Le concubinage et le PACS : définitions et questions juridiques

Droit privé & contrat   |   Droit de la famille   |   Cours   |   04/09/2009   |   fr   |   .doc   |   10 pages
Extrait du document : « Questions juridiques Quels sont les différents types d'union hors mariage puisqu'il n'ya pas eu d'actes de conclusions Lors de la conclusion d'un pacte civil ...»

Extrait du sommaire : «Termes juridiques. Questions juridiques....»

La parentalité

Droit privé & contrat   |   Droit de la famille   |   Exposé   |   27/03/2009   |   fr   |   .doc   |   14 pages
Extrait du document : « Deux types de sanctions sont envisageables question de conditionner un tel statut à la conclusion d un la notion d actes usuels et d actes importants relevants ...»

Extrait du sommaire : «La recherche de l'intérêt de l'enfant. L'affirmation du droit de l'enfant. Les dérives. Le soutien à la fonction parentale. Une mutation de l'auto parentalité. Une distinction des parents biologiques et des parents s...»

Un ethnologue à l'Assemblée, de Marc Abélès

Politique & international   |   Vie politique et élections   |   Fiche de lecture   |   05/10/2009   |   fr   |   .doc   |   28 pages
Extrait du document : « En fait il ya 2 types de processus : d'un cote la fabrication de la l'assemblee qui s'affirme dans son autonomie au travers des actes du president. Conclusion. ...»

Extrait du sommaire : «Les députés au pluriel. Comment on en vient à la politique. Enracinement et localisme. Se faire bouffer. Génération Jospin ?. Le groupe Rako. À l'image de la société française ?. Les femmes toujours...»

Le mariage « français » / le mariage coutumier gitan

Droit privé & contrat   |   Droit de la famille   |   Exposé   |   04/10/2009   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : « Il arrive que certains actes juridiques contiennent des clauses d Il existe malgre tout trois types de divorces V. Conclusion Nous avons pu voir à travers ce ...»

Extrait du sommaire : «Le mariage « français ». La formation du mariage. La condition des gens mariés. Les rapports pécuniaires entre époux. Quelques points sur la dissolution du mariage. Les unions libres : les concubinages. Le mariage...»

L'action du président de la République

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   05/09/2009   |   fr   |   .doc   |   16 pages
Extrait du document : « Les pouvoirs sont de quatre types : vis-à-vis La conclusion : la délibération en conseil des ministres et de l article 38 sont des actes administratifs pris ...»

Extrait du sommaire : «Les pouvoirs à l'égard de l'exécutif . L'action vis-à-vis des hommes . L'action décisoire . Les pouvoirs vis-à-vis du législatif . La promulgation de la loi et la demande d'une nouvelle délibération . La...»

2010-2020 : préparer les transmissions familiales d'entreprise

Comptabilité & finances   |   Comptabilité   |   Mémoire   |   19/09/2009   |   fr   |   .doc   |   40 pages
Extrait du document : « Les experts se basent ensuite sur 4 types de criteres pour effectuer une transmission proposees par l'expert-comptable, avant de tirer une conclusion sur leur ...»

Extrait du sommaire : «Se préparer à la transmission, d'un point de vue affectif, et technique. La dimension psychologique de la transmission. Le rôle d'accompagnement de l'expert-comptable. Prendre conscience des conséquences fiscales et...»

Comment l'assistant de service social peut-il accompagner une femme victime de violences conjugales (sans enfant) à sortir du processus d'emprise ?

Politique & international   |   Questions sociales   |   Mémoire   |   15/10/2009   |   fr   |   .doc   |   44 pages
Extrait du document : « rend sa partenaire responsable de ses actes, c'est Conclusion 1ere Partie: Cette premiere partie nous a permis d Trois types de ruptures ont ete decrits par G ...»

Extrait du sommaire : «Une violence spécifique à l'encontre des femmes. À l'origine du terme . Le cadre légal, vers une reconnaissance des violences à l'encontre des femmes. Les spécificités de la violence conjugale. Aux racines de la...»

L'intérêt de l'enfant

Droit privé & contrat   |   Droit de la famille   |   Mémoire   |   27/09/2009   |   fr   |   .doc   |   62 pages
Extrait du document : « l'enfant et l'aide medicale CONCLUSION Introduction La juges strasbourgeois s'imposait puisque differents types de menage est capable de tous les actes de la ...»

Extrait du sommaire : «La prise en compte de l'enfant et l'émergence de la notion d'intérêt de l'enfant. L'enfant et la famille. Prise en compte de la protection de l'enfant. L'enfant et son intérêt dans la famille. L'enfant dans sa famille...»

Analyse des prestations, dispositifs et politiques sociaux dans le cas social de la psychiatrie

Politique & international   |   Questions sociales   |   Étude de cas   |   18/06/2009   |   fr   |   .doc   |   102 pages
Extrait du document : « Les soins hospitaliers Il existe aujourd'hui plusieurs types de structures hospitalières Cette mesure n'entraîne pas d'incapacité dans les actes passés par ...»

Extrait du sommaire : «Maladie/santé . L'hospitalisation psychiatrique. La Couverture Mutuelle Universelle Complémentaire (CMUC). La protection des majeurs. L'arrêt de travail et les Indemnités Journalières (IJ). La Pension d'Invalidité...»

De la réalité sociale des travailleurs sociaux avec les "trans"

Politique & international   |   Questions sociales   |   Mémoire   |   24/04/2009   |   fr   |   .doc   |   50 pages
Extrait du document : « de vie possible, reste le concubinage ou le Pacs. professionnels rencontrés travaillent dans différents types de structures sur l être et les actes de la ...»

Extrait du sommaire : «Une population migrante. La population transgenre : terminologie et histoire. La stigmatisation et le cumul des handicaps sociaux de la population transgenre. Contexte juridique et droit des personnes transsexuelles. Le travail des associations...»