dit « judiciaire ». Missions de...»

Schizotypie chez les apparentés de premier degré de patients schizophrènes

Sciences & technologies   |   Médecine   |   Thèse   |   01/09/2006   |   fr   |   .doc   |   88 pages
Extrait du document : « La latence entre la constitution d'une atteinte à la limite du délire de grandeur ; 4. le père Dans un article sur l'expression émotionnelle familiale et ...»

Extrait du sommaire : «Etiopathogénie de la schizophrénie . . La clinique de la schizophrénie. . Les partents de schizophrénes. . Le point de vue psychanalytique. . Les modèles de vulnérabilité. . Les marques de vulnérabilité....»