La troisième cohabitation (1997-2002)

Politique & international   |   Vie politique et élections   |   Exposé   |   09/05/2006   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : « été de 40% sur les 1150000 emplois créés sur la période triennale de juin Avec 73% de « oui », cela signifie que cette révision fut ratifiée par moins ...»

Extrait du sommaire : «Les débuts de la cohabitation et le jeu des principaux acteurs. L'avènement de la troisième cohabitation. Les politiques appliquées. Le jeu des acteurs et la fin de la cohabitation. La relation entre le Premier ministre et le...»

La responsabilité civile du Commissaire aux Comptes

Comptabilité & finances   |   Comptabilité   |   Étude de cas   |   29/08/2006   |   fr   |   .doc   |   47 pages
Extrait du document : « à sa décision car si les commissaires aux comptes n'ont pas, en exécution de leur mission générale de contrôle, à pratiquer une révision complète des ...»

Extrait du sommaire : «Les conditions de la responsabilité. . La faute. . Un dommage causé au client. . La mise en 'uvre de la responsabilité. . La nature des obligations souscrites par le commissaire aux comptes. . La réparation . . La prescription. ...»

La transmission des entreprises

Économie & marchés   |   Économie générale   |   Mémoire   |   21/08/2006   |   fr   |   .doc   |   41 pages
Extrait du document : « Les baux, en général, ne peuvent être dénoncés qu'à chaque échéance triennale. d'actionnaires peut être l'occasion d'une révision des conditions de ...»

Extrait du sommaire : «La pérennité de l'entreprise. . Le taux de survie des entreprises. . Les facteurs de survie. . Les facteurs de succès des entreprises. . La transmission des entreprises. . Le contexte de la transmission. . Identification des...»

L'abordage maritime

Droit privé & contrat   |   Droit autres branches   |   Mémoire   |   15/12/2006   |   fr   |   .doc   |   125 pages
Extrait du document : « anglais hovercraft. En réponse aux nouveaux progrès techniques, une révision du code HSC 1994 a été jugée nécessaire^. Un ...»

Extrait du sommaire : «La notion d'abordage. Les textes applicables. Les conditions de l'abordage. Le régime de responsabilité en matière d'abordage. Les conditions de la responsabilité. L'action en responsabilité. Le Contentieux. La...»