Les fondements du droit chez Hauriou et Duguit

Droit public & international   |   Histoire du droit   |   Exposé   |   07/06/2008   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : «Les fondements du Droit chez Hauriou et Duguit * L'adoption d'un droit administratif par l'Angleterre Au XIXe siecle, l'Angleterre, premiere puissance mondiale ...»

Extrait du sommaire : «L'adoption d'un droit administratif par l'Angleterre. La IIIe République, hostile au droit administratif, et la rupture de la loi du 24 mai 1872. Maurice Hauriou et Léon Duguit : des parcours parallèles et une opposition...»

Le mythe de l'arrêt Blanco du 8 février 1873

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Exposé   |   13/05/2008   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « si l'arret Blanco precise les fondements essentiels du est << la pierre angulaire du droit administratif puissance publique, et donc selon Hauriou, le critere ...»

Extrait du sommaire : «Les principes posés par l'arrêt Blanco ou la portée fondatrice de l'arrêt. Le service public comme critère de compétence du juge administratif. L'autonomie du droit administratif précisée dans cet...»

Propriété et patrimoine culturel

Arts & média   |   Arts   |   Exposé   |   15/02/2008   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « de propriete administrative sur ceux-ci, selon l'expression de Hauriou, mais qui Le droit àl'image des collections publiques a des fondements et des ...»

Extrait du sommaire : «Les fondements de la notion de patrimoine culturel, mis en perspective avec l'idée de propriété. Si le rassemblement de biens soumis à des régimes juridiques différents sous l'appellation de patrimoine culturel ne gomme...»

Fiches de droit administratif général

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Fiche   |   19/11/2008   |   fr   |   .doc   |   58 pages
Extrait du document : « Les fondements et la nature du service public l école de la puissance publique (Hauriou, Lafferière a une conception restrictive du droit administratif, selon ...»

Extrait du sommaire : «Présentation du droit administratif. L'organisation administrative française. Les sources constitutionnelles du droit administratif. Les sources communautaires et conventionnelles. Les principes généraux du droit. Les sources...»

Cours de droit constitutionnel

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Cours   |   07/07/2008   |   fr   |   .doc   |   107 pages
Extrait du document : « Maurice Hauriou dit que l'Etat est une institution est confie à des non-specialistes du droit; ou de I - Les fondements de la democratie La liberte constitue ...»

Extrait du sommaire : «Éléments fondamentaux du droit constitutionnel classique. Les concepts du droit constitutionnel. Les régimes politiques. Les institutions politiques françaises. L'histoire constitutionnelle française. Les institutions de la...»

La justice constitutionnelle : théorie, pratique et questions pièges. Approches française et comparatiste.

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   29/01/2008   |   fr   |   .doc   |   30 pages
Extrait du document : « I Les fondements de la distinction. Pour Hauriou il ne faut pas un controle à chaud car Monde) est paru plusieurs tribunes de professeur de droit defendant ou ...»

Extrait du sommaire : «Modèles, fonctions et missions de la justice constitutionnelle. Les formes de la justice constitutionnelle. Fonctions et missions de la justice constitutionnelle. La légitimité de la justice constitutionnelle. Le problème central...»

Peut-on concilier la culture de performance du secteur privé avec celle du secteur public ? L'exemple de La Poste

Entreprises & gestion   |   Management organisation   |   Mémoire   |   07/03/2008   |   fr   |   .doc   |   63 pages
Extrait du document : « La loi du 2 juillet 1990 transforme l'administration postale en personne morale de droit public, plus precisement en Etablissement Autonome de Droit Public ...»

Extrait du sommaire : «Le service postal français sous l'influence du secteur privé. De l'administration postale à l'exploitant autonome. L'application de la gestion du secteur privé au service postal. Les effets de l'application de la performance au...»