Le FMI : un prêteur en dernier ressort au niveau international?
Extrait du sommaire : «Sur la nécessite d'étendre la fonction de prêteur en dernier ressort au niveau international : vers de nouvelles prérogatives pour le FMI?. La financiarisation de l'économie : le nouveau cadre des activités...»
La France et les hydrocarbures
Extrait du sommaire : «Une organisation de l'espace de l'énergie, synonyme de dépendance . Littoralisation des activités liées aux hydrocarbures . Re-concentration des bases énergétiques . La politique énergétique : entre lutte...»
Rapport sur "Les apports de la science et de la technologie au développement durable" pour le Sénat
Extrait du sommaire : «La science offre une multiplicité de solutions à envisager, à améliorer, à développer. L'introduction de ces filières rencontre divers obstacles. La pédagogie de ce rapport . Le silence qui plane sur les...»
Le Droit face aux faits historiques
Extrait du sommaire : «Si la liberté d'expression et les zones de non-droit doivent subsister et être protégées dans une démocratie, le droit ne peut laisser impunies la négligence et le négationnisme d'un historien. Comment le droit...»
Commentaire des arrêts de la Chambre sociale du 18 octobre 2006
Extrait du sommaire : «Les arrêts du 18 octobre 2006. L'évolution de la jurisprudence en matière d'outils informatiques et de vie privée du salarié dans l'entreprise . Sur les documents du salarié. Sur l'utilisation de l'outil in...»
La fonction de service des communes
Extrait du sommaire : «Les différents types de services publics. Les services publics non délégables. Les services publics délégables . Les modes de gestion les plus fréquents. Les modes de gestion directe des services publics. Les modes de...»
La protection du consommateur dans l'Union Européenne
Extrait du sommaire : «Politique de protection du consommateur. Système de protection des Etats membres. Politique communautaire. Exemples concrets de l'action européenne. Directive du 11 mai 2005. La crise de l'ESB en Europe : La maladie de « La Vache...»
Conseil d'Etat, 26 octobre 2005, M. Gollnisch
Extrait du sommaire : «Deux principes devant cohabiter. Le principe de l'indépendance des professeurs d'université réaffirmé. Un pouvoir de police conféré au président d'université ainsi qu'au Ministre de l'Education Nationale. La...»
Les phénomènes de ségrégation dans les milieux granulaires
Extrait du sommaire : «La physique des milieux granulaires. Présentation des milieux granulaires. Interactions entre particules. La statistique des milieux granulaires. Les écoulements granulaires. les phénomènes de ségrégation. La...»
Le marché des copieurs professionnels
Extrait du sommaire : «Etude documentaire. L'environnement. L'offre. La demande. La communication. La distribution. Entretiens semi directifs. Entretien semi directif. Bilan des entretiens semi directifs. Le questionnaire. L'analyse des tris à plat. L'analyse des...»
Le champ d'application de la TVA
Extrait du sommaire : «Terminologie. Principe d'imposition à la TVA. Les opérations effectuées à titre onéreux. Notion de lien direct . Critères d'appréciation du lien direct. Définition des personnes assujetties. Opération...»
La représentation de l'enfant victime d'infraction en justice
Extrait du sommaire : «L'exercice habituel de la procédure par les parents. L'incapacité d'exercice de l'enfant. La représentation de l'enfant par ses parents. Le recours éventuel à un administrateur ad hoc. La désignation d'un administrateur...»
"L'Europe et les Etats-Unis", Stanley Hoffmann
Extrait du sommaire : «L'état des relations transatlantiques. Les problèmes autour desquels leurs politiques s'articulent. Les éléments stratégiques et culturels qui déterminent celles-ci....»
Commentaire de l'arrêt Arcelor, Conseil d'Etat, 8 février 2007
Extrait du sommaire : «La reconnaissance d'une compétence nouvelle par le Conseil d'Etat . Deux fondements constitutionnels à cette solution du Conseil d'Etat. La reprise d'une jurisprudence récente du Conseil constitutionnel. Les modalités...»
Les coûts des catastrophes naturelles
Extrait du sommaire : «Histoire des catastrophes naturelles. Evolution du nombre des "grandes catastrophes naturelles" 1950 – 2003 (Source München Ré). Grande Catastrophe Naturelle. Quelques grandes catastrophes en 2005. Coûts et impacts des...»
Méthode du coût global actualisé pour l'évaluation d'un Chauffe Eau Solaire Individuel
Extrait du sommaire : «Inventaire sommaire des différents CESI . Le chauffe-eau solaire monobloc. Le chauffe-eau solaire thermosiphon à éléments séparés (capteurs et ballon à part). Le chauffe-eau à élément...»
La directive Bolkenstein
Extrait du sommaire : «Pourquoi une directive sur la libéralisation des services ?. Un marché rigide. Les avantages d'une ouverture. Contenu de la directive Bolkestein . Les limites de la directive Bolkestein. Les problèmes posés par le Principe du...»
"Exécuteurs, victimes, témoins", Raul Hilberg
Extrait du sommaire : «Les exécuteurs. Les victimes. Les témoins....»
Le pourvoi en cassation devant le Conseil d'Etat: conditions de forme et conditions de fond
Extrait du sommaire : «Les conditions générales de forme et de délai. Le délai. Les conditions de forme. Les conditions de fond de la recevabilité du pourvoi en cassation. Les conditions résultant des textes. Les conditions, 'uvre de la...»
La nouvelle gestion du RMI (Revenu Minimum d'Insertion)
Extrait du sommaire : «Le bilan de la départementalisation du RMI . La logique controversée de la décentralisation de la gestion du RMI . Les écueils financiers du transfert de compétence . Les perspectives pour une décentralisation ...»
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