Modernisation du marché du travail: avancée ou regression sociale?

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Exposé   |   04/07/2008   |   fr   |   .doc   |   32 pages
Extrait du document : « accord << rupture | | negociee >>, << resiliation conventionnelle >> | | | ce pour homologation Un modele type doit etre les termes de l'accord le formulaire ...»

Extrait du sommaire : «Chronologie d'une loi issue d'une négociation collective. Résumé des principales dispositions de la loi de modernisation du marché du travail. Analyse des dispositions de la loi....»

La loi n°2008-596 du 25 juin 2008 portant modernisation du marché du travail, analyse et commentaires

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Commentaire de texte   |   04/07/2008   |   fr   |   .doc   |   50 pages
Extrait du document : « Appelee | | egalement << rupture negociee >>, << resiliation conventionnelle >> ou pour homologation Un modele type doit etre termes de l'accord le formulaire ...»

Extrait du sommaire : «Chronologie d'une loi issue d'une négociation collective. Résumé des principales dispositions de la loi de modernisation du marché du travail. Analyse des dispositions de la loi....»

Aspects de droit international matériel

Droit public & international   |   Droit international   |   Cours   |   03/03/2008   |   fr   |   .doc   |   135 pages
Extrait du document : « de reglement qui permettent de resoudre les differends àl'amiable (Section 1er que les mecanismes des reserves vont jouer egalement pour ce type d'accord. ...»

Extrait du sommaire : «La paix par le règlement pacifique des différends. Les modes non juridictionnels de règlement . Les modes juridictionnels de règlement des différends . La paix par la réglementation du recours à la...»

Le marché européen (2004)

Politique & international   |   Questions européennes   |   Mémoire   |   02/03/2008   |   fr   |   .doc   |   43 pages
Extrait du document : « un produit de consommation d'un certain modele est considere aller en justice, sauf pour faire respecter l'accord. au parlement europeen, sur tout type de sujet ...»

Extrait du sommaire : «Les attentes des consommateurs en terme de sécurité d'achat. Acheter des produits sûrs dans des conditions claires et faciles. Mais également bénéficier de services dans les mêmes conditions. Des achats qui...»

En quoi la Macif s'intègre-t-elle dans l'economie sociale?

Entreprises & gestion   |   Management organisation   |   Étude de cas   |   28/01/2008   |   fr   |   .doc   |   12 pages
Extrait du document : « Un veritable modele economique alternatif et habitations (immediates ou ulterieures) : Ce type de reception Par ailleurs, l'accord de principe etait donne ...»

Extrait du sommaire : «Présentation de l'entreprise. Le groupe Macif. Le marché. Présentation des missions confiées. Découverte des métiers des collaborateurs. Missions annexes. Analyse du stage et apports pour chaque partie....»

Commerce maritime et contentieux

Droit public & international   |   Droit international   |   Cours   |   25/02/2008   |   fr   |   .doc   |   230 pages
Extrait du document : « pour navire de charge fiche d'equipement modele R (SOLAS tant est que toutes les parties soient d'accord. Ce type d'affretement est une des possibilites pour ...»

Extrait du sommaire : «Généralités sur le transport maritime. Les pavillons de complaisance . La marine marchande française. Les documents pouvant être rencontrés à bord des navires . Les grandes compagnies maritimes . Le transport...»

Ménage et couple

Droit privé & contrat   |   Droit de la famille   |   Mémoire   |   22/04/2008   |   fr   |   .doc   |   40 pages
Extrait du document : « Les obligations conjointes des epoux Loin du modele patriarcal du empire de la loi de 1975, ce type de divorce Son principe demeure celui d'un accord des epoux ...»

Extrait du sommaire : «L'évolution du droit de la famille . Le droit de la famille dans l'ancienne France. La Révolution et la famille. La famille du Code Napoléon. La famille, du Code Napoléon au lendemain de la Seconde Guerre mondiale. Le droit de la...»

Le marché français du leasing mobilier aux entreprises

Comptabilité & finances   |   Finance   |   Mémoire   |   01/04/2008   |   fr   |   .doc   |   110 pages
Extrait du document : « de re-commercialisation du materiel est un accord par lequel ce risque de se baser sur un modele de notation les pratiques developpees grace à ce type d'outil ...»

Extrait du sommaire : «Présentation juridique et financière des produits. Le cadre juridique des opérations locatives. Les risques attachés à ces opérations. Les différents modes de financement locatifs proposés aux...»

Introduction au droit des relations collectives de travail

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Mémoire   |   09/10/2008   |   fr   |   .doc   |   70 pages
Extrait du document : « la charge de la preuve sur le modèle européen. la loi 24 juin 1936 qui donne naissance à un type de convention le texte vient dire qu'un accord d'entreprise ...»

Extrait du sommaire : «Les syndicats en France. Les sources du droit syndical et la liberté syndicale. Le groupement syndical. L'action syndicale . La négociation collective. Introduction à la négociation collective. Le caractère hybride de la...»

Dossier de création d'entreprise : Loca'Console, service de location de consoles de jeux vidéo aux particuliers, accompagné de la création d'une agence

Entreprises & gestion   |   Stratégie   |   Étude de cas   |   24/09/2008   |   fr   |   .doc   |   65 pages
Extrait du document : « accord en cas de lancement du projet, un accord de principe 1. Le type de bail Nous avons opte pour la L'amortissement se fait selon le modele lineaire et sur ...»

Extrait du sommaire : «Le dossier commercial. La présentation de l'activité. Le marché. Les revenus et la politique de prix. Le plan d'action commerciale. Le dossier organisationnel. Les créateurs. Les moyens matériels et techniques. Le cadre...»