L'abstention dans les régime politiques modernes
Extrait du sommaire : «Malgré la diversité des régimes, l'abstention repose sur des causes communes. Un abstentionnisme d'origine sociale. Les facteurs politiques. L'abstention, un enjeu de plus en plus important qui traduit une crise de la démocratie...»
Cours de droit constitutionnel
Extrait du sommaire : «Éléments fondamentaux du droit constitutionnel classique. Les concepts du droit constitutionnel. Les régimes politiques. Les institutions politiques françaises. L'histoire constitutionnelle française. Les institutions de la...»
La justice constitutionnelle : théorie, pratique et questions pièges. Approches française et comparatiste.
Extrait du sommaire : «Modèles, fonctions et missions de la justice constitutionnelle. Les formes de la justice constitutionnelle. Fonctions et missions de la justice constitutionnelle. La légitimité de la justice constitutionnelle. Le problème central...»
Les sanctions civiles en droit de la concurrence
Extrait du sommaire : «De la nécessité de promouvoir les sanctions civiles en droit de la concurrence. Les sanctions civiles : un instrument du droit commun des obligations nécessaire en droit de la concurrence. Les sanctions civiles : un instrument du...»
La victime et le droit à un procès pénal équitable au sens de l'article 6§1 de la Convention Européenne des Droits de l'Homme (CEDH)
Extrait du sommaire : «L'applicabilité de l'art 6&1 de la Convention européenne des droits de l'homme à la victime, partie au procès pénal. La victime, partie civile à des fins patrimoniales. La victime, partie civile à des fins...»
Location d'un bien immobilier
Extrait du sommaire : «Présentation générale de la loi Mermaz (06.07.1989). Principes directeurs de la loi du 06.07.1989. Caractères de la loi Mermaz. Locations entièrement soumises à la loi Mermaz. Application de la loi Mermaz à un bien...»
La coopération décentralisée des collectivités locales: le cas du service de coopération décentralisée de la Communauté Urbaine de Lyon
Extrait du sommaire : «Un cadre juridique à la hauteur des enjeux de la coopération décentralisée ?. Un cadre juridique pertinent ?. La coopération décentralisée : des enjeux humains aux enjeux économiques . La mise en place d'un...»
Le statut du suspect
Extrait du sommaire : «L'omniprésence du suspect dans toutes les phases de la procédure pénale. La mesure de garde à vue confrontée la notion de suspect. Le statut du suspect au regard des situations du mis en examen et du témoin...»
Entre protectionnisme et intégration économique : le rôle de la réforme du droit de l'investissement étranger au Vietnam
Extrait du sommaire : «L'uniformisation opportune du cadre de l'investissement étranger. L'harmonisation essentielle du traitement de l'investissement. Le maintien de mécanismes puissants de réglementation de l'investissement. La pérennisation d'un...»
Stratégie électorale et démocratie locale: L'ambition politique au service du citoyen - le cas des Ateliers de l'Avenir à Aix-en-Provence
Extrait du sommaire : «Aix-en-Provence, entre jeux de scène locaux et dynamisme participatif. Le contexte politique aixois. Le cas concret des Ateliers de l'Avenir, entre concertation et communication. Répercussions de la consultation. Richesses et...»
Comment le Maroc peut-il tourner la page des années de plomb?
Extrait du sommaire : «Des "années de plomb" aux premiers efforts de ''libéralisation''. La monarchie autocratique et les ''années de plomb''. L'ouverture des années 1990. L'affirmation de la société civile. L'Instance Equité...»
Le projet d'autonomie de Cornelius Castoriadis
Extrait du sommaire : «L'autonomie est l'expression du pouvoir social créateur. L'irréductibilité de la psyché et de la société. Le sens de l'autonomie réside dans la possibilité de remise en question des significations sociales. Le...»
Stratégie et Politique internationale
Extrait du sommaire : «La guerre matrice des sociétés. La question des contraintes globales ou systémiques qui pèsent sur les conflits contemporains. La guerre dans les sociétés non industrielles. L'Afghanistan. La domination militaire des...»
Les garanties d’oboulo.com :
