Les droits subjectifs
Extrait du sommaire : «Les différents types de droits subjectifs. Les droits patrimoniaux. Les droits extrapatrimoniaux. Les droits mixtes: les droits intellectuels. La preuve des droits subjectifs. La charge de la preuve. Les différents moyens de...»
Définition et présentation des principes généraux relatifs à la procédure pénale
Extrait du sommaire : «Les différents types de procédure. La procédure accusatoire. La procédure inquisitoire. Le système mixte français. Les principes généraux relatifs à l'organisation judiciaire. Le principe du double...»
Le Colisée vu par Dion Cassius
Extrait du sommaire : «Le Colisée : un haut lieu de la vie romaine. La société romaine regroupée dans l'enceinte du Colisée. La place prépondérante du Colisée dans les divertissements et les jeux au sein de l'Empire. Les jeux...»
Les origines de la justice royale
Extrait du sommaire : «Une justice étatique progressivement affirmée . De la vengeance privée à la justice d'Etat. La tradition romaine . Une justice étatique en déclin . La justice à l'époque franque . La justice à...»
Le procès doit-il toujours tendre à faire prévaloir la vérité ?
Extrait du sommaire : «« Toute la vérité, rien que la vérité » : le procès comme mode d'accès à la vérité des faits. Une focalisation sur la preuve. Effets sur l'appareil judiciaire. La paix sociale comme objectif du...»
La vérité en matière de filiation
Extrait du sommaire : «Une vérité juridique dans le doute biologique. État des lieux . Une vérité juridique en décalage avec la vérité biologique. Une vérité juridique emprise d'éthique. La...»
Dysfonctionnement d'une chaîne décisionnelle : l'exemple de la navette Challenger
Extrait du sommaire : «Les acteurs. La NASA. Les trois pôles . Les intervenants. Les types de facteurs à l'origine de la catastrophe. Sur le plan technique. Sur le plan économique. Les dysfonctionnements du processus décisionnel. Les conséquences...»
Les institutions démocratiques d'Athènes, d'après des extraits de Bernard Manin
Extrait du sommaire : «Résumé de texte . Présentation. Thèmes. Exposé commun. Le fonctionnement des institutions démocratiques athéniennes . Un modèle idéologique . Les démocraties actuelles....»
La structure agricole dans l'Occident médiéval à l'époque carolingienne, d'après un document d'Irminon sur la villa de Villeneuve Saint-Georges
Extrait du sommaire : «Villeneuve, un modèle d'organisation territoriale. Le grand domaine et les manses : origine et définitions. Manse seigneurial et manse de l'église. Manse ingénuile et manse servile. Villeneuve, un modèle d'organisation...»
Chambre mixte de la Cour de cassation, 26 mai 2006 - les sanctions de la violation du pacte de préférence
Extrait du sommaire : «Un revirement de jurisprudence allant dans le sens d'une évolution de la sanction de la violation du pacte de préférence. Un revirement important, mais inachevé. Une relative amélioration de la jurisprudence de...»
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