Les modalités d'exercice des professionnels libéraux de santé

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Mémoire   |   02/10/2009   |   fr   |   .doc   |   25 pages
Extrait du document : « fait d'une maitrise individuelle de l'acte medical, mais une EURL pour l'exploitation de leur cabinet, et de est plus interessante en cas de cession, voire de ...»

Extrait du sommaire : «L'exercice libéral indépendant à titre individuel. Les formalités d'accès aux professions libérales de santé. La dualité de choix des structures juridiques individuelles. L'exercice libéral au sein d'une...»

Le régime présidentiel aux Etats-Unis

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   09/09/2009   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : « Outre le cabinet, le president est entoure du White House Office (qui dans les dix derniers jours de la cession du Congres 2-Acte II: vers un regime presidentiel ...»

Extrait du sommaire : «Le régime présidentiel, un régime du peuple américain, par le peuple américain, et pour le peuple américain. L'interpénétration entre les pouvoirs. Un régime intransposable. Un régime héritier...»

Règles de la profession d'avocat

Droit privé & contrat   |   Droit autres branches   |   Mémoire   |   06/09/2009   |   fr   |   .doc   |   162 pages
Extrait du document : « Cession de cabinet; Traitement des difficultés financières des cabinets d à appel d'offres, le nom du cabinet au sein de copies de pièces ou acte du dossier ...»

Extrait du sommaire : «Accès et fin de la profession d'avocat. Formation. Admission à la prestation de serment et incompatibilités. Inscription au tableau. Omission du tableau. Démission. L'avocat honoraire. L'organisation et l'administration de la...»

Successions et libéralités

Droit privé & contrat   |   Droit de la famille   |   Cours   |   14/03/2009   |   fr   |   .doc   |   124 pages
Extrait du document : « dans cette tâche, se faire aider par un cabinet de généalogiste c'est-à-dire dire de cet acte dont le Ainsi en va-t-il de « toute cession, à titre gratuit ...»

Extrait du sommaire : «Les héritiers. L'option successorale. L'ordre public successoral. La dévolution légale AB INTESTAT. Les droits propres au conjoint survivant. Les successions vacantes et en déshérence. L'appréhension de la...»

Evasion des capitaux et paradis fiscaux

Droit privé & contrat   |   Droit fiscal   |   Mémoire   |   09/10/2009   |   fr   |   .doc   |   171 pages
Extrait du document : « de gouvernance interne, elle ne saurait s'apparenter à un acte malveillant et Si cette mise en oeuvre du capitalisme liberal est reprouvee au grand jour des ...»

Extrait du sommaire : «Evasion des capitaux et paradis fiscaux, outils de mise en sécurité des richesses . Une utilisation du capitalisme réprouvée au grand jour : la libre circulation des richesses, échappatoire aux enfers fiscaux. Une...»

Le droit constitutionnel

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Cours   |   12/09/2009   |   fr   |   .doc   |   437 pages
Extrait du document : « origine, cet article est conçu comme un acte de méfiance en application (pour sauver le parti libéral) 1918 : Albert de provinces, les chefs de cabinet etc. ...»

Extrait du sommaire : «La notion de Constitution. Constitution matérielle et constitution formelle : définitions. Développement du constitutionnalisme. L'absence de Constitution formelle : exemple du Royaume-Uni. La Constitution belge. Distinction entre...»

Le monastère du Très Saint Rosaire de Mauléon et sa fondatrice, 1857-1896 - une restauration dominicaine au XIXe siècle

Histoire & géographie   |   Histoire contemporaine   |   Mémoire   |   25/10/2009   |   fr   |   .doc   |   309 pages
Extrait du document : « Or par un acte passe devant le notaire Dalgalarrando, le 14 decembre 1861, Anne-Adelaide [soeur Dominici] avait vendu sa part à ses soeurs lors d'un deuxieme ...»

Extrait du sommaire : «Les influences qui se sont exercées sur la communauté. Le Père Potton. Le diocèse de Bayonne. Les Pères de l'Ordre. Les aspects majeurs de la vie de la communauté . Le gouvernement. Les livres. L'observance. Le...»