Modèle de lettre de convocation à l'assemblée générale annuelle d'une SARL

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Contrat type   |   18/04/2007   |   fr   |   .doc   |   1 page
Extrait du document : «Lettre recommandée avec AR. Modèle de lettre de convocation à l'assemblée des statuts, les associés seront convoqués une seconde fois sur le contrat type ...»

Extrait du sommaire : «Lettre recommandée avec AR....»

Entreprise privée, publique, parapublique : définitions, statuts, analogies et divergences, contraintes et opportunités

Économie & marchés   |   Économie générale   |   Exposé   |   28/05/2007   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « public caractérisé par la diversité des statuts et des publique concerne les buts de chaque type d'entreprise. à s'organiser sur le modèle les entreprises ...»

Extrait du sommaire : «Différents statuts pour des situations spécifiques. Pour les entreprises privées. Les entreprises publiques et parapubliques . Analogies/divergences et contraintes et opportunités. Buts, contraintes et opportunités de...»

Rapport de projet de création d'entreprise: MacroWeb SARL, société de développement informatique

Entreprises & gestion   |   Management organisation   |   Exposé   |   12/11/2007   |   fr   |   .doc   |   45 pages
Extrait du document : «Rapport de projet de creation d'entreprise : MacroWeb SARL, societe de developpement informatique SOMMAIRE Introduction I A. Vous refusez ce type de soiree ...»

Extrait du sommaire : «Les promoteurs. Grille d'analyse . Niveau de complémentarité . Responsabilités respectives . L'entreprise. Présentation de l'entreprise projetée . Le marché. Secteur d'activité. La clientèle cible. La...»

Une expérience en cabinet d'expertise comptable

Comptabilité & finances   |   Comptabilité   |   Mémoire   |   24/04/2007   |   fr   |   .doc   |   10 pages
Extrait du document : « et le modèle d'organisation selon H.Mintzberg : Le modèle d'organisation du concernée, c'est-à-dire ses dirigeants, ses statuts, le type de société. ...»

Extrait du sommaire : «Première partie : diagnostic de l'entité d'accueil. Comment l'entité dans laquelle j'ai travaillé fonctionne-t-elle ?. Deuxième partie : la description des expériences vécues. Les tâches qui m'ont...»

Méthodologie de l'audit fiscal des SARL industrielles et commerciales

Comptabilité & finances   |   Audit   |   Mémoire   |   21/05/2007   |   fr   |   .doc   |   61 pages
Extrait du document : « L'auditeur doit identifier le type de stratégie apports n'ont pas été portés dans les statuts. déclarations sont présentées selon le modèle fourni par l ...»

Extrait du sommaire : «Prise de connaissance et controle de forme. Prise de connaissance generale de l'entreprise. Controle de forme. Audit fiscal proprement dit . Audit de la regularite fiscale de l'entreprise. Audit de l'efficacite et elaboration du rapport....»

La société est-elle un contrat ou une institution ?

Droit privé & contrat   |   Droit des obligations   |   Exposé   |   26/03/2007   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « points, la faculté d'aménager le modèle légal société varie également selon le type de société l'imagination des rédacteurs des statuts » (Bruno Petit ...»

Extrait du sommaire : «La société : variation d'un aspect contractuel et d'un aspect institutionnel . La variation selon les époques. La variation selon l'objet des règles considérées. La prépondérance de l'aspect institutionnel sur...»

Les providers en Algérie

Sciences & technologies   |   Informatique   |   Exposé   |   06/08/2007   |   fr   |   .doc   |   15 pages
Extrait du document : « Une ligne ADSL de type 1 024 (descendant) / 128 une demande formulee sur 1 modele normalise etabli services Internet * un exemplaire des statuts habilitant la ...»

Extrait du sommaire : «Statut juridique des fournisseurs internent en Algérie Décret exécutif 257-98 du 25-08-1998. Sources du décret . Définitions des services Internet . Conditions de la licence d'exploitation . Retrait de licence . Obligations...»

Les Sociétés Commerciales

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Exposé   |   21/11/2007   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « C'est le modele des societes capitalistes ; * la societe en C'est un type en declin ; * la societe par actions associes qui s'exprime dans les statuts, et est ...»

Extrait du sommaire : «Eléments sur le droit commun des sociétés : le contrat de société. Le contrat de société. Les conditions spécifiques au contrat de société. Eléments sur le droit commun des sociétés :...»

Création d'une EURL : explications

Droit privé & contrat   |   Droit civil   |   Exposé   |   20/03/2007   |   fr   |   .doc   |   29 pages
Extrait du document : « le certificat dressé sur un modèle identique à société pluripersonnelle ; auquel cas ce type d'apport la société doit être inscrite dans les statuts. ...»

Extrait du sommaire : «Création par constitution d'une société nouvelle (constitution ' ab initio'). Conditions de fond. Conditions de forme. Autres modes de constitution d'une EURL. Réunion en une seule main de toutes les parts sociales d'une...»

La France aide t elle ses entrepreneurs?

Économie & marchés   |   Économie générale   |   Exposé   |   30/05/2007   |   fr   |   .doc   |   28 pages
Extrait du document : « des entrepreneurs de 2005, l'entrepreneur type présente un Il faudrait, selon lui refondre le modèle en entier désormais prévu que dans les statuts de la ...»

Extrait du sommaire : «Etat des lieux de l'entreprenariat en France aujourd'hui. Les chiffres de la création d'entreprise . Le profil de l'entrepreneur français. Les chiffres de l'entreprenariat en France : sont-ils bons ou mauvais ?. Des besoins des...»