Comparaison entre la Constitution de 1791 et la Constitution de 1793

Droit public & international   |   Histoire du droit   |   Exposé   |   02/04/2009   |   fr   |   .doc   |   2 pages
Extrait du document : « La Constitution de 1793 connue sous le nom de constitution montagnarde ou de l an I instaure la souveraineté populaire et établit le suffrage universel, ce ...»

Extrait du sommaire : «Deux Constitutions pour deux régimes opposés. Deux titulaires de la souveraineté différents . Deux conceptions différentes du pouvoir. Deux constitutions mises en échec . Par la suspension du Roi pour la Constitution de...»

Les rapports entre les Pouvoirs constitués de la Révolution à la fin du Premier Empire

Histoire & géographie   |   Histoire contemporaine   |   Exposé   |   17/04/2009   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « B: La constitution montagnarde, régime d assemblée Après l abolition de la monarchie, on recherche une nouvelle constitution. ...»

Extrait du sommaire : «De 1791 à 1793, vers un déséquilibre des pouvoirs au profit du législatif. La constitution de 1791, une constitution défavorable au Roi. La constitution montagnarde, régime d'assemblée. De 1795 à la fin du Ier...»

Les principes constitutionnels de la Constitution de l'an III, fondant le Directoire

Histoire & géographie   |   Histoire contemporaine   |   Exposé   |   21/03/2009   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « assistance. Une seule disposition sociale de la Constitution montagnarde subsiste : l interdiction de l esclavage. « Nous avons ...»

Extrait du sommaire : «Le recul de la démocratie. La Déclaration des droits et des devoirs de l'homme et du citoyen. Une restriction de la citoyenneté. La peur de la dictature. La dualité du corps législatif. Le morcellement de l'organe...»

La Constitution de l'an III vue par Madame de Staël

Histoire & géographie   |   Histoire contemporaine   |   Commentaire de texte   |   30/05/2009   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : « À l'époque, la Constitution montagnarde qui avait été suspendue aurait dû entrer en vigueur, mais les Thermidoriens craignant une réaction jacobine ...»

Extrait du sommaire : «L'établissement d'une République en France . Un peuple français manquant de maturité politique. L'éducation politique : une nécessité pour le peuple français . Les troubles fonctionnels de la République...»

Le suffrage universel

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Fiche   |   09/04/2009   |   fr   |   .doc   |   2 pages
Extrait du document : « Le contexte de mise en place du suffrage universel En France -Consacré pour la première fois dans la Constitution montagnarde (jamais appliquée) de 1793. ...»

Extrait du sommaire : «Le contexte de mise en place du suffrage universel. En France. Aux États-Unis et en Europe. Les conditions à remplir pour être électeur au suffrage universel direct. Suffrage universel et démocratie sociale. L'impact de...»

L'évolution du droit de suffrage et des différents modes de scrutin de 1789 à la 5e République

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Fiche   |   26/05/2009   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « Elle élabore la Constitution Montagnarde de 1793. Mais celle-ci ne sera jamais appliquée en raison de la Guerre avec l Autriche et la Prusse. ...»

Extrait du sommaire : «Les différents suffrages et modes de scrutin. Différents types de suffrages coexistent, outre le plus connu, le suffrage universel. Différents modes de scrutin. Evolution dans l'histoire constitutionnelle française/Explication...»

Le nouvel ordre politique fondé par la révolution (1789-1799)

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   15/01/2009   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « b) La Constitution du 24 juillet 1793 et la Convention -La Constitution du 24juillet 1793 aussi appelée la Constitution Montagnarde est inspirée des idées ...»

Extrait du sommaire : «Des principes novateurs et démocratiques. Libertés et souveraineté nationale. Légicentrisme et constitution. Séparation des pouvoirs et du territoire. Dont la mise en 'uvre est problématique. La Monarchie...»

Le difficile équilibre institutionnel : des Etats Généraux au 18 Brumaire, étude des trois constitutions successives

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   27/02/2009   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « Les 27-28 juin 1793, la Constitution montagnarde ou jacobine est adoptée par referendum, mais elle sera qualifiée de Constitution « fantôme », car elle ne ...»

Extrait du sommaire : «Succession de trois Constitutions dévoilant l'instabilité des régimes et des institutions qui leur sont associés (1791-1799). De l'Ancien Régime à la monarchie constitutionnelle (5 mai 1789-10 août 1792). La...»

Les constitutions révolutionnaires ont-elles modéré le pouvoir exécutif ?

Droit public & international   |   Histoire du droit   |   Exposé   |   08/09/2009   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « de toutes ces definitions, et en prenons compte de chacune d'elles, on peut considerer comme constitutions revolutionnaires la Constitution montagnarde du 24 ...»

Extrait du sommaire : «La restriction apparente du pouvoir exécutif . L'anéantissement de l'organe exécutif sous la Constitution de 1793 - la fonction exécutive stricto sensu . La puissance absolue de l'organe législatif sous la Constitution de...»

La notion de droit au bonheur dans la philosophie kantienne et chez les révolutionnaires

Philosophie & littérature   |   Philosophie   |   Exposé   |   18/02/2009   |   fr   |   .doc   |   13 pages
Extrait du document : « repris cet article mentionnant le « bonheur commun » comme « but de la société », et semblait donc suivre la même voie que la constitution montagnarde. ...»

Extrait du sommaire : «Pour Kant, il n'y a pas de droit au bonheur . Le droit au bonheur, une expression contradictoire. Le bonheur ne peut fonder aucun droit. Les conséquences d'un droit au bonheur . Quel droit au bonheur pour les révolutionnaires ?. Un droit...»