L'adultère dans le mariage

Droit privé & contrat   |   Droit de la famille   |   Exposé   |   04/10/2007   |   fr   |   .doc   |   14 pages
Extrait du document : « cette faute comme insignifiante dans les causes du divorce une immunite destituant de leurs effets normaux les partir du moment ou les procedures de separation ...»

Extrait du sommaire : «La faute dans le mariage. La définition de la faute. La preuve de la faute. Le relâchement de l'obligation lors de la dissolution du mariage. L'impossible sanction de l'adultère. La fidélité pendant les périodes de...»

La désunion du couple selon la nouvelle Moudawwana Marocaine

Droit privé & contrat   |   Droit civil   |   Exposé   |   12/11/2007   |   fr   |   .doc   |   15 pages
Extrait du document : « des epoux de ne pas divulguer les causes du conflit à travers des procedures et instances De la dissolution du mariage et de ses effets TITRE PREMIER ...»

Extrait du sommaire : «La répudiation : un mode traditionnel de dissolution du mariage. La répudiation maritale. La répudiation à l'initiative de la femme . Le divorce judiciaire. Le divorce consensuel. Le divorce pour désunion (chiqaq)....»

Les accords parentaux

Droit privé & contrat   |   Droit civil   |   Exposé   |   30/03/2007   |   fr   |   .doc   |   11 pages
Extrait du document : « risquait d'aboutir à un alourdissement des procédures. effets des conventions parentales Les effets de ces on puisse ensuite invoquer les causes de nullité ...»

Extrait du sommaire : «Les accords parentaux implicites : la présomption d'accord. La mise en 'uvre de cette présomption. Les difficultés pratiques de mise en 'uvre. Les accords parentaux explicites : les conventions parentales. La formation des conventions...»

Procédure civile

Droit privé & contrat   |   Droit civil   |   Fiche   |   13/06/2007   |   fr   |   .doc   |   72 pages
Extrait du document : « art 546 NCPC) Section 3 : Les procédures sur incidents art 470, 781 et 910 NCPC) Effets : * suppression de à statuer sur son affaire Causes déterminées par ...»

Extrait du sommaire : «Le Droit au Juge. L'action en justice . La recevabilité et la régularité de la demande. Les aides à l'accès au juge. La compétence. Les règles légales de compétence. Les sanctions des règles de...»

L'exécution provisoire

Droit privé & contrat   |   Droit autres branches   |   Mémoire   |   02/08/2007   |   fr   |   .doc   |   40 pages
Extrait du document : « S:2 : Les effets de l'execution provisoire en aux reparations des dommages eventuellement causes par cette juillet 1991 portant reforme des procedures civiles ...»

Extrait du sommaire : «L'exécution provisoire des jugements au regard de la situation du créancier. L'octroi de l'exécution provisoire : vers l'abandon d'une généralisation de l'exécution provisoire de droit. Les effets de l'exécution ...»

L'extinction du cautionnement

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Mémoire   |   12/11/2007   |   fr   |   .doc   |   28 pages
Extrait du document : « qui peut s'eteindre par des causes qui lui l'emission ou le renouvellement d'effets de commerce de declaration des creances dans des procedures collectives. ...»

Extrait du sommaire : «L'extinction classique du cautionnement par le désintéressement du créancier. La disparition naturelle par voie principale. La disparition conventionnelle par voie principale. L'extinction originale du cautionnement sans...»

La sanction des élites

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   17/07/2007   |   fr   |   .doc   |   17 pages
Extrait du document : « la mission est d'organiser les procedures d'enquete Les causes du mal sont aussi internes, qu'il s la maladie, la pauvrete ont des << effets anxiogenes fondes ...»

Extrait du sommaire : «Qui est l'élite. Une définition insaisissable. La définition traditionnelle des élites apparaît dépassée. Le « règne de la notoriété ». Le crépuscule des petits dieux ou la crise des...»

Le droit de la famille en Egypte

Droit privé & contrat   |   Droit de la famille   |   Exposé   |   10/09/2007   |   fr   |   .doc   |   29 pages
Extrait du document : « temps, quelques elements juridiques sur les causes d'une au mariage, nullite du mariage, effets du mariage musulman et en adoptant des procedures et mecanismes ...»

Extrait du sommaire : «Les spécificités du cadre juridique égyptien. La cohabitation entre statut personnel musulman et statut personnel chrétien. Les caractéristiques du statut personnel de la communauté musulmane. Un statut personnel...»

Le syndrome Vietnam: Les retombées de la guerre aux Etats-Unis

Histoire & géographie   |   Histoire contemporaine   |   Exposé   |   22/03/2007   |   fr   |   .doc   |   19 pages
Extrait du document : « On peut tout d'abord rappeler les causes de celle peut noter à ce titre que les effets psychologiques ont tout de même mis en place des procédures d'accueil ...»

Extrait du sommaire : «La guerre du Vietnam. Le déroulement du conflit. Les caractéristiques du conflit. L'impact sur la population américaine : l'opposition à la guerre. Mémoire de la guerre et apparition du syndrome. Définition du syndrome...»

« Le rôle de la banque dans le surendettement des particuliers »

Comptabilité & finances   |   Finance   |   Mémoire   |   25/07/2007   |   fr   |   .doc   |   45 pages
Extrait du document : « b- Les causes La baisse des barrieres àl'entree place pour essayer de determiner les effets de diverses de se trouver engagee dans des procedures judiciaires. ...»

Extrait du sommaire : «La banque face à l'impératif de rentabilité. Un impératif dominant dans un univers concurrentiel. La délivrance de nouveaux produits toujours plus attractifs. La conséquence directe : une augmentation des...»