Le mariage mixte

Droit privé & contrat   |   Droit de la famille   |   Cours   |   26/10/2009   |   fr   |   .doc   |   59 pages
Extrait du document : « Si changement de RM en France modifie le sort d'immeubles Leur statut matrimonial c'est du droit Turque. Le regime legal turque etait la separation des biens ...»

Extrait du sommaire : «La formation du mariage. Les conditions de fond. Les conditions de forme. Les sanctions des règles de formation du mariage. Les effets du mariage. Les rapports personnels entre époux . Les rapports pécuniaires entre...»

Analyse des prestations, dispositifs et politiques sociaux dans le cas social de la psychiatrie

Politique & international   |   Questions sociales   |   Étude de cas   |   18/06/2009   |   fr   |   .doc   |   102 pages
Extrait du document : « majeurs entrera en vigueur pour l'essentiel le 1er janvier 2009 et modifiera le régime de sauvegarde et suppression des droits En cas de changement dans l ...»

Extrait du sommaire : «Maladie/santé . L'hospitalisation psychiatrique. La Couverture Mutuelle Universelle Complémentaire (CMUC). La protection des majeurs. L'arrêt de travail et les Indemnités Journalières (IJ). La Pension d'Invalidité...»

La notion de personnes physiques selon le pouvoir juridique

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Cours   |   30/04/2009   |   fr   |   .doc   |   50 pages
Extrait du document : « aux intérêts en cause par le régime matrimonial, notamment par éléments ( 1) et il existe un régime juridique du Ici, c'est un changement de nom qui se ...»

Extrait du sommaire : «L'existence de la personne. Les conditions d'attribution de la personnalité. La fin de la personnalité. L'absence et la disparition. Identification de la personne. Le nom . Le domicile. L'état des personnes. Les composantes de...»

Les droits des femmes et l'Islam

Société & moeurs   |   Religion   |   Mémoire   |   09/03/2009   |   fr   |   .doc   |   28 pages
Extrait du document : « En Afghanistan, sous le régime des talibans _____ 1. Tuteur matrimonial représentant la femme lors conscience que le changement de la ...»

Extrait du sommaire : «Une effectivité de droits au profit des femmes musulmanes. Les droits originaires. Le nouveau souffle d'une condition féminine en perdition . Un idéal déconvenue : les dérives de l'Islam. Des pratiques d'un autre temps. Des...»