La protection des droits de la défense en droit pénal et administratif

Droit privé & contrat   |   Droit autres branches   |   Exposé   |   02/05/2007   |   fr   |   .doc   |   30 pages
Extrait du document : « Le texte révolutionnaire a servi de modèle à la n'exige pas de document spécial ou de lettre recommandée l'affaire: c'est la voie de la tierce opposition. ...»

Extrait du sommaire : «Chapitre I : Le principe du respect des droits de la défense en droit pénal. Section 1 – Les droits de la défense dans le cadre de l'instruction. Section 2 – Les droits de la défense dans le cadre du...»

La protection des innovations

Droit privé & contrat   |   Propriété intellectuelle   |   Exposé   |   07/11/2007   |   fr   |   .doc   |   45 pages
Extrait du document : « Mais le depot d'un dessin ou modele permet au unifiee de depot, d'examen, d'opposition et d al'INPI : Par courrier, eventuellement par lettre recommandee avec ...»

Extrait du sommaire : «L'innovation. Définitions et concepts. Le processus d'innovation. La propriété intellectuelle. La propriété littéraire et artistique . La propriété industrielle. La Protection industrielle en France. Le...»

Les class actions

Droit privé & contrat   |   Droit civil   |   Mémoire   |   06/08/2007   |   fr   |   .doc   |   70 pages
Extrait du document : « une notification individuelle soit envoyee par lettre à tous une pratique ou encore à une injonction d'agir donc emis le souhait que le modele quebecois soit ...»

Extrait du sommaire : «Le droit comparé des class actions. Les procédures de référence. Les procédures apparentées en Europe. L'avenir des actions collectives en droit français. La nécessaire amélioration des procédures...»

La Guerre Franco-Prussienne de 1870

Histoire & géographie   |   Histoire contemporaine   |   Mémoire   |   27/03/2007   |   fr   |   .doc   |   143 pages
Extrait du document : « de Sées suggère à ceux qui ne peuvent pas se payer une vareuse d'autres de ses homologues ont-ils reçu une lettre de ce Fusils modèle 1863 24 688 cart. ...»

Extrait du sommaire : «Le département sur le pied de guerre. La levée de la garde nationale dans l'Orne. Les dépenses pour la défense. Les opérations de la défense . Les rigueurs de l'occupation prussienne. Géographie de l'occupation...»

"Travail, usure mentale", Christophe Dejours

Entreprises & gestion   |   Management organisation   |   Fiche de lecture   |   27/03/2007   |   fr   |   .doc   |   33 pages
Extrait du document : « De l'opposition entre la nature collective et matérielle du de s'écarter de la lettre des prescriptions l'autonomie du travailleur, mais ce modèle masque de ...»

Extrait du sommaire : «Résumé de l'ouvrage. Essai de psychopathologie du travail. Méthodologie en psychopathologie du travail . Addendum 1993 : de la psychopathologie à la psychodynamique . Addendum 2000: nouvelles formes d'organisation du travail et...»

Le patriotisme économique

Économie & marchés   |   Économie générale   |   Mémoire   |   07/11/2007   |   fr   |   .doc   |   35 pages
Extrait du document : « des europeens à s'eloigner du modele americain comme decisions creatrices de valeur, en opposition à la 2005 >> http://www.vernimmen.net/lettre/html/lettre_45 ...»

Extrait du sommaire : «Origine, motivation et dynamique communautaire du patriotisme économique. Origines et définition du patriotisme économique. Le malaise du patriotisme économique dans un contexte d'après-guerre et la panne de pensée des...»

Relations entre demandeurs d'emplois et l'Anpe

Société & moeurs   |   Sociologie   |   Mémoire   |   23/02/2007   |   fr   |   .doc   |   75 pages
Extrait du document : « Ainsi, en même temps que le modèle traditionnel du reviendrons sur la pertinence de cette opposition quelque peu rédaction de CV et la lettre de motivation ...»

Extrait du sommaire : «Définition du cadre théorique. Evolution du statut du demandeur d'emploi et du traitement de chômage. Evolution des politiques de l'emploi : l'individualisation comme moyen de lutte contre le chômage . Travail sur...»

La mise en oeuvre localisée du « Programme de Réussite Educative ». Approche comparée de la construction du changement dans l'action éducative sur les territoires brestois et lexovien

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Mémoire   |   04/10/2007   |   fr   |   .doc   |   68 pages
Extrait du document : « montrer que nous avons essaye de suivre l'injonction de Pierre Le PRE a egalement suscite l'opposition d'une dans une rupture totale avec un modele dans lequel ...»

Extrait du sommaire : «La mise en 'uvre du pre : une politique procedurale ajustee aux territoires brestois et lexovien et a leurs problemes . La Réussite Educative : une réponse à « la complexification des problèmes». Les PRE brestois et...»

La qualification de garantie autonome

Droit privé & contrat   |   Droit civil   |   Mémoire   |   13/02/2007   |   fr   |   .doc   |   138 pages
Extrait du document : « le régime juridique correspondant à ce modèle abstrait au par les seules dispositions de la lettre de garantie Cette opposition n'a plus lieu d'être aujourd ...»

Extrait du sommaire : «Une maitrise de principe de la qualification de garantie autonome par les parties. Du libre choix de la qualification de garantie autonome. La volonté contractuelle, source d'un régime juridique original. Une large confusion, source d'un...»

Succès du baladeur numérique Ipod d'Apple (2001-2007): Témoin des nouveaux rapports marketing entre les marques High-Tech et les 18-25 ans

Marketing & marques   |   Marketing technologies   |   Étude de cas   |   05/10/2007   |   fr   |   .doc   |   173 pages
Extrait du document : « il correspondrait à la premiere lettre du mot ce cheminement permet de proposer un modele semiotique projets et du developpement humain, en opposition à ce qu ...»

Extrait du sommaire : «Première partie - Destins croisés : l'iPod bondit, les marques s'essoufflent. iPod : Quatre lettres qui ont transformé un nain de l'informatique en géant de la musique numérique. Consommateurs et marques high-tech : un...»