Modèle de Statuts d'association

Droit privé & contrat   |   Droit civil   |   Contrat type   |   13/03/2006   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « reglement interieur; Article 17 : competence. Modèle de Statuts de sa gestion dans un rapport financier qu il soumet à l'approbation de l'assemblée générale. ...»

Extrait du sommaire : «Article 1er : constitution. Article 2 : denomination. Article 3 : objet . Article 4 : siege social. Article 5 : duree. Article 6 : composition de l'association. Article 7 : perte de la qualite de membre. Article 8 : conseil d'administration. Article...»

Modèle de statuts de Société Civile Immobilière

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Contrat type   |   15/05/2006   |   fr   |   .doc   |   15 pages
Extrait du document : « liquidation; Dispositions diverses. Modèle de statuts de doit comporter un rapport écrit d 25 - PRINCIPES L'Assemblée Générale, régulièrement constituée ...»

Extrait du sommaire : «Caractéristiques de la société . Apports-capital social . Droits et obligations des associés. Fonctionnement de la société . Dissolution-liquidation . Dispositions diverses ....»

Les dernières évolutions de l'entreprise en droit interne et en droit communautaire

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Exposé   |   06/11/2006   |   fr   |   .doc   |   19 pages
Extrait du document : « pouvaient également opter pour le modèle dualiste, d doit figurer dans le rapport annuel présenté le conseil d'administration à l'assemblée générale. ...»

Extrait du sommaire : «Le gouvernement d’entreprise : un concept venu d’ailleurs. La genese du gouvernement d’entreprise. Le gouvernement d’entreprise : une notion a l’epreuve du droit communautaire. Le gouvernement...»

L'audit par les risques

Comptabilité & finances   |   Audit   |   Mémoire   |   29/09/2006   |   fr   |   .doc   |   24 pages
Extrait du document : « d'Administration et à l'Assemblée Générale des actionnaires rapport rédigé selon le modèle établi par financières contenues dans le rapport de gestion ...»

Extrait du sommaire : «Principes généraux sur le commissariat aux comptes.. Les missions du Commissaire aux Comptes.. Contenu du rapport.. Les interventions.. L'exercice de la mission.. Désignation du Commissaire aux Comptes.. Domaines d'intervention.. Le...»

Griefs et plaintes des femmes mal mariées

Histoire & géographie   |   Histoire contemporaine   |   Exposé   |   04/01/2006   |   fr   |   .doc   |   15 pages
Extrait du document : « le couple est véritablement un modèle : lignes 92 directement aux députés de l'Assemblée Générale, par le vassal sont engagés dans un rapport mutuel de ...»

Extrait du sommaire : «La volonté d'une loi plus juste. Contre le mariage de raison. Pour préserver les bons mariages par la menace du divorce. Pour éviter le désordre social. Contre une trop grande influence de l'Eglise : la volonté et l'enjeu...»

Projet de création d'entreprise: société de dépannage informatique à domicile

Entreprises & gestion   |   Stratégie   |   Étude de marché   |   25/07/2006   |   fr   |   .doc   |   81 pages
Extrait du document : « réuni dans les six mois de la clôture de l'exercice une Assemblée Générale appelée à En cas d'associé unique, le rapport de gestion, l'inventaire et ...»

Extrait du sommaire : «Le projet. Genèse du projet. Points forts/points faibles. Compétences et motivations. Le marché. Évaluation en volume : les tendances. Évaluation en valeur : les tendances. Taux de croissance du marché et cycle de vie...»

L'entreprise responsable

Entreprises & gestion   |   Management organisation   |   Fiche de lecture   |   11/05/2006   |   fr   |   .doc   |   18 pages
Extrait du document : « lui permettant d'assister à l'Assemblée générale, pendant laquelle l deux sociétés françaises : l'ex Générale des Eaux 8.3 Un modèle qui évolue IBM a ...»

Extrait du sommaire : «Nouvelles contraintes sur l'entreprise. La pression de la société civile. L'investissement responsable. La réponse des entreprises. Mise en oeuvre et pratiques. L'entreprise verte. L'entreprise socialement responsable. Les droits...»

« La dame Comptabilité », une analogie au service de la vulgarisation comptable : de la circulation sanguine à la santé de l'entreprise

Comptabilité & finances   |   Comptabilité   |   Exposé   |   08/11/2006   |   fr   |   .doc   |   27 pages
Extrait du document : « lectorat d'actionnaires et de membres d'assemblée. la société à partir du modèle du corps Circulation sanguine et comptabilité générale : similitude et ...»

Extrait du sommaire : «Préalable à l’analyse . Le document . Etat des connaissances comptables à l’époque . Circulation sanguine et corollaire (pathologie et soins). L’analogie . Circulation sanguine et comptabilité...»

Analyse stratégique de la société générale

Entreprises & gestion   |   Stratégie   |   Étude de cas   |   26/04/2006   |   fr   |   .doc   |   65 pages
Extrait du document : « Nous ajouterons à ce modèle le rôle de l Banque Postale »^ : « Sénat et Assemblée Nationale ont Le positionnement de la Société Générale comme banque ...»

Extrait du sommaire : «Présentation générale. Historique. Les activités. Etude du métier « Banque de détail ». Métier de la banque de détail. Analyse concurrentielle du métier de la banque détail. La banque de...»

Etude de faisabilité d'un espace de vente d'objets décoratifs

Entreprises & gestion   |   Stratégie   |   Exposé   |   17/06/2006   |   fr   |   .doc   |   49 pages
Extrait du document : « de la SARL car ce modèle ne confère pourront par décision prise en assemblée générale ordinaire choisir en Il présente à l'assemblée un rapport sur la ...»

Extrait du sommaire : «Environnement commercial . Etude de marche . Elaboration de la stratégie marketing. Politique commerciale (marketing mix) . Fonctionnement en dépôt vente . Environnement juridique . Le choix de la forme juridique du...»