La transmission des entreprises

Économie & marchés   |   Économie générale   |   Mémoire   |   21/08/2006   |   fr   |   .doc   |   41 pages
Extrait du document : « Une large majorité des cessions d'entreprises se font dans le processus de montage du dossier de financement en compte l'impact de la fiscalité La fiscalité ...»

Extrait du sommaire : «La pérennité de l'entreprise. . Le taux de survie des entreprises. . Les facteurs de survie. . Les facteurs de succès des entreprises. . La transmission des entreprises. . Le contexte de la transmission. . Identification des...»

Fiscalité des scissions et apports partiels d'actifs : la notion de branche complète et autonome d'activité

Droit privé & contrat   |   Droit fiscal   |   Thèse   |   09/10/2006   |   fr   |   .doc   |   98 pages
Extrait du document : «Fiscalité des scissions et apports partiels d'actifs : la notion de branche IS Impôt sur les sociétés JCP E Semaine juridique (édition entreprises) JCP N ...»

Extrait du sommaire : «Les contours imprécis de la notion de branche complète et autonome d'activité . Les contours économiques : la branche complète et autonome d'activité est une exploitation autonome . Les contours comptables : la...»

Les Stock options

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Exposé   |   22/04/2006   |   fr   |   .doc   |   20 pages
Extrait du document : « Go Sport; Analyse de l'arrêt. Dossier de Droit une amélioration sensible de leur fiscalité ces dernières le régime desplus-values sur cessions de valeurs ...»

Extrait du sommaire : «Origines et Définition des Stock Options. Origines. Définition. Les acteurs. Le fonctionnement des stock options. L'intérêt des stock options. Avantages. Inconvénients. Fiscalité et imposition des stock options. Les...»

L'utilisation du contrat en droit de l'urbanisme français : le cas de la ZAC

Droit privé & contrat   |   Droit autres branches   |   Exposé   |   14/06/2006   |   fr   |   .doc   |   11 pages
Extrait du document : « de l'établissement public à fiscalité propre (EPCI Le dossier de réalisation comportait un plan d validation concerne également les cessions, locations ou ...»

Extrait du sommaire : «La ZAC, un des procédés essentiels de contractualisation. Les objectifs de la contractualisation. Les différents moyens de la contractualisation. La ZAC, un partenariat public-privé de plus en plus favorisé. Un système...»

Etude de la société Educjouet

Marketing & marques   |   Marketing produit   |   Étude de cas   |   01/12/2006   |   fr   |   .doc   |   58 pages
Extrait du document : « données datant de 1996 dans le dossier concernant l ou de procéder à des cessions ou acquisitions d exportateurs pour le compte d'entreprises avec lesquelles ...»

Extrait du sommaire : «Le diagnostic interne.. Les critères de production.. Les critères financiers. . Les critères concernant le personnel. . Les critères organisationnels. . Les critères marketing. . Les critères de l'expérience...»

Diagnostic de management : AGF et Allianz

Entreprises & gestion   |   Management organisation   |   Étude de cas   |   11/05/2006   |   fr   |   .doc   |   44 pages
Extrait du document : « qu'elles ont été les cessions réalisées par d'épargne entreprise : Comme dans toutes entreprises mettant en fois un durcissement de la fiscalité et des ...»

Extrait du sommaire : «AGF, une société du groupe Allianz . Le marché de l'assurance . Le groupe Allianz-AGF. L'assurance vie, une activité dominante. L'évolution du pôle assurance-vie. La stratégie de l'assurance-vie. Les techniques de...»

Analyse de la permanence des restructurations : déclencheurs et conséquences

Économie & marchés   |   Économie générale   |   Mémoire   |   25/06/2006   |   fr   |   .doc   |   74 pages
Extrait du document : « 52 a. Le dossier économique..52 par exemple propose une fiscalité très attractive une phase de cessions d'une ...»

Extrait du sommaire : «Les declencheurs des restructurations. La recherche de competitivite. Le besoin d'acces a de nouveaux marches. Les declencheurs des restructurations. La conduite du processus de restructuration. L'impact sur les emplois....»

La mutualisation des risques des banques par le moyen des crédits syndiqués

Comptabilité & finances   |   Finance   |   Mémoire   |   23/10/2006   |   fr   |   .doc   |   56 pages
Extrait du document : « Les banques devaient présenter un seul dossier par entreprise également, l'occasion pour les entreprises de mener de sous-participation, des cessions d'actifs ...»

Extrait du sommaire : «Le processus de mise en syndication. Approche théorique préalable des différentes techniques de syndication bancaire. La constitution du syndicat bancaire. Le fonctionnement du syndicat bancaire. La vie du crédit...»