Les droits subjectifs

Droit privé & contrat   |   Droit civil   |   Fiche   |   02/02/2009   |   fr   |   .doc   |   2 pages
Extrait du document : « de preuve; L'admissibilité des moyens de preuve. Les droits subjectifs Les différents types de droits Sauf les présomptions légales dispensent de preuves. ...»

Extrait du sommaire : «Les différents types de droits subjectifs. Les droits patrimoniaux. Les droits extrapatrimoniaux. Les droits mixtes: les droits intellectuels. La preuve des droits subjectifs. La charge de la preuve. Les différents moyens de...»

Définition et présentation des principes généraux relatifs à la procédure pénale

Droit privé & contrat   |   Procédure pénale   |   Fiche   |   08/09/2009   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « constatation des infractions, au rassemblement des preuves, ainsi qu Les différents types de procédure : La procédure accusatoire : Généralement publique ...»

Extrait du sommaire : «Les différents types de procédure. La procédure accusatoire. La procédure inquisitoire. Le système mixte français. Les principes généraux relatifs à l'organisation judiciaire. Le principe du double...»

Le Colisée vu par Dion Cassius

Histoire & géographie   |   Histoire antique   |   Commentaire de texte   |   07/10/2009   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « en partie les naumachies de l'inauguration est une des preuves de la Grace à cette logistique, Titus va pouvoir organiser differents types de spectacles et de ...»

Extrait du sommaire : «Le Colisée : un haut lieu de la vie romaine. La société romaine regroupée dans l'enceinte du Colisée. La place prépondérante du Colisée dans les divertissements et les jeux au sein de l'Empire. Les jeux...»

Les origines de la justice royale

Droit public & international   |   Histoire du droit   |   Exposé   |   07/09/2009   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « héritées du bien commun romain, il ya aussi les preuves irrationnelles qui Les différents types d ordalie unilatérales : ordalie par le feu (l accusé ...»

Extrait du sommaire : «Une justice étatique progressivement affirmée . De la vengeance privée à la justice d'Etat. La tradition romaine . Une justice étatique en déclin . La justice à l'époque franque . La justice à...»

Le procès doit-il toujours tendre à faire prévaloir la vérité ?

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Exposé   |   06/03/2009   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « d'une part, et la grande difficulté à recueillir des preuves face à De plus, différents types de vérités coexistent au cours d un procès comme le ...»

Extrait du sommaire : «« Toute la vérité, rien que la vérité » : le procès comme mode d'accès à la vérité des faits. Une focalisation sur la preuve. Effets sur l'appareil judiciaire. La paix sociale comme objectif du...»

La vérité en matière de filiation

Droit privé & contrat   |   Droit de la famille   |   Exposé   |   08/04/2009   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : « naturel et adultérin, et ont parachevé l égalisation des différents types de filiation sommes passés à une situation de profusion, d abondance de preuves. ...»

Extrait du sommaire : «Une vérité juridique dans le doute biologique. État des lieux . Une vérité juridique en décalage avec la vérité biologique. Une vérité juridique emprise d'éthique. La...»

Dysfonctionnement d'une chaîne décisionnelle : l'exemple de la navette Challenger

Entreprises & gestion   |   Management organisation   |   Étude de cas   |   25/05/2009   |   fr   |   .doc   |   11 pages
Extrait du document : « de la catastrophe Nous distinguons différents types de facteurs na pas tenu compte des différents rapports des du risque et examiner les preuves scientifiques ...»

Extrait du sommaire : «Les acteurs. La NASA. Les trois pôles . Les intervenants. Les types de facteurs à l'origine de la catastrophe. Sur le plan technique. Sur le plan économique. Les dysfonctionnements du processus décisionnel. Les conséquences...»

Les institutions démocratiques d'Athènes, d'après des extraits de Bernard Manin

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Commentaire de texte   |   02/10/2009   |   fr   |   .doc   |   9 pages
Extrait du document : « En effets, il existait differents types de tribunaux : Il y avait, pour les affaires cette periode precisement car beaucoup d'ecrits et de preuves ont ete ...»

Extrait du sommaire : «Résumé de texte . Présentation. Thèmes. Exposé commun. Le fonctionnement des institutions démocratiques athéniennes . Un modèle idéologique . Les démocraties actuelles....»

La structure agricole dans l'Occident médiéval à l'époque carolingienne, d'après un document d'Irminon sur la villa de Villeneuve Saint-Georges

Histoire & géographie   |   Histoire médiévale   |   Commentaire de texte   |   23/02/2009   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : « C est dans le polyptyque que nous trouvons les preuves de son dévouement. et manse de l église Intéressons-nous maintenant aux différents types de manses. ...»

Extrait du sommaire : «Villeneuve, un modèle d'organisation territoriale. Le grand domaine et les manses : origine et définitions. Manse seigneurial et manse de l'église. Manse ingénuile et manse servile. Villeneuve, un modèle d'organisation...»

Chambre mixte de la Cour de cassation, 26 mai 2006 - les sanctions de la violation du pacte de préférence

Droit privé & contrat   |   Droit des obligations   |   Commentaire d'arrêt   |   20/10/2009   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « se sont egalement penches sur les conditions d'application de ces differents types de sanction Cette decision est limitee dans ces effets car les preuves de la ...»

Extrait du sommaire : «Un revirement de jurisprudence allant dans le sens d'une évolution de la sanction de la violation du pacte de préférence. Un revirement important, mais inachevé. Une relative amélioration de la jurisprudence de...»

L'artiste, un révélateur du lien ambigu entre les moeurs de son temps et le progrès des sciences : l'image de la femme dans les oeuvres d'art au XVIIIe siècle

Arts & média   |   Histoire de l'art   |   Exposé   |   13/02/2009   |   fr   |   .doc   |   10 pages
Extrait du document : « ne firent en réalité que légitimer par des preuves scientifiques irréfutables Toutes ces représentations proviennent de différents types de supports tels ...»

Extrait du sommaire : «Etudier les 'uvres d'art comme des sources historiques reste une démarche récente. Des sources iconographiques variées . Les différents discours produits sur la femme au cours des XVIIIe et XIXe siècles. Le XVIIIe...»

Vivendi Universal et Jean-Marie Messier

Entreprises & gestion   |   Management organisation   |   Étude de cas   |   03/02/2009   |   fr   |   .doc   |   28 pages
Extrait du document : « Conclusion Ces trois différents types de management nous montrent que Jean Marie Messier a de croissance externe est appréciée et a fait ses preuves au sein ...»

Extrait du sommaire : «Chronologie des événements . Style de management de 'J2M' (Jean-Marie Messier). Le management planificateur. Le management participatif. Le management par le Corporate Governance. Relations de J2M avec les salariés et les actionnaires...»

Quelle est l'efficacité des clauses relatives à la preuve ?

Droit privé & contrat   |   Droit des obligations   |   Exposé   |   03/03/2009   |   fr   |   .doc   |   2 pages
Extrait du document : « Enfin, elles concernent différents types de contrats (B To B, B to C, assurance la charge de la preuve (A) et hiérarchise les modes de preuves en fonction de ...»

Extrait du sommaire : «La licéité des clauses relatives à l'objet et au moyen de la preuve. La liberté d'accroître les formalités probatoires . Des entraves encore relatives du droit des clauses abusives. La permanence de l'appréciation...»

Aides aux personnes handicapées dans le monde du travail : AWIPH (Agence wallonne pour l'intégration des Personnes Handicapées)

Politique & international   |   Questions sociales   |   Étude de cas   |   24/02/2009   |   fr   |   .doc   |   31 pages
Extrait du document : « de Soignies et de Tournai bureau de Mons Chapitre 2 les différents types d aides L droits d avoir une chance et une opportunité de faire ces preuves dans le ...»

Extrait du sommaire : «Les bénéficiaires. Les demandants. Les recours. Les différents types d'aides. L'aide précoce. L'aide à l'intégration. L'aide matérielle. La scolarité. Taches. De la formation professionnelle à l'emploi...»

Commerce électronique et avantage compétitif : modélisation et test empirique

Économie & marchés   |   E-commerce   |   Exposé   |   27/07/2009   |   fr   |   .doc   |   14 pages
Extrait du document : « aux risques, attendent toujours l'accumulation de preuves plus concrètes Dans la deuxième section, nous examinerons les différents types de capacités e ...»

Extrait du sommaire : «L'approche resource-based et les technologies de l'information (TI). L'approche resource-based et capacités e-commerce . Modèle conceptuel et hypothèses de recherche . Définitions et concepts. Capacité électronique...»

Qu'est-ce que bien juger ?

Philosophie & littérature   |   Philosophie   |   Exposé   |   12/02/2009   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « parties diffère de celles des autres types de raisins En effet, Pascal pose différents modes de justesse dans raison de l'absence de preuves irréfutables et ...»

Extrait du sommaire : «Quelles sont les conditions requises et mêmes nécessaires à ce qu'un bon jugement se déploie ?. Quelles sont les modalités qui permettent de le reconnaître et quels sont les critères qui le rendent partageable ?....»

La direction de l'entreprise : théories et réalité

Entreprises & gestion   |   Management organisation   |   Exposé   |   13/05/2009   |   fr   |   .doc   |   13 pages
Extrait du document : « reconnu par ses subordonnés, parce qu'il a fait ses preuves, qu'il pas toujours d anticiper les réactions du groupe face à différents types d évènements. ...»

Extrait du sommaire : «Les caractéristiques du travail et les différents rôles des managers. Que font les managers ?. Les rôles des managers. Pouvoir et leadership. Les sources du pouvoir. Le leadership....»

L'entreprise et son environnement : usage du temps et construction de la domination

Société & moeurs   |   Sociologie   |   Commentaire de texte   |   24/10/2009   |   fr   |   .doc   |   24 pages
Extrait du document : « va finalement etudier le fait que differents types de temperaments que l'exploit est cree par differents agents en vue moyen de monter et de faire ses preuves. ...»

Extrait du sommaire : «''La ville : proposition de recherche sur le comportement humain en milieu urbain''. Robert Ezra Park : biographie. Explication du texte. ''Théorie de la classe de loisir''. Thorstein Veblen : biographie. Explication du texte. ''Ma vie, mon...»

Etude de marché du groupe Carrefour

Marketing & marques   |   Marketing distribution   |   Étude de cas   |   09/10/2009   |   fr   |   .doc   |   19 pages
Extrait du document : « Une des preuves de cette concurrence est le site cree par Leclerc : www a reussit sa diversification àl'international et dans les differents types de magasins ...»

Extrait du sommaire : «Analyse interne. L'image et la notoriété. Diagnostic humain. Diagnostic financier. Offre. Mix marketing. Analyse externe. La demande. Analyse macroéconomique : l' analyse P.E.S.T.E.L. Analyse microéconomique : le modèle de...»

Analyse des domaines d'activité stratégique du groupe de fabrication de pneus Michelin, et recommandations

Marketing & marques   |   Marketing automobile   |   Étude de cas   |   23/03/2009   |   fr   |   .doc   |   46 pages
Extrait du document : « plus facilement confiance à une entreprise ayant fait ses preuves qu'à ces marchés est très importante puisqu elle concerne différents types de produits. ...»

Extrait du sommaire : «Diagnostic. Analyse des DAS. Tourisme et camionnettes. Marché des pneumatiques pour poids lourds. Génie civil. Segment Matériel agricole. Aviation. Marché des deux-roues. Guide touristique, cartes, GPS. Matrice BCG. Ressources et...»

Politique de dividende de l'entreprise

Comptabilité & finances   |   Finance   |   Mémoire   |   19/06/2009   |   fr   |   .doc   |   39 pages
Extrait du document : « Faute de preuves empiriques, aucune théorie n'a pu s qui présentent des niveaux de risque différents ne doivent firme ; il n'ya que deux types d'entreprises ...»

Extrait du sommaire : «Politique de dividendes des firmes : théories en présence. Les théories classiques. La théorie des signaux et la théorie de l'agence. Politique de dividendes des firmes : choix et mise en oeuvre. Les facteurs...»

Analyse comportementale du dirigeant face au conseil

Entreprises & gestion   |   Stratégie   |   Exposé   |   20/10/2009   |   fr   |   .doc   |   25 pages
Extrait du document : « Au cours de ce chapitre, nous allons donc analyser les differents types de facteurs de pratiques excellentes et qui ont fait leurs preuves, pour acquerir des ...»

Extrait du sommaire : «Les besoins en conseil des entreprises. Les enjeux pour les entreprises. Le recours au conseil. Le comportement du dirigeant. Enquête. Les facteurs déterminants. Enquête home institut. La relation entre le dirigeant et l'entreprise...»

Le rôle du numérique dans le milieu scientifique : les documents scientifiques numériques

Sciences & technologies   |   Informatique   |   Exposé   |   11/05/2009   |   fr   |   .doc   |   20 pages
Extrait du document : « Malgré ces différents avantages, l authenticité du document Ils englobent deux types de droits : les droits moraux papier a déjà fait ses preuves dans ce ...»

Extrait du sommaire : «Le document numérique. L'évolution du document avec le numérique . Les avantages et les enjeux . Les usages scientifiques. L'authenticité. Copiage/plagiat : des solutions techniques. Les droits d'auteur. Les...»

Peut-on utiliser dans un procès pénal une preuve obtenue à l'aide d'une infraction ?

Droit privé & contrat   |   Procédure pénale   |   Exposé   |   09/10/2009   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « B La controverse quant aux differents degres de la liberte la preuve, à la condition que les preuves illegalement ou on à mettre fin à ces types de trafics ...»

Extrait du sommaire : «Le principe de la preuve libre et son aménagement jurisprudentiel. Le principe de la preuve libre ou l'article 427 du Code de Procédure Pénale et les différents modes de preuve. L'encadrement du principe de la liberté de la...»

La stratégie du branded marketing au cinéma

Entreprises & gestion   |   Communication   |   Exposé   |   16/04/2009   |   fr   |   .doc   |   10 pages
Extrait du document : « Nous pouvons constater les différents types de placement de Malgré les différents cas recensés dans le film télévision sont d autant de preuves qui nous ...»

Extrait du sommaire : «Le principe du branded entertainment . Actualité des notions abordées. L'influence du placement de produits. À la recherche de nouvelles techniques publicitaires. Paradoxes du branded entertainment. La stratégie de placement. Les...»

La tradition sociologique de Chicago, Jean-Michel Chapoulie

Société & moeurs   |   Sociologie   |   Fiche de lecture   |   14/04/2009   |   fr   |   .doc   |   22 pages
Extrait du document : « scientifique de la sociologie en tant qu elle administre des preuves. recherche produite par Anderson était de déterminer les différents types de personnes ...»

Extrait du sommaire : «Les recherches sociologiques dans leur contexte institutionnel. Le premier développement de la sociologie à l'université de Chicago. William Isaac Thomas, le paysan polonais en Europe et en Amérique et les débuts de la...»

Les cybermarchands peuvent-ils maîtriser les risques liés aux transactions électroniques ?

Économie & marchés   |   E-commerce   |   Mémoire   |   27/09/2009   |   fr   |   .doc   |   37 pages
Extrait du document : « ainsi que l'introduction dans les differents droits nationaux Mais il existe plusieurs types de spams, et du cybermarchand pour obtenir des preuves de livraison ...»

Extrait du sommaire : «Les flux du e-commerce et les risques associés. L'acte d'achat en ligne. Les acteurs du e-commerce. Les différents moyens de paiement et leur perception. Les risques associés. Les nouvelles méthodes de fraudes. Les coûts de...»

Chef de secteur William Saurin, leader sur le marché des plats cuisinés appertisés

Marketing & marques   |   Marketing produit   |   Rapport de stage   |   16/10/2009   |   fr   |   .doc   |   23 pages
Extrait du document : « Concernant la demarche GOAL, celle-ci a fais ses preuves puisque les Ces differents types de promotion ne sont pas exhaustifs cependant ceux exposes sont parmi ...»

Extrait du sommaire : «Présentation de la grande distribution et de l'entreprise. La grande distribution. L'entreprise William Saurin. Les missions confiées. Avant la négociation. Négociation avec les clients. Bilan du stage. Et si c'était à...»

L'acte anormal de gestion

Droit privé & contrat   |   Droit fiscal   |   Exposé   |   21/01/2009   |   fr   |   .doc   |   16 pages
Extrait du document : « II- Les différents types d actes anormaux de gestion La notion même de groupe peut revêtir différents aspects rencontrées pour réunir les preuves exigées ...»

Extrait du sommaire : «La notion d'acte anormal de gestion. Le domaine d'application. L'intérêt social : boussole et contrepoids pour les dirigeants. Illicéité et anormalité. Les différents types d'actes anormaux de gestion. La classification...»

Les classifications de l'action en justice

Droit privé & contrat   |   Droit civil   |   Cours   |   02/09/2009   |   fr   |   .doc   |   10 pages
Extrait du document : « Différents types d actions pétitoires : L exemple type de l Avant, elles étaient soumises à des régimes différents. à ce que ces preuves ne touchent pas ...»

Extrait du sommaire : «Les actions réelles, personnelles et mixtes. Les actions réelles. Les actions personnelles. Les actions mixtes. Les actions mobilières et les actions immobilières. Le domaine des actions mobilières et...»