La Constitution montagnarde

Histoire & géographie   |   Histoire contemporaine   |   Exposé   |   26/04/2007   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : «La Constitution montagnarde Jaurès dira à propos de cette Constitution que « La Constitution de 1793 répond bien aux conditions vitales de la Révolution ...»

Extrait du sommaire : «Les principes fondamentaux retenus par la Constitution . Une déclaration des Droits . La souveraineté populaire . Le pouvoir politique . Le pouvoir exécutif . Le pouvoir législatif ....»

La recomposition du principe de liberté du commerce et de l'industrie vis-à-vis de l'initiative publique ?

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   30/03/2007   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « Il faudra pour cela attendre l'article 19 de la déclaration girondine et dans les mêmes termes la constitution montagnarde en son article 17 « nul genre de ...»

Extrait du sommaire : «La jurisprudence source de la révélation du principe de la liberté du commerce et de l'industrie. La jurisprudence source de la mutation du principe de la liberté du commerce et de l'industrie....»

L'instabilité constitutionnelle de la Révolution Française à la IIIème République

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   27/11/2007   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : « Al'epoque, la Constitution montagnarde qui avait ete suspendue aurait du entrer en application, mais les thermidoriens, responsables de la chute de Robespierre ...»

Extrait du sommaire : «L'instabilité institutionnelle (1789-1870) . Les innovations (1789-1814). Les rétablissements. La France républicaine . L'élaboration des lois constitutionnelles et institutions 1870-1875. L'évolution politique et...»

Les libertés en Europe dans la seconde moitié du XIXe siècle

Histoire & géographie   |   Histoire contemporaine   |   Exposé   |   21/05/2007   |   fr   |   .doc   |   9 pages
Extrait du document : « NY/Erich Lessing Le terme de « liberté publique » apparut pour la première fois en droit français, au singulier, dans la Constitution montagnarde du 24 ...»

Extrait du sommaire : «Si des libertés sont accordées aux individus de manière croissante dans le deuxième XIXe siècle en Europe . La reconnaissance des libertés individuelles. Les libertés intellectuelles ou de l'esprit. Les...»

Elisabeth et Robert Badinter: Condorcet, un intellectuel en politique

Histoire & géographie   |   Histoire contemporaine   |   Fiche de lecture   |   02/05/2007   |   fr   |   .doc   |   10 pages
Extrait du document : « Ecarté de la commission de constitution montagnarde où Robespierre conteste le droit absolu de propriété et veut un droit au travail et la progressivité ...»

Extrait du sommaire : «Les origines : 1743-1770. L'engagement : 1770-1774. La vertu au pouvoir : 1774-1776. Au service des Lumières : 1777-1785. L'année du plus grand bonheur (1786). Le démon de la politique : 1787-1788. Un homme d'influence : 1789-1791. Un...»

L'article 13 de la Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   30/03/2007   |   fr   |   .doc   |   10 pages
Extrait du document : « 101 de la Constitution montagnarde de 1793 « nul n'est dispensé de l'honorable obligation de contribuer aux charges publiques »). ...»

Extrait du sommaire : «Le principe de nécessité de l'impôtII . Le consentement à l'impôt. Le principe de justice de l'impôt....»

La politique scolaire de Jules Ferry

Histoire & géographie   |   Histoire contemporaine   |   Exposé   |   26/10/2007   |   fr   |   .doc   |   9 pages
Extrait du document : « legislation franc,aise. La constitution montagnarde de l'an I avait precise : << l'Instruction est le besoin de tous. La societe doit ...»

Extrait du sommaire : «L'école au c'ur de l'idéal républicain. La place de la politique scolaire de Ferry dans l'histoire de l'institution scolaire au XIX°. L'école pour fonder la République. L'école émancipatrice. La mise en place...»

Les institutions de la Convention (de l'échec de la Convention de 1791 à la fin de la Terreur)

Histoire & géographie   |   Histoire contemporaine   |   Exposé   |   22/11/2007   |   fr   |   .rtf   |   10 pages
Extrait du document : « du 20 septembre 1792 au 2 juin 1793, la Convention montagnarde du 2 La Constitution de 1793 en est le témoignage, étant considérée aujourd'hui encore ...»

Extrait du sommaire : «La Convention cherche à installer un régime qui soit véritablement démocratique. Les différents projets de Constitution aboutissent à la mise en place de la Constitution du 24 juin 1793, une Constitution...»

Explication de texte : L'Arrêté imprimé de Sevestre, Merlin, Gillet et Cavaignac concernant les effets des journées du 31 mai et 2 juin 1793 sur l'opinion publique bretonne, Lorient, 14 juin 1793 et intitulé Liberté, Egalité, Unité et Indivisi

Histoire & géographie   |   Histoire contemporaine   |   Fiche de lecture   |   03/07/2007   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : « Finistere denonc,aient dejà la menace que representait la minorite montagnarde qui s aux tribunes, qu'on fasse taire Marat et que l'on fasse la constitution. ...»

Extrait du sommaire : «Les explications de l'opposition bretonne aux journées du 31 mai au 2 juin 1793. Des événements parisiens. Très mal vécus en Bretagne. Les manifestations de l'opposition bretonne suite aux journées du 31 mai au 2 juin...»

La quête du suffrage universel est-elle achevée ?

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Fiche   |   30/03/2007   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « suffrage universel évoque la Constitution très démocratique de l'an II et ses conséquences funestes, à savoir l'épisode de la Terreur montagnarde et sa ...»

Extrait du sommaire : «La démocratisation de la vie politique. De la longue quête du suffrage universel. Au « sacre du citoyen » . Une évolution tardive et perfectible. Des acquis tardifs. Des questions encore en suspens quant à l'effective...»