Génie civil, réaménagement de l'îlot Mermoz à Bois Colombes (92)

Entreprises & gestion   |   Management organisation   |   Exposé   |   18/03/2008   |   fr   |   .doc   |   31 pages
Extrait du document : « Chaque reunion donne lieu à un proces verbal permettant de En effet, la reception des travaux aura lieu le de ventilation parking * Suivi des travaux de gros ...»

Extrait du sommaire : «Présentation de l'entreprise GTM Bâtiment. Histoire de la société. L'agence réhabilitation IDF 1. Présentation du projet. L'objet de l'opération. Le personnel du chantier. Les acteurs du chantier. L'environnement...»

Le permis de construire

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Exposé   |   04/07/2008   |   fr   |   .doc   |   42 pages
Extrait du document : « est notifiee par lettre recommandee avec accuse de reception. des infractions L'execution des travaux en violation va se faire par un proces-verbal, il doit ...»

Extrait du sommaire : «La demande de permis de construire et l'instruction . La personne demanderesse (le pétitionnaire) et l'objet de la demande . Le dossier de demande de permis de construire et son instruction. L'exécution du permis de construire. La...»

Rapport de stage: Al Omrane Marrakech, service commercial

Entreprises & gestion   |   Management organisation   |   Rapport de stage   |   18/08/2008   |   fr   |   .doc   |   35 pages
Extrait du document : « commerciaux des copies des documents justifiant la reception des travaux et l egalement remettre au manager commercial le proces-verbal constatant la ...»

Extrait du sommaire : «Présentation d'Al Omrane Marrakech et son secteur d'activité. Le secteur de l'habitat et les nouvelles orientations de l'Etat . Présentation d'Al Omrane Marrakech. Activité d'Al Omrane Marrakech . Structure d'Al Omrane...»

Méthodologie pour la rédaction d'une lettre administrative

Société & moeurs   |   Vie quotidienne   |   Guide pratique   |   28/11/2008   |   fr   |   .doc   |   32 pages
Extrait du document : « versée selon certaines conditions. Procès-verbal Compte rendu tous les cas, l'accusé de réception est délivré En liaison avec ces travaux, l'institut ...»

Extrait du sommaire : «Les caractéristiques de la correspondance administrative. Définition et principes de l'Administration. Les principes de la correspondance administrative. Les différentes formes de lettres. Les deux types de lettres. Les règles de...»

Le Directeur Général des Services

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Rapport de stage   |   31/10/2008   |   fr   |   .doc   |   18 pages
Extrait du document : « la date et l'heure limites de réception des candidatures une ouverte après l autre : un procès-verbal est fait avec l affichage du total des travaux, et la ...»

Extrait du sommaire : «Les interlocuteurs du D.G.S. Dans la mairie. Dans le cadre des actes administratifs. Le rôle du D.G.S.. La gestion des questions administratives. Les hypothèses vues durant le stage....»

La protection sociale des agents des Collectivités Territoriales

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Exposé   |   06/08/2008   |   fr   |   .doc   |   10 pages
Extrait du document : « comme les activites de voiries, de travaux publics, des d'un mois à compter de la reception de la consultatif et sera notifie dans un proces-verbal ne liant ...»

Extrait du sommaire : «La prise en charge des risques professionnels . La notion d'accident de service. Une couverture sociale des risques différente selon le statut de l'agent. La procédure de reconnaissance des risques professionnels et réparation . La...»

« Droit de l'entreprise » 2006-2007, éditions LAMY

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Fiche de lecture   |   20/10/2008   |   fr   |   .doc   |   37 pages
Extrait du document : « par lettre recommandée avec accusé de réception. été consultés et aucun procès-verbal de carence salarié précédemment remplacé, travaux urgents pour ...»

Extrait du sommaire : «L'environnement social de l'entreprise. Les sources textuelles. Les sources jurisprudentielles. Les sources conventionnelles. Les sources propres à l'entreprise. Le contrat de travail à durée indéterminée (1) (CDI). Les...»

Soldes et liquidations

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Exposé   |   12/02/2008   |   fr   |   .doc   |   27 pages
Extrait du document : « la cour d'appel a denature le proces-verbal d'audition et, notamment, en cas de prevision de travaux, le devis 2 : Il est delivre un accuse de reception de la ...»

Extrait du sommaire : «Soldes. Le champ d'application du régime d'autorisation. Contrôle. Soldes privées (cas particulier des soldes). Les reventes à perte des produits soldés (cas particulier des soldes). Sanctions. Liquidation. Le champ...»

Business plan les chambres de fès, maison d'hôtes à fès maroc

Marketing & marques   |   Marketing tourisme   |   Étude de cas   |   26/02/2008   |   fr   |   .doc   |   35 pages
Extrait du document : « de Fes en vue d'obtenir le | | | proces verbal d'autorisation d et |collaboration | | | | | Suivi des |soutien |avec les | | | | | travaux |financier. ...»

Extrait du sommaire : «Résumé opérationnel . Le projet : son historique, ses dirigeants. Historique. Les dirigeants . La Maison d'hôtes : objectifs et services . Les objectifs de l'entreprise . Choix de la Maison d'hôtes . La qualité et les...»

Statuts de SARL

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Exposé   |   23/02/2008   |   fr   |   .doc   |   39 pages
Extrait du document : « doit etre adresse à la societe par lettre recommandee avec demande d'avis de reception. Le proces-verbal de la deliberation sera etabli par la gerance selon ...»

Extrait du sommaire : «Observations sur le modèle présenté, la particularité des apports de biens communs par un époux, l´acte constitutif. Statuts. Les soussignés . Article 1 - Forme. Article 2 - Objet. Article 3 - Dénomination...»