Contrat de partenariat commercial

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Contrat type   |   10/09/2007   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « (Catalogues, echantillons, listes de prix, conditions generales de vente, renseignements techniques, modes d'emploi, notices explicatives, carnets de bons ...»

Extrait du sommaire : «Article 1er: Objet de la représentation. Article 2: Secteur d'activité. Article 3: Indépendance de YYY. Article 4: Devoirs de YYY. Article 5: Obligations de XXX. ()....»

Les marges arrières

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Exposé   |   14/09/2007   |   fr   |   .doc   |   9 pages
Extrait du document : « de la loi Galland, les chances de voir prosperer et se generaliser un renouveau de la libre negociation des conditions generales de vente paraissaient limitees ...»

Extrait du sommaire : «Apaiser les relations fournisseurs-distributeurs. Le point de départ. Une première grosse réforme. Une situation qui s'est progressivement dégradée. Malgré des initiatives progressives et diverses. Les tentatives...»

Ouvrir un point de vente à Dubai

Économie & marchés   |   Marchés étrangers   |   Guide pratique   |   27/07/2007   |   fr   |   .pdf   |   114 pages
Extrait du document : « Conditions générales de location. L'aspect juridique: Les démarches administratives pour monter un pour réussir l'ouverture d'un point de vente ou d'un ...»

Extrait du sommaire : «Synthèse. Information pratique. Dubai, ville internationale. Monter un commerce . Quel domaine d'activité choisir ?. Les pratiques d'affaires pour s'implanter à Dubai. Zoom sur quelques secteurs d'activités. Les différentes...»

Contrat de concession de vente et de distribution

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Contrat type   |   06/03/2007   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : « Les factures libellées en euros seront payables à 60 jours, selon les conditions prévues par les conditions générales de vente, c'est à dire par chèque ...»

Extrait du sommaire : «Il a préalablement été exposé ce qui suit. Il est donc convenu ce qui suit. Définitions. Objet du contrat. Durée. Marque. Politique commerciale – objectif annuel . Publicite . Rapports – information des...»

L'exécution du contrat de vente par l'internet

Droit privé & contrat   |   Droit des obligations   |   Exposé   |   16/02/2007   |   fr   |   .doc   |   9 pages
Extrait du document : « Il a par conséquent annulé une clause des conditions générales du vendeur qui consommateurs se comportent comme de véritables professionnels de la vente. ...»

Extrait du sommaire : «Les obligations liées à l'exécution du contrat de vente par l'internet.  L'obligation de délivrance. Le paiement du prix. Une protection accrue du cyber-consommateur. La responsabilité de plein droit du professionnel...»

Le marché du jouet et du divertissement

Marketing & marques   |   Marketing produit   |   Étude de marché   |   10/09/2007   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : « un bareme de prix. Il doit enoncer les conditions generales de vente applicables à tous les acheteurs. * L'interdiction du refus ...»

Extrait du sommaire : «Marché du jouet et du divertissement. Présentation générale du marché. La segmentation du marché. Analyse de l'offre. Produit. Concurrence. Distribution. Analyse de la demande. Tendances du...»

Cas pratique: les revendications

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Étude de cas   |   08/10/2007   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « Les conditions generales de vente mentionnaient une clause de reserve de propriete systematiquement rappelee sur les documents contractuels. ...»

Extrait du sommaire : «Un vendeur peut-il invoquer le bénéfice d'une clause de réserve de propriété dans une procédure collective ? . Peut-on revendiquer des sommes d'argent ?. Que se passe-t-il si ces marchandises ont été revendues...»

Le cadre juridique des échanges: Les baux commerciaux

Droit privé & contrat   |   Droit autres branches   |   Cours   |   02/08/2007   |   fr   |   .doc   |   9 pages
Extrait du document : « 1 : Champ d'application 1. Conditions generales Le statut s Trois conditions sont donc exigees : * la location doit 11/91) * Les emplacements de vente dans les ...»

Extrait du sommaire : «Champ d'application. Conditions générales. Les baux commerciaux ne relevant pas du statut. Les caractéristiques du bail commercial. La destination des lieux loués. La déspécialisation. La durée du bail. Durée...»

La garantie des vices cachés

Droit privé & contrat   |   Droit civil   |   Exposé   |   10/09/2007   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « Il est possible d'incerer dans le contrat de vente des clauses qui extensives de garantie se rencontrent tres souvent dans les conditions generales de ventes ...»

Extrait du sommaire : «La garantie légale des vices cachés. Les conditions de la garantie légales des vices cachés. La mise en 'uvre de la garantie. Les effets de la garantie légale des vices cachés. La garantie conventionnelle des vices...»

Le métier de marchandiseur

Marketing & marques   |   Marketing distribution   |   Exposé   |   14/05/2007   |   fr   |   .doc   |   13 pages
Extrait du document : « doivent être appliquées par la force de vente : les chefs de rayon, les responsables de secteur. 2. Conditions de travail a. Conditions générales de l ...»

Extrait du sommaire : «Nature de l'activité . Présentation générale du métier de marchandiseur . La meilleure façon de présenter. Conditions de travail . Conditions générales de l'exercice du métier de marchandiseur. Lieu...»