Pourquoi et comment moderniser les valeurs locatives ?

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   17/07/2008   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : « Ce dispositif reposait sur : - un principe de majoration forfaitaire - une actualisation triennale de la valeur locative - une revision profonde effectuee ...»

Extrait du sommaire : «Source d'injustice pour les contribuables comme pour les collectivités, l'absence de révision des valeurs locatives a contraint l'Etat à intervenir pour financer des allègements de la fiscalité locale.. Considérablement...»

Le Sénat sous la IIIème République

Histoire & géographie   |   Histoire contemporaine   |   Exposé   |   29/02/2008   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : « al'expiration de la premiere et de la deuxieme periode triennale", le renouvellement a egalite avec la Chambre des deputes, d'un pouvoir de revision de la ...»

Extrait du sommaire : «De la genèse à la création du Sénat républicain. Les projets d'un Sénat conservateur. La création du Sénat : la loi organique du 24 février 1875. Place et rôle du Sénat au sein des instances...»

La formation des salariés

Entreprises & gestion   |   Ressources humaines   |   Exposé   |   01/03/2008   |   fr   |   .doc   |   21 pages
Extrait du document : « entretien professionnel, passeport formation), * l'obligation d'une negociation triennale sur la formation et le dialogue social, * la revision de la ...»

Extrait du sommaire : «Le cadre de la formation. Historique et cadre légal. Réforme de 2004. Aspects financiers et fiscaux. Outils et enjeux. Le recensement des besoins. Les outils. Les enjeux. Organisation et méthodes. L'organisation. Les méthodes...»

Création d'entreprise: e-echange, achat vente sur internet

Économie & marchés   |   E-commerce   |   Mémoire   |   20/02/2008   |   fr   |   .doc   |   85 pages
Extrait du document : « duree maximale de cinq ans. Enfin, nous avons pu negocier une revision du loyer triennale. III. Annexes STATUTS Les soussignes, - M ...»

Extrait du sommaire : «Le marché. Nos clients et leurs besoins. Notre offre. Nos concurrents. La stratégie et l'action commerciale. La politique de prix. La communication. Le choix de l'implantation. L'estimation de notre activité. La collecte...»

Dossier de création d'entreprise : Loca'Console, service de location de consoles de jeux vidéo aux particuliers, accompagné de la création d'une agence

Entreprises & gestion   |   Stratégie   |   Étude de cas   |   24/09/2008   |   fr   |   .doc   |   65 pages
Extrait du document : «Le dossier commercial: La présentation de l'activité; Le marché; Les revenus et la politique de prix; Le plan d'action commerciale. ...»

Extrait du sommaire : «Le dossier commercial. La présentation de l'activité. Le marché. Les revenus et la politique de prix. Le plan d'action commerciale. Le dossier organisationnel. Les créateurs. Les moyens matériels et techniques. Le cadre...»

Introduction au droit des relations collectives de travail

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Mémoire   |   09/10/2008   |   fr   |   .doc   |   70 pages
Extrait du document : «Les syndicats en France: Les sources du droit syndical et la liberté syndicale; Le groupement syndical; L'action syndicale. La négociation ...»

Extrait du sommaire : «Les syndicats en France. Les sources du droit syndical et la liberté syndicale. Le groupement syndical. L'action syndicale . La négociation collective. Introduction à la négociation collective. Le caractère hybride de la...»

La gestion prévisionnelle des emplois et des compétences : enjeux et perspectives

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Exposé   |   27/06/2008   |   fr   |   .doc   |   99 pages
Extrait du document : « Section II : La GPEC : Valeur ajoutee pour l'entreprise et les salaries Chapitre 2 : La consecration legale de la GPEC: l'obligation triennale de negocier ...»

Extrait du sommaire : «Les contours de la GPEC : une notion à visage multiple. Une démarche prospective porteuse d'intérêts. La consécration légale de la GPEC: l'obligation triennale de négocier . Notion liée au licenciement...»

Quelle efficacité des politiques publiques en matière de développement durable appliqué au logement social en Ile-de-France?

Politique & international   |   Questions sociales   |   Mémoire   |   17/09/2008   |   fr   |   .doc   |   131 pages
Extrait du document : «Stratégies pour un développement durable de l'habitat en Ile-de-France: L'intégration du logement dans le développement urbain durable; ...»

Extrait du sommaire : «Stratégies pour un développement durable de l'habitat en Ile-de-France. L'intégration du logement dans le développement urbain durable. Outils pour un bâti durable. Hésitation des pouvoirs publics entre politique...»