La question de la mobilité internationale au sein des multinationales : Opérationnalisation et enjeux stratégiques

Entreprises & gestion   |   Management organisation   |   Exposé   |   22/02/2007   |   fr   |   .doc   |   11 pages
Extrait du document : « L'objet de cette note de synthèse est d mais aussi une idée de sa vie personnelle afin de Le concept de responsabilité sociale de l'entreprise (RSE), est ...»

Extrait du sommaire : «L'opérationnalisation de la mobilité internationale des salaires . Le processus en amont de la mobilité internationale. La Nécessité de suivre l'activité des salariés expatriés. Les nouvelles formes...»

Commentaire des arrêts de la Chambre sociale du 18 octobre 2006

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Commentaire d'arrêt   |   30/03/2007   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : « la lettre de licenciement, d'engager la responsabilité de l l'employeur aurait interdit l'utilisation personnelle de l p. 3228, note C. Puigelier ; CSBP, 2001, n ...»

Extrait du sommaire : «Les arrêts du 18 octobre 2006. L'évolution de la jurisprudence en matière d'outils informatiques et de vie privée du salarié dans l'entreprise . Sur les documents du salarié. Sur l'utilisation de l'outil in...»

La faute du dirigeant détachable de ses fonctions

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Exposé   |   03/04/2007   |   fr   |   .doc   |   19 pages
Extrait du document : « V. note sous Cass. civ. V, n 299 : La responsabilité sociale est la règle, tandis que la responsabilité personnelle des dirigeants est l'exception. ...»

Extrait du sommaire : «Les difficultés liées à la caractérisation de la faute détachable . Un imbroglio jurisprudentiel . Les prémisses d'une définition . La persistance de nombreuses interrogations . Une définition non limitative...»

LVMH

Comptabilité & finances   |   Finance   |   Étude de cas   |   12/12/2007   |   fr   |   .doc   |   21 pages
Extrait du document : « La responsabilite sociale Le groupe Elle se materialise par une carte strictement personnelle comportant un Il est alors assorti d'une << note d'information ...»

Extrait du sommaire : «Présentation du groupe. Secteurs d'activités. Chiffres d'affaires. Nombre de salariés. LVMH en bourse. Structure du capital. Communication Financière. Le Gouvernement d'entreprise. Politique Financière. La communication sur...»

Assistante sociale dans un centre d'action sociale S.N.C.F. (rapport de stage)

Politique & international   |   Questions sociales   |   Rapport de stage   |   26/12/2007   |   fr   |   .doc   |   11 pages
Extrait du document : « a concilier l'exercice de la responsabilite parentale et l Deroulement du stage et implication personnelle Tout au long de SNCF et de prendre en note toutes les ...»

Extrait du sommaire : «Présentation du site qualifiant . Bref historique de l'entreprise. Aux origines de l'Action Sociale S.N.C.F. Le service social S.N.C.F aujourd'hui. Déroulement du stage et implication personnelle. Mon implication progressive dans le...»

Les personnes physiques susceptibles d'engager la responsabilité pénale des personnes morales

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Exposé   |   02/05/2007   |   fr   |   .doc   |   13 pages
Extrait du document : « quant à la responsabilité pénale personnelle des dirigeants JC PLANQUE, p.255 ^Voir note sous Cass. de pouvoirs en matière de responsabilité pénale du ...»

Extrait du sommaire : «Les conditions de mise en ouvre de la responsabilité pénale de la personne morale. La détermination de la personne physique pénalement responsable. La commission de l'infraction. Le mécanisme de mise en 'uvre de la...»

Le but poursuivi par l'entreprise quant à la diffusion d'informations environnementales est-il le même selon les parties prenantes ?

Entreprises & gestion   |   Management organisation   |   Mémoire   |   17/07/2007   |   fr   |   .doc   |   57 pages
Extrait du document : « Cela peut correspondre à une demarche personnelle de l de responsabilite et plus particulierement sur la responsabilite sociale de l'entreprise (nommee RSE ...»

Extrait du sommaire : «La communication d'informations environnementales. L'entreprise et l'environnement. L'entreprise et sa démarche éthique. L'entreprise et sa recherche financière. Cas d'application : SFR et AIRBUS France. Leur rapport avec...»

Cour de Cassation, Chambre Sociale, arrêt du 30/09/2003

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Commentaire d'arrêt   |   12/07/2007   |   fr   |   .doc   |   11 pages
Extrait du document : « On note toutefois que de l'auteur des faits : << placees sous sa responsabilite >> ce qui donc se retrancher derriere une technique de gestion du personnelle. ...»

Extrait du sommaire : «Le pouvoir reconnu au juge quant à l'appréciation de la régularité procédurale du licenciement. La reconnaissance de la régularité de la mise en oeuvre du licenciement . Un pouvoir laissé souverain au juge du...»

Le devoir social de l'entrepreneur: Parler du devoir social d'antan, est-ce parler aujourd'hui de responsabilité sociale de l'entreprise?

Entreprises & gestion   |   Management organisation   |   Mémoire   |   13/06/2007   |   fr   |   .doc   |   43 pages
Extrait du document : « de l'entreprise comme le note très exactement que l'incarnation d'une volonté personnelle d'un de l'entreprise La responsabilité sociale des entreprises est ...»

Extrait du sommaire : «Executive Summary. Le devoir social, un concept ancien laissé à l'appréciation de l'entrepreneur. Peux on conceptualiser un devoir social de l'entrepreneur ? . Dans l'histoire avons-nous déjà connu des entrepreneurs...»

Comment la formation est-elle utilisée pour le développement des compétences dans le secteur de la communication ?

Entreprises & gestion   |   Management organisation   |   Exposé   |   30/03/2007   |   fr   |   .doc   |   13 pages
Extrait du document : « index..), les informations élaborées (note de synthèse l'importance de la responsabilité sociale et la allant d'une incapacité personnelle à briser les ...»

Extrait du sommaire : «Le secteur de la communication, enjeux et perspectives . Définition, particularités et évolutions du secteur. La communication, au centre des la spatialisation et de la métropolisation. La gestion des compétences, enjeu...»

L'information

Arts & média   |   Autres médias   |   Exposé   |   05/10/2007   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : « L'information, objet de competition personnelle Selon Jardillier a son niveau de responsabilite, une certaine arrive, longtemps apres la note >> 3-Surabondance ...»

Extrait du sommaire : «Définition globale de l'information et des différents types d'information. Définitions . L'information peut avoir diverses significations . L'information est un outil de communication . Il y a 4 sortes d'informations dans une...»

Importance du mécénat et controverse qu'il soulève

Politique & international   |   Questions sociales   |   Exposé   |   02/05/2007   |   fr   |   .doc   |   9 pages
Extrait du document : « est une implication directe et personnelle de l incertain des fonds publics, on note une tendance secteur privé d'assumer une certaine responsabilité sociale. ...»

Extrait du sommaire : «Le mécénat : définition, domaine d'intervention. Définition. Les différentes formes de mécénat. Le rôle du mécénat privé et public dans la culture . Origine du mécénat. Le...»

Droit des entreprises en difficulté : L'article L 122 -12 est il applicable aux salariés licenciés dans le cadre d'un plan de cession arrêté par le tribunal de commerce ?

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Exposé   |   02/05/2007   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « l'arrêt de la chambre sociale de la autorisation commet une faute pouvant engager sa responsabilité personnelle ». Dontenwille et note Couturier et Prétot. ...»

Extrait du sommaire : «Applicabilité de principe de L 122-12 alinéa 2 en cas de cession d'une entreprise en difficulté. Transfert de plein droit retenu par la jurisprudence. Une solution inspirée de la position communautaire. Les spécificités...»

Responsabilité et sanction du dirigeant social

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Mémoire   |   12/11/2007   |   fr   |   .doc   |   25 pages
Extrait du document : « en oeuvre attenuee de la responsabilite du dirigeant A ou professionnelles a La faillite personnelle b Les Theses III Articles, Chroniques, Note de Jurisprudence ...»

Extrait du sommaire : «L'engagement aménagé de la responsabilité du dirigeant social. L'élargissement de l'engagement de la responsabilité. Les innovations procédurales. La mise en 'uvre atténuée de la responsabilité du...»

La responsabilité parentale : Vers une responsabilité pour autrui en droit pénal ?

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Exposé   |   22/12/2007   |   fr   |   .doc   |   15 pages
Extrait du document : « penale comme une responsabilite individuelle et personnelle. la faute et la responsabilite de chacun Une perspective internationale >>, La note de veille nDEG63 ...»

Extrait du sommaire : «Une influence relative du droit civil sur le droit pénal. L'inexistence d'un régime de responsabilité pour autrui en droit pénal. L'influence certaine du droit civil sur le droit pénal. Une volonté de responsabiliser et...»

Projet de création d'entreprise: agence de services à la personne

Marketing & marques   |   Marketing des services   |   Étude de cas   |   07/09/2007   |   fr   |   .doc   |   27 pages
Extrait du document : « aux particuliers necessitant une aide personnelle à leur On note une difference entre les services à choix sont les suivants : * Responsabilite des associes ...»

Extrait du sommaire : «Le contexte et les opportunités. Population et localisation (cf. Annexe 1). Le secteur du service à la personne (SAP). Le cadre législatif et fiscal. Les bénéficiaires du service (cf. Annexe 1). Les concurrents. L'entreprise...»

L'obligation de loyauté du dirigeant

Droit privé & contrat   |   Droit autres branches   |   Exposé   |   14/05/2007   |   fr   |   .doc   |   11 pages
Extrait du document : « est susceptible d'engager sa responsabilité personnelle envers les juges introduiront de nouveaux cas de responsabilité sur ce Note LIENHARD, D.2004, p 1599 ...»

Extrait du sommaire : «L'obligation de loyauté en droit français. Le débiteur de l'obligation. Le fondement de l'obligation. L'obligation de loyauté en droit anglais. Le débiteur de l'obligation. Le fondement de...»

L'évolution de la notion d'associé

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Mémoire   |   08/10/2007   |   fr   |   .doc   |   16 pages
Extrait du document : « En effet, la responsabilite personnelle de l'associe peut etre personnes et les societes à responsabilite limitee, l juin 1976, Dalloz 1977, 619, note P. DIENER ...»

Extrait du sommaire : «Partie I : De l'évolution conceptuelle. Chapitre I : Des critères distincts. Chapitre II : La reconnaissance du nouveau visage de l'associé. Partie II : ? à l'évolution juridique. Chapitre I : L'exhaustivité des droits...»

L'accompagnement du créateur d'entreprise, diversité et impact des structures d'accompagnement à la création d'entreprise sur le développement économique local : l'exemple de l'Aquitaine

Entreprises & gestion   |   Management organisation   |   Étude de cas   |   07/11/2007   |   fr   |   .doc   |   35 pages
Extrait du document : « Cependant nous avons note quelques cas de ce genre que joue le directeur, son implication personnelle, et sa ces choix sont de la responsabilite du directeur ...»

Extrait du sommaire : «La singularité du métier d'accompagnateur : des compétences et des moyens spécifiques. La diversité des acteurs de l'accompagnement démontre une grande variété d'objectifs . Des méthodes spécifiques...»

Management de l'entreprise numérique

Entreprises & gestion   |   Management organisation   |   Exposé   |   27/11/2007   |   fr   |   .doc   |   27 pages
Extrait du document : « d'information mutuels sur la vie personnelle, font partie F. Herzberg de son cote avait note que satisfaction du controle et de la responsabilite aux equipes ...»

Extrait du sommaire : «Management et information. Management aux niveaux de l'individu et de l'équipe. Management au niveau organisationnel. Les TIC comme aide au management . Impact des TIC sur le travail individuel et collectif . Intranet comme outil de management...»