La propriété industrielle et la PME

Entreprises & gestion   |   Tpe et pme   |   Exposé   |   02/06/2008   |   fr   |   .pdf   |   26 pages
Extrait du document : « Les PME se servent de la propriété intellectuelle afin de différencier leurs signes ou produits sur un marché, et pour contrôler dans le temps et dans l ...»

Extrait du sommaire : «Pertinence. Pourquoi la propriété intellectuelle présente-t-elle un intérêt pour une PME ?. Pourquoi la propriété intellectuelle est-elle essentielle à la commercialisation des produits ou services d'une PME...»

L'impôt de solidarité sur la fortune

Droit privé & contrat   |   Droit fiscal   |   Exposé   |   24/08/2008   |   fr   |   .doc   |   9 pages
Extrait du document : « c. droits de la propriete industrielle Art. non affectes à l'exploitation f. titres rec,us en contrepartie de la souscription au capital d'une PME Art. ...»

Extrait du sommaire : «Champ d'application. Les personnes imposables. Les biens imposables. Notion de biens professionnels. Les biens dépendant d'une exploitation individuelle. Les droits sociaux. Réduction d'ISF. Modalités d'imposition. L'assiette de...»

La modification du nom de marque

Droit privé & contrat   |   Propriété intellectuelle   |   Exposé   |   30/04/2008   |   fr   |   .doc   |   13 pages
Extrait du document : « de nom ou denomination concernant le proprietaire du titre de propriete industrielle peut etre Toutefois, une PME peut changer son nom ou sa marque pour un ...»

Extrait du sommaire : «Les raisons de la modification du nom de la marque. Changement de structure de l'entreprise. Des raisons juridiques. Se refaire une réputation. Un cas particulier de changement de nom de marque : la modification d'architecture de la marque. La...»

La brevetabilité du logiciel

Économie & marchés   |   Économie générale   |   Exposé   |   07/01/2008   |   fr   |   .doc   |   14 pages
Extrait du document : « publique >>.Il est soutenu en general par les organisations de PME ou d de faire l'objet d'un brevet, puisqu'un tel type de propriete industrielle aurait pour ...»

Extrait du sommaire : «Analyse théorique de la brevetabilité des logiciels . Les concepts clés du débat . Les difficultés d application du brevet au logiciel . Les positions institutionnelles et législatives. Les états unis ou...»

PME (Petites et Moyennes Entreprises) et innovation stratégique : cas pratique d'une PME novatrice "Voice-Insight"

Entreprises & gestion   |   Tpe et pme   |   Mémoire   |   10/11/2008   |   fr   |   .doc   |   60 pages
Extrait du document : « une innovation, principalement lorsque des éléments de propriété industrielle sont négociables internationaux sont à la disposition des PME pour les ...»

Extrait du sommaire : «L'innovation : un moteur de développement des PME. Innover dans les PME : c'est gagner . L'influence de l'innovation sur la croissance . Les implications de l'innovation au sein des PME. Innover durablement : un enjeu stratégique...»

Comparaison internationale des systèmes économiques de Taïwan et de la Corée du Nord

Économie & marchés   |   Économie internationale   |   Exposé   |   17/06/2008   |   fr   |   .doc   |   28 pages
Extrait du document : « de nombreuses creances douteuses ont ete liquidees et les PME souffrent moins Taiwan est perc,ue comme non respectueuse de la propriete industrielle et pour l ...»

Extrait du sommaire : «Notation des pays et justification. Civilisation matérielle. Économie de marché. Capitalisme. Données chiffrées. Classification à l'aide du modèle de Bruno AMABLE....»

Le développement commercial par la franchise : comment lancer son réseau ?

Entreprises & gestion   |   Stratégie   |   Étude de cas   |   26/08/2008   |   fr   |   .doc   |   22 pages
Extrait du document : « interne, est certainement le moyen plus approprie pour des PME, qui la marque, aupres de l'INPI (Institut National de la Propriete Industrielle) La protection ...»

Extrait du sommaire : «Le développement commercial . Présentation de la franchise. L'histoire de la franchise. Définition de la franchise . Les caractéristiques de la franchise. Les différents types de franchises . La franchise en Europe . Comment...»

La protection intellectuelle en Chine: mythe ou réalité?

Droit privé & contrat   |   Propriété intellectuelle   |   Exposé   |   19/06/2008   |   fr   |   .doc   |   18 pages
Extrait du document : « la protection intellectuelle et industrielle est complexe protection des droits de propriete intellectuelle en www.geocities.com/droitchinois/pme.html Source ...»

Extrait du sommaire : «Une législation de protection intellectuelle globalement satisfaisante et conforme aux normes internationales, ainsi qu'une répression de la contrefaçon de plus en plus consolidée. La chine dispose d'un arsenal juridique complet...»

La protection intellectuelle en Chine : un mythe ou une réalité ?

Droit privé & contrat   |   Propriété intellectuelle   |   Exposé   |   17/06/2008   |   fr   |   .doc   |   19 pages
Extrait du document : « la protection intellectuelle et industrielle est complexe protection des droits de propriete intellectuelle en www.geocities.com/droitchinois/pme.html Source ...»

Extrait du sommaire : «Une législation de protection intellectuelle globalement satisfaisante et conforme aux normes internationales, ainsi qu'une répression de la contrefaçon de plus en plus consolidée. La Chine dispose d'un arsenal juridique complet...»

Statuts de SARL

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Exposé   |   23/02/2008   |   fr   |   .doc   |   39 pages
Extrait du document : « peut se cumuler avec celui d'exoneration en faveur des PME (250 000 etranger et notamment envers l'Institut National de la Propriete Industrielle et notamment ...»

Extrait du sommaire : «Observations sur le modèle présenté, la particularité des apports de biens communs par un époux, l´acte constitutif. Statuts. Les soussignés . Article 1 - Forme. Article 2 - Objet. Article 3 - Dénomination...»