La jurisprudence relative aux pactes d'actionnaires

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Exposé   |   24/10/2006   |   fr   |   .doc   |   13 pages
Extrait du document : « pas un document public, ce qui présente des garanties de confidentialité qui n Une faute de gestion ne constituant pas une faute contractuelle. ...»

Extrait du sommaire : «Présentation. Confidentialité. Intuitus personae. Validité. Typologie des pactes. Les clauses de gestion. Les clauses d'actionnariat. Les clauses de sortie. Le régime juridique du pacte d'actionnaires. Le caractère secret du...»

Les limites des actions de préférence

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Exposé   |   28/06/2006   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : « Une Conciliation Indispensable entre Liberté Contractuelle et Limites et l'organisation de la gestion de la sauf obligation de confidentialité, la rédaction ...»

Extrait du sommaire : «Une conciliation indispensable entre liberté contractuelle et limites légales. Le respect de l'ordre public général. L'ordre public protecteur des tiers et le respect du droit des sociétés. Les limites du recours aux...»

La formation professionnelle chez EDF

Entreprises & gestion   |   Ressources humaines   |   Étude de cas   |   07/07/2006   |   fr   |   .doc   |   36 pages
Extrait du document : « conditions de transparence et de confidentialité, de non les clients, les achats, les gestion comptabilité, les le cadre de l'évolution contractuelle de l ...»

Extrait du sommaire : «La problématique de la formation professionnelle. La loi du 16 juillet 1971. Les acteurs. Contenu de la loi. Schéma récapitulatif. Notre étude. RTE : Gestionnaire du Réseau de Transport d'Electricité. La politique...»

La transmission des entreprises

Économie & marchés   |   Économie générale   |   Mémoire   |   21/08/2006   |   fr   |   .doc   |   41 pages
Extrait du document : « Les soldes intermédiaires de gestion constituent l une clause d'exclusivité et de confidentialité. Préalablement à toute phase contractuelle, le repreneur ...»

Extrait du sommaire : «La pérennité de l'entreprise. . Le taux de survie des entreprises. . Les facteurs de survie. . Les facteurs de succès des entreprises. . La transmission des entreprises. . Le contexte de la transmission. . Identification des...»

La multiplication des modes de paiement

Droit privé & contrat   |   Droit bancaire   |   Mémoire   |   02/11/2006   |   fr   |   .doc   |   70 pages
Extrait du document : « de « disponibilité »^, « Intégrité »^, « confidentialité »^, et « la sur une inexécution contractuelle contre 79 électronique est la gestion de l ...»

Extrait du sommaire : «La crainte de la société de l'information multiplie les solutions de paiement . Chapitre 1 : L'exigence d'un seuil de confiance élevé . Chapitre 2 : La multiplication des solutions de paiement pour répondre à...»

Les garanties d'investissement dans les cessions de titres

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Mémoire   |   10/07/2006   |   fr   |   .doc   |   14 pages
Extrait du document : « même, les actions en responsabilité contractuelle ou délictuelle et autres relatifs à la gestion de la la rapidité et de la confidentialité par rapport ...»

Extrait du sommaire : «LES GARANTIES LEGALES. Les garanties des vices du consentement . Les garanties issues du droit de la vente . LES GARANTIES CONVENTIONNELLES . L'objectif des conventions de garantie . Typologie des conventions de garantie . LIMITES DES CLAUSES...»

L'impact des mécanismes de gouvernance sur la divulgation volontaire de l'information comptable

Comptabilité & finances   |   Comptabilité   |   Exposé   |   16/01/2006   |   fr   |   .doc   |   19 pages
Extrait du document : « permis à la théorie politico-contractuelle de la de contrôle efficace de la gestion des dirigeants. pas maintenir un degré de confidentialité important ce ...»

Extrait du sommaire : «Question de recherche. Objectif de la recherche. Cadre conceptuel encadrant la question de recherche. Revue de la littérature. Théories sous-jacentes. Hypothèses à tester. Les mécanismes de première génération...»

L'externalisation d'une force de vente

Entreprises & gestion   |   Management organisation   |   Mémoire   |   15/01/2006   |   fr   |   .doc   |   52 pages
Extrait du document : « de la fonction commerciale sur une durée contractuelle pluriannuelle à des Amélioration de la gestion d'une Perte de confidentialité * Une entreprise ...»

Extrait du sommaire : «Le contexte actuel de l'extermination. Une définition complète du sujet. Les raisons qui poussent les entreprises françaises vers l'externalisation . L'entreprise face à l'externalisation . Champs d'application des prestataires...»

En quoi une stratégie, alliant logique patrimoniale et logique d'exploitation, est-elle susceptible de renforcer la compétitivité d'une entreprise ? (Renault Nissan)

Entreprises & gestion   |   Stratégie   |   Étude de cas   |   19/07/2006   |   fr   |   .doc   |   33 pages
Extrait du document : « partenariats issus de la croissance contractuelle : la sous dont la direction et la gestion sont assumées des règles de fonctionnement et de confidentialité. ...»

Extrait du sommaire : «Les stratégies de croissance. Logique patrimoniale. Logique d'exploitation. La notion de compétitivité. Etude de l'Alliance Renault-Nissan. Rappel des faits. Comment faire pour gérer une telle organisation ?. Le but du...»

Piloter le tourisme durable dans les territoires et les entreprises - Proposition de méthode pour un état des lieux

Entreprises & gestion   |   Stratégie   |   Étude de marché   |   28/12/2006   |   fr   |   .doc   |   55 pages
Extrait du document : « un cadre de vie qu'il faut entretenir par une politique de gestion de l autant par l'absence d'observations que pour des raisons de confidentialité, que ce ...»

Extrait du sommaire : «Problématique. Question de départ : quels sont les processus touristiques ?. Le cadre d'analyse : une approche territoriale. Hypothèse : l'ambiance territoriale. Le champ d'investigation : le territoire et ses entreprises. Le...»