Les infractions en droit pénal spécial (tableau)

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Exposé   |   16/03/2007   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : « PREALABLE PEINES Homicide involontaire simple : * 3 ans de prison et 45 NON La bibliographie - Le Code Pénal - Dalloz, Michel Veron, Droit pénal spécial ...»

Extrait du sommaire : «Atteintes juridiques aux biens . Infractions intentionnelles contre les personnes . Infractions non intentionnelles contre les personnes....»

L'empire autrichien est-il une « prison des peuples »? (1848-1914)

Histoire & géographie   |   Histoire contemporaine   |   Exposé   |   12/07/2007   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : « luttes politiques internes à l'empire. L'empire autrichien est-il une << prison des peuples de meme langue, de meme cultures et de meme tradition ont droit a l ...»

Extrait du sommaire : «Les révolutions de 1848. Les causes révolutionnaires et la question nationale. La révolution et son échec. Les avancées politiques depuis 1848 à 1914. Le compromis Austro-hongrois. La cohésion des peuples sous la...»

La prison Républicaine (1870-1914), Robert Badinter

Politique & international   |   Questions sociales   |   Fiche de lecture   |   26/10/2007   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « ou le temps de l'indifférence (1900-1914). La prison Republicaine (1870-1914), Robert Badinter Robert Badinter : Professeur de Droit, avocat, essayiste et ...»

Extrait du sommaire : «La République des conservateurs ou le temps des projets (1871-1879). La République des « républicains » ou le temps des lois (1879-1899). La République des radicaux ou le temps de l'indifférence (1900-1...»

La réinsertion des détenus. La prison d'aujourd'hui est-elle compatible avec la réinsertion des détenus ? Quels rôles ont à jouer les associations dans cette réinsertion ?

Politique & international   |   Questions sociales   |   Mémoire   |   27/03/2007   |   fr   |   .doc   |   47 pages
Extrait du document : « Cette rallonge budgétaire aurait pu servir au développement de l'enseignement, à l'entrée du droit en prison, à la présence de psychiatres permettant une ...»

Extrait du sommaire : «L'état du milieu carcéral ou comment les conditions carcérales influencent la réinsertion future des détenus. Des conditions d'incarcération défavorables à la réinsertion professionnelle. Pourtant les...»

Droit et pulsions

Société & moeurs   |   Psychologie   |   Exposé   |   13/06/2007   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « sous le coup d'une pulsion, d'une force intérieure, va en prison pour plusieurs Avoir des pulsions n'est donc plus un droit à partir du moment où Thanatos ...»

Extrait du sommaire : «Les pulsions face au droit. Avoir des pulsions est un droit. Avoir des pulsions n'est pas un droit. Le droit face aux pulsions. Les transformations sociales. Droit et pulsions de nos jours....»

Les juges du droit du travail

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Exposé   |   28/12/2007   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « Pas de crimes specifiques au droit du travail, mais en Il est exceptionnel qu'une peine de prison soit prononcee ; en revanche les amendes ne sont pas rares. ...»

Extrait du sommaire : «Le juge des Prud'hommes. Origine de l'institution. Composition de cette institution spécifique au droit du travail. Fonctionnement . Les limites des Conseils des prud'hommes. L'éclatement du contentieux. Les tribunaux civils. Les tribunaux...»

Droit pénal des affaires

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Fiche   |   13/06/2007   |   fr   |   .doc   |   46 pages
Extrait du document : « sommes destinées à la répartition Infractions punies de 5 ans de prison et de de l'entreprise à des personnes qui n'en ont pas le droit (anciens dirigeants ...»

Extrait du sommaire : «Les règles pénales générales appliquées aux affaires. Les atteintes aux biens d'autrui. Les atteintes à la foi d'autrui. Les infractions spécifiques aux sociétés . La constitution de la...»

La dignité humaine en droit français

Droit privé & contrat   |   Droit civil   |   Exposé   |   08/03/2007   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : « le Droit de Mourir dans la Dignité : [16]http://www.admd.net/ [17]Prison.eu.org « Les mutations du concept juridique de dignité », RRJ-Droit prospectif, PU ...»

Extrait du sommaire : «La notion de dignité. Un concept flou. Un concept transparent et transversal. La période de protection de la dignité humaine. La protection civile de la dignité humaine. Les articles 16 et suivant du Code Civil. La dimension...»

La folie et le droit pénal

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Exposé   |   18/12/2007   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « au sens du droit penal. La consequence en est que les prisons abritent 23 % de detenus psychotiques à tel point que la prison devient en quelque sorte une ...»

Extrait du sommaire : «La répression primée par la thérapie. La thérapie imposée à la folie criminelle. La folie criminelle obstacle à la répression. La thérapie primée par la répression. La répression en...»

La prison est-elle un lieu de réinsertion ou de désocialisation ?

Politique & international   |   Questions sociales   |   Exposé   |   05/04/2007   |   fr   |   .doc   |   12 pages
Extrait du document : « Ainsi, le droit de punir est assorti d'un devoir de socialisation du détenu s'est dessiné peu à peu, avec la volonté d'ouvrir plus largement la prison sur l ...»

Extrait du sommaire : «Une politique pénitentiaire désocialisante principalement axée sur la sécurité. L'enfermement « strict » comme facteur de désocialisation. L'enfermement « flexible » comme facteur de...»