Lettre d'excuses pour absence à l'audience

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Contrat type   |   22/09/2006   |   fr   |   .doc   |   2 pages
Extrait du document : «Contexte; Lettre type. LETTRE D'EXCUSES POUR ABSENCE AL'AUDIENCE Lettre d'excuses pour absence à l'audience : Les parties ont l'obligation de comparaître en ...»

Extrait du sommaire : «Contexte. Lettre type....»

Mandat de représentation devant le conseil de prud'hommes

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Contrat type   |   22/09/2006   |   fr   |   .doc   |   1 page
Extrait du document : « (Voir également modèle de lettre d'excuses pour absence à l'audience disponible sur le site oboulo.com). « Mandat Je soussigné,. ...»

Extrait du sommaire : «Contexte et procédure. Modèle de mandat de représentation....»

Commentaire de l'article 410 du Code de procédure pénale

Droit privé & contrat   |   Procédure pénale   |   Exposé   |   14/06/2006   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « l'excuse, puis quels sont les excuses qui ont demande du prévenu d'être jugé en son absence. permet au prévenu de demander par lettre recommandée accusé ...»

Extrait du sommaire : «Le principe de la comparution personnelle du prévenu. L'obligation de comparution personnelle. Atténuation du principe de la comparution personnelle du prévenu. Effets de la non-comparution du prévenu. La sanction de la non...»

Le procès d'Outreau : une faillite judiciaire ?

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Exposé   |   02/03/2006   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : « accusés (Danny Legrand fils) envoie une lettre au juge d des enfants ainsi que l'absence chez Myriam du procès en seconde instance, des excuses publiques ont ...»

Extrait du sommaire : «La procédure pénale : théorie et application à travers le procès d'Outreau . Le fonctionnement de la procédure pénale . Le déroulement du procès d'Outreau. Le procès d'Outreau, symptôme d'une...»

Efficacité de la justice pénale des mineurs

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Mémoire   |   29/05/2006   |   fr   |   .doc   |   59 pages
Extrait du document : « peut alors prendre des formes variées : excuses à la police judiciaire - ou encore après une lettre d'avertissement par le mineur ou encore l'absence d'une ...»

Extrait du sommaire : «Un droit pénal théoriquement adapté et cohérent. Le droit pénal substantiel des mineurs. Le droit pénal procédural des mineurs. Une pratique pénale perfectible. Les dysfonctionnements de l'institution...»

Les crises dans les média : opportunités ou menaces ?

Arts & média   |   Autres médias   |   Mémoire   |   14/12/2006   |   fr   |   .doc   |   100 pages
Extrait du document : « Enfin, les retombées se calculent en nombre de piges pour les retombées presse et en audience/audimat concernant exclusivement la télévision et la radio. ...»

Extrait du sommaire : «Media et communication en France . L'appartenance des media à de grands groupes d'entreprises. Les outils de communication des media. Les similitudes et les différences avec la communication globale d'entreprise. Typologie et traitement...»