Droit du crédit

Droit privé & contrat   |   Droit bancaire   |   Cours   |   14/03/2009   |   fr   |   .doc   |   28 pages
Extrait du document : « l'existence, il ya un droit d'opposition : le tiré s'exécute pas, il envoie une seconde lettre d'injonction bancaire qui va servir de modèle aux techniques ...»

Extrait du sommaire : «Instruments bancaires. Le compte bancaire. Autres crédits fondés sur le droit bancaire. Les transferts de fonds. Instruments de crédit. Le contrat de prêt. Les autres contrats de crédit sans mobilisation de créance. Les...»

Une société sans État est-elle possible ?

Philosophie & littérature   |   Philosophie politique   |   Exposé   |   26/10/2009   |   fr   |   .doc   |   12 pages
Extrait du document : « de commandement-obeissance) n'est pas le modele du pouvoir Etat en permettant de << depasser l'opposition entre l annees 1930 Leon Blum redige une Lettre sur la ...»

Extrait du sommaire : «Une société sans Etat à la fois autonome et libre : un mythe. Les sociétés traditionnelles selon Pierre Clastres. Les critiques des sociétés traditionnelles : la liberté sous le joug de la servitude. Le...»

Les principes directeurs de l'instance

Droit privé & contrat   |   Droit civil   |   Cours   |   06/08/2009   |   fr   |   .doc   |   15 pages
Extrait du document : « Si on applique ce modèle au procès étatique la procédure civile est accusatoire par opposition à la destinataire ne retire pas la lettre recommandée avec ...»

Extrait du sommaire : «Le principe du contradictoire. Le contradictoire et les parties . Le contradictoire et le juge. Le principe de coopération. Les rôles respectifs des parties et du juge au regard de l'instance. Les rôles respectifs des parties et du...»

L'avocat salarié : évolution de la profession

Droit privé & contrat   |   Droit autres branches   |   Mémoire   |   15/02/2009   |   fr   |   .doc   |   124 pages
Extrait du document : « 22 voix sur 25 à la CCBE, opposition de la Si l'évolution vers un modèle américain est opérée de la première présentation de la lettre recommandée avec ...»

Extrait du sommaire : «L'intégration du salariat dans la profession d'avocat. L'influence des mutations économiques et sociales. L'organisation du cadre contractuel . L'adaptation des relations de travail. L'antilogie du statut d'avocat salarié . Les droits...»

Le monastère du Très Saint Rosaire de Mauléon et sa fondatrice, 1857-1896 - une restauration dominicaine au XIXe siècle

Histoire & géographie   |   Histoire contemporaine   |   Mémoire   |   25/10/2009   |   fr   |   .doc   |   309 pages
Extrait du document : « nous avons forme d'en faire une maison modele de regularite mais la soeur qui, malgre l'opposition de toutes Elle s'attribue la lettre faite àl'eveque, alors qu ...»

Extrait du sommaire : «Les influences qui se sont exercées sur la communauté. Le Père Potton. Le diocèse de Bayonne. Les Pères de l'Ordre. Les aspects majeurs de la vie de la communauté . Le gouvernement. Les livres. L'observance. Le...»

Successions et libéralités

Droit privé & contrat   |   Droit de la famille   |   Cours   |   14/03/2009   |   fr   |   .doc   |   124 pages
Extrait du document : « du ou des titulaires de l'autorité parentale sont définis par rapport au modèle que propose Il doit donc prioritairement payer les dettes de la succession. ...»

Extrait du sommaire : «Les héritiers. L'option successorale. L'ordre public successoral. La dévolution légale AB INTESTAT. Les droits propres au conjoint survivant. Les successions vacantes et en déshérence. L'appréhension de la...»

Le droit constitutionnel

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Cours   |   12/09/2009   |   fr   |   .doc   |   437 pages
Extrait du document : « jour au lendemain. 4 : Vagues de l'apparition du constitutionnalisme, d'après le modèle franco-américain. Grandes vagues révolutionnaires ...»

Extrait du sommaire : «La notion de Constitution. Constitution matérielle et constitution formelle : définitions. Développement du constitutionnalisme. L'absence de Constitution formelle : exemple du Royaume-Uni. La Constitution belge. Distinction entre...»