L'impôt sur les sociétés
Extrait du sommaire : «Le champ d'application de l'IS. La détermination du bénéfice imposable. La liquidation et le paiement de l'impôt....»
La modernisation de l'administration fiscale
Extrait du sommaire : «La réorganisation de l'administration fiscale : la recherche de la performance. Les administrations fiscales : vers une simplification souhaitable de l'appareil fiscal . L'administration fiscale : précurseur de la logique de...»
La holding de rachat : les enjeux juridiques, fiscaux et financiers
Extrait du sommaire : «L'optimisation élaborée à l'occasion de la création de la holding de rachat.. Critères de choix et impacts de la forme juridique. . Constitution de la holding. . L'optimisation juridique, fiscale et financière de la...»
Existe-t-il une harmonisation de la fiscalité européenne ?
Extrait du sommaire : «Puisque son impact quant à la satisfaction de l'objectif de libre circulation a longtemps été considéré comme limité, l'harmonisation de la fiscalité directe n'a pas constitué en soi un objectif à...»
Monographie d'entreprise: la SNCF
Extrait du sommaire : «Présentation Générale de la SNCF. Historique. La SNCF géographiquement. Le statut de l'entreprise. Caractéristiques de la SNCF. Activités commerciales de la SNCF. Les clients. Les fonctions de l'entreprise. La...»
La politique étrangère de la Chine
Extrait du sommaire : «La présence croissante de la Chine sur la scène mondiale. L'intégration internationale de la Chine. La relance de la politique d'armement. La Chine, les Etats-Unis et l'Europe. Malgré ses visées internationales, la Chine...»
Les Etats et leurs positions sur les différents points du traité instituant une constitution pour l'Europe
Extrait du sommaire : «Fédéralisme et subsidiarité. La Grande-Bretagne contre le fédéralisme. L'Allemagne pour un fédéralisme respectant le principe de subsidiarité. L'idée fédéraliste défendue par la Belgique et...»
Chypre et la politique d'élargissement de l'Union Européenne
Extrait du sommaire : «Un problème politique important. Etat des lieux. Les négociations. Le profilement d'une solution....»
La transmission des entreprises
Extrait du sommaire : «La pérennité de l'entreprise. . Le taux de survie des entreprises. . Les facteurs de survie. . Les facteurs de succès des entreprises. . La transmission des entreprises. . Le contexte de la transmission. . Identification des...»
Les problèmes de territorialité et e-commerce
Extrait du sommaire : «Les problèmes juridiques . Problèmes juridiques liés au développement du commerce électronique. Le cas du cadre réglementaire européen aux transactions du commerce électronique. Le renforcement de la...»
Les paradis fiscaux, vecteurs de fraude et évasion fiscales
Extrait du sommaire : «Un contexte économique et financier favorable au développement de la fraude et de l'évasion fiscales. Les facteurs de développement de la fraude et de l'évasion fiscales. La force des intérêts privés. Le...»
L'intercommunalité menace-t-elle les petites communes?
Extrait du sommaire : «L'intercommunalité crée de nouvelles structures juridiques, qui absorbent une partie des compétences communales (A), sans laisser à la commune ni la maîtrise de leur création et ni celle de leur développement...»
La société européenne: du projet Sanders au règlement d'octobre 2001
Extrait du sommaire : «La société européenne: un projet. La société européenne: une structure nécessaire. mais dont la création a suscité de nombreux sujets de controverses . Enfin la société européenne...»
La révolution brabançonne
Extrait du sommaire : «Les Pays Bas autrichiens vers leur Révolution . Présentation . Causes et préludes . Les Pays Bas autrichiens en révolution . La « petite révolution brabançonne » (1787) . Un faux répit . Vers...»
L'emploi et le sport en Europe
Extrait du sommaire : «Offre et demande de pratique sportive en Europe . Définitions, le sport en tant qu'activité économique : la filière et la branche sport . Les activités sportives (la branche sport) . Les activités en relation...»
Jean-Pierre Chrétien, L'Afrique des grands Lacs ; deux mille ans d'histoire
Extrait du sommaire : «Un antique peuplement et ses énigmes . L'émergence de la royauté ; pouvoir et religion. La construction d'états monarchiques. Tutelles coloniales et reconstructions de la tradition. Indépendances retrouvées et obsession...»
Les crises de la construction européenne: de la CED à la Constitution, 50 ans d'Europe et de débats
Extrait du sommaire : «Deux crises européennes . La Communauté Européenne de Défense (CED) . La Constitution européenne . Deux débats Européens . Les principaux partis politiques de l'époque . Les partis actuels . Evolution d'une...»
L'influence et les conséquences de la mondialisation sur les normes comptables internationales
Extrait du sommaire : «Les normes IAS/IFRS. . Définition dynamique de termes du sujet. . Présentation des normes IAS/IFRS. . Les évolutions dues aux normes IAS/IFRS. . La mondialisation de la comptabilité. . La mondialisation. . Adaptation du langage...»
Narcotrafic, le noeud du problème colombien. Narcotrafic, lutte armée, politiques antidrogue, dégradation de l'environnement et intervention américaine
Extrait du sommaire : «L’émergence et les mutations du narcotrafic colombien. Les troubles politiques ont crée un climat propice au développement du narcotrafic. Des cartels aux cartelitos : l’évolution du narcotrafic depuis le début des...»
Incidences du droit communautaire sur les institutions françaises
Extrait du sommaire : «La construction européenne limite l'autorité des institutions constitutionnelles francaises. L'executif bicéphale est un « mutilé» constitutionnel de la construction européenne. L'évolution technique des...»
Les énergies renouvelables: solutions pour un développement durable
Extrait du sommaire : «Généralités et engagements. Définition. Les indices du développement durable. Les objectifs de la communauté internationale. Le développement durable change l'entreprise. La responsabilité sociale et...»
La valorisation selon la méthode de la juste valeur
Extrait du sommaire : «Qu'appelle-t-on la ´ juste valeur´et le principe de valorisation ?. . Du coût historique à la ´ juste valeur´. . Le principe de juste valeur. . Les champs et modalités d'application de la valorisation selon la...»
L'économie peut-elle être solidaire ?
Extrait du sommaire : «L'économie de marché est-elle susceptible de s'inscrire dans une logique solidaire ? . Comment se sont développées les relations capitalisme-solidarité jusqu'à aujourd'hui ?. Qu'est-ce qui fait que le capitalisme et...»
Pourquoi choisir le sponsoring de voile pour promouvoir une image et comment réussir une telle stratégie ?
Extrait du sommaire : «Pour quelles raisons une entreprise investit-elle dans le sponsoring sportif ?. . Moyen de communication efficace. . Les mesures de l'efficacité d'une campagne de sponsoring sportif. . Comment la voile fédère-t-elle les entreprises ?....»
"La Révolution en questions" de Jacques Solé
Extrait du sommaire : «Des causes profondes. Un triomphe des Lumières ?. Une défaite du despotisme ?. Une victoire de la bourgeoisie ?. Une Révolution populaire. Un cours logique ? . Un dérapage évitable ?. Une guerre idéologique ?. Une...»
La hiérarchie des normes et le principe d'égalité
Extrait du sommaire : «Les normes tirees des sources ecrites. . Les normes Constitutionnelles. . Les normes Conventionnelles. . Les normes tirees de dispositions non-ecrites. . La coutume internationale. . Les principes poses par les juges. ....»
L'endettement des pays pauvres: vrai chance ou nouveau fardeau?
Extrait du sommaire : «De l'Initiative PPTE à l'Initiative d'allegement de la dette multilaterale. L'Initiative pour les Pays Pauvres Très Endettés. Annulation de 2005. Evolution des contreparties. Ce que cachent réellement ces allégements de...»
La ou les polices municipales
Extrait du sommaire : «L'hétérogénéité des polices municipales : un choix local spécifique. Le maire au coeur du « dispositif police municipale » : l'aspect politique des polices municipales. La variété des organisations...»
La cybercriminalité: mécanismes et enjeux
Extrait du sommaire : «Mécanismes. Définition . Historique . Risques. L’ampleur de la criminalité. Le terrorisme . Enjeux. Prévention et répression. Interpol et la criminalité informatique. Exemple- présentation de l’entreprise...»
L'expatriation et le management interculturel au Mexique
Extrait du sommaire : «DEFINITION DE L'EXPATRIATION. Définition de l'expatriation . Pourquoi s'expatrie t-on aujourd'hui ? . LA SENSIBILISATION DE L'EXPATRIE AU MANAGEMENT INTERCULTUREL. Qu'entend-on par interculturel ?. Les différentes approches du management...»
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