Science sans conscience
Extrait du sommaire : «Existe-t-il une vocation scientifique qui pousse le scientifique à tout donner pour la science ?. Sans conscience, la science applique à l'homme des lois scientifiques. Cette science sans conscience n'est-elle pas immorale ?....»
Peut-on réformer l'administration fiscale?
Extrait du sommaire : «L'organisation actuelle de l'administration fiscale n'est plus adaptée et engendre à la fois des surcoûts et des incohérences qui pèsent sur l'Etat comme sur « l'usager ». L'organisation et la gestion actuelles de...»
La technique est-elle l'ennemie de l'homme?
Extrait du sommaire : «La technique peut être source de liberté pour l'Homme et une nécessité à sa condition humaine le distinguant l'animal. Comment la technique peut également tendre vers une forme d'aliénation et de contrainte...»
Commentaire d'arrêt : CA Versailles, 15 juin 2006
Extrait du sommaire : «Recevabilité de la procédure de sauvegarde. Existence de difficultés conduisant à l'état de cessation des paiements. Incapacité du demandeur à surmonter ses difficultés. Rejet de la tierce...»
L'ergonomie en tant qu'outil au service du système productif
Extrait du sommaire : «L'ergonomie : définition, courants et rôle. Définition. Rôle de l'ergonomie. Ergonomie au service de la productivité. Qu'est-ce que la productivité. Efficacité et travail. Ergonomie des machines . Cas d'espèce...»
La mobilité interne peut-elle être un outil de fidélisation de l'encadrement ?
Extrait du sommaire : «Analyse de la mobilité interne. Définition de la notion de mobilité interne. La fidélisation de l'encadrement. La mobilité interne chez X. La mobilité et la fidélisation de l'encadrement chez X....»
Les faits générateurs d'une responsabilité pour l'administration publique
Extrait du sommaire : «Le régime de droit commun face aux catégories de fautes et à la responsabilité de l'Etat . L'implication de l'Etat face à la faute de service . Une théorie particulière : le régime de la responsabilité...»
Peut-on parler d'une autonomie du corps ?
Extrait du sommaire : «On peut avancer une relative autonomie du corps vis à vis de l'âme car celui-ci peut agir sans avoir recours à l'âme . Le corps ne saurait être considéré comme autonome si l'on entend ce terme d' ''autonomie'' dans...»
Conseil d'Etat, 13 novembre 2002, Ministre de l'équipement contre société Hélitransport
Extrait du sommaire : «La responsabilité croissante de l'administration. La responsabilité de l'administration. L'absence de faute lourde. La qualification de la faute et du préjudice. Les caractères de la faute de l'administration. L'indemnisation du...»
Quelle est la raison d'être de la politique ?
Extrait du sommaire : «Les hommes vivent dans des sociétés politiques qu'ils ont, selon l'expression de Moses Finley, ''inventées''. L'introduction de la politique apparaît comme un moyen pour les hommes de vivre le plus harmonieusement possible. Les...»
La responsabilité administrative est-elle encore ni générale ni absolue ?
Extrait du sommaire : «La responsabilité administrative a été limitée dès l'origine par le juge administratif et certaines activités publiques restent toujours exclues de son champ. La responsabilité administrative affirmée au cours...»
L'évolution de la responsabilité administrative
Extrait du sommaire : «Le principe de la responsabilité administrative : de l'exception à la règle. De l'Ancien Régime jusqu'à l'arrêt Blanco, « le roi ne peut mal faire », même lorsqu'il est républicain . L'arrêt...»
Les enjeux de l'endettement public en France
Extrait du sommaire : «Les principales causes de l'endettement public français. Les problèmes posés par l'endettement public français. Les solutions envisagées....»
Le régime des réquisitions: l'exemple des réquisitions de logement
Extrait du sommaire : «L'évolution de la procédure de réquisition de logement. De la réquisition de logement. A la réquisition de logement avec attribution. La réquisition au service du droit au logement. Faire face à la pénurie de...»
La responsabilité des ordonnateurs
Extrait du sommaire : «La difficile mise en jeu de la responsabilité des différentes catégories d'ordonnateurs . La responsabilité des ministres . La responsabilité des autres ordonnateurs . Le contrôle juridictionnel des ordonnateurs: la...»
Le doute est-il la marque de la liberté d'esprit ?
Extrait du sommaire : «Comment le doute peut être une condition de la liberté d'esprit ?. Comment le doute peut restreindre la liberté d'esprit et même l'inhiber ?. La justesse de l'emploi de la notion de ''marque'' pour qualifier le rapport...»
Toute passion est-elle une aliénation?
Extrait du sommaire : «La passion est, par définition, une aliénation. Ma passion, c' est moi . La passion de la liberté. Le degré d'aliénation ....»
L'art soulève-t-il des questions politiques ?
Extrait du sommaire : «Incompatibilité apparente de l'art et de la politique. L'art permet la politique. L'art sublime la politique....»
Wilsonisme et néo-conservatisme
Extrait du sommaire : «Si la filiation entre wilsonisme et néoconservatisme est évidente. elle n'en demeure pas moins ambivalente ....»
Les Organismes Génétiquement Modifiés: La définition du statut de l'expertise scientifique
Extrait du sommaire : «Les experts dans l'affaire des OGM. Les comités scientifiques . Exemple de la Commission du Génie Biomoléculaire . Un statut d'expert scientifique critiqué. Quelles sont les méthodes des experts ? . Le pluralisme de...»
L'histoire est elle l'échec de nos croyances?
Extrait du sommaire : «La croyance-illusion échoue nécessairement dans l'histoire collective et individuelle. L'histoire, en tant que réalité historique, condamne par définition toute croyance idéelle, idéale ou idéaliste à...»
Une exigence générale de transparence encadre-t-elle l'élaboration des actes administratifs unilatéraux ?
Extrait du sommaire : «Une volonté constante : le maximum de transparence des actes administratifs. Un accès plus aisé du citoyen au droit et aux actes administratifs. La mise en place d'une procédure moins opaque. Une législation actuelle...»
CAA Versailles 2ème ch. 21 septembre 2006
Extrait du sommaire : «Le concours de la force publique : une décision nécessaire et encadrée. Le concours de la force publique : décision au service de l'autorité de la chose jugée. La décision de prêter le concours de la force...»
Interactions entre les responsabilités pénales des personnes morales et des personnes physiques
Extrait du sommaire : «Section 1 Un système injuste de responsabilisation pénale automatique des personnes physiques, avant 1994, appelant une réforme. Une question débattue en doctrine depuis la fin du XIXème siècle . Un système simple...»
La Bourse peut-elle constituer un moyen efficace pour assurer le développement des clubs de football professionnels français ?
Extrait du sommaire : «Situation économique actuelle du football français en europe. Spécificités du modèle français. Comparaison du modèle français avec le modèle britannique. La bourse, vecteur de développement ou...»
CE, arrêt Frérot du 12 mars 2003
Extrait du sommaire : «Une solution à contre-courant de l'évolution jurisprudentielle. Une tendance générale à l'effacement des mesures d'ordre intérieur. Une précision inattendue à l'arrêt Marie de 1995. Une solution...»
La place des didascalies dans les choix de mise en scène
Extrait du sommaire : «Les didascalies. Définition . Un exemple frappant : la vision de Samuel Beckett. Etude des pièces vues pendant l'année. L'affaire de la rue Lourcine, d'Eugène Labiche, à la MCLA, (mise en scène Jérôme...»
L'injonction a-t-elle fait du juge administratif un administrateur ? Développement et critique des mécanismes instaurés par la loi du 8 février 1995
Extrait du sommaire : «La nécessaire élévation du principe d'injonction. Aux sources de la résurgence du pouvoir d'injonction. Aux prémices de l'application du pouvoir d'injonction. La nécessaire préservation du principe de...»
La prévention de la délinquance sexuelle, la protection de l'enfance: à la recherche de l'équilibre
Extrait du sommaire : «La mise en 'uvre de la protection de l'enfance a l'egard des enfants . De la mise en garde des enfants . à la protection des enfants. La prise en charge de la victime par l'accueil téléphonique . Appréciation critique de la...»
Contrôle de gestion bancaire : la gestion budgétaire des frais généraux
Extrait du sommaire : «La budgétisation des frais généraux. Méthodes classiques de gestion budgétaire des frais généraux. Méthodes alternatives. L'analyse de la valeur des frais généraux. Budget base zéro (BBZ)....»
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