L'entrée de Gaz de France sur le marché français de l'énergie
Extrait du sommaire : «Le marché de l'électricité en France. L'historique. Le marché européen de l'énergie. L'organisation du marché français de l'électricité. L'analyse du marché français de détail. La...»
Une communication au service de la stratégie d'EDF Gaz de France Distribution : communication "outil" ou sociale ?
Extrait du sommaire : «EDF Gaz de France Distribution : une direction commune au c'ur du changement. EDF Gaz de France Distribution : « une entreprise qui change ». Gaz de France et EDF Gaz de France Distribution : une réorganisation au service de la...»
Le développement durable : un modèle économique ou une mode ?
Extrait du sommaire : «Qu'est-ce que le développement durable et en quoi est-il nécessaire ?. Risques et catastrophes. Le développement durable, la solution ?. Le développement durable, une douce utopie ?. Les intérêts des entreprises. Les...»
Le droit de la Cour européenne des Droits de l'Homme et les juridictions spécialisées
Extrait du sommaire : «La publicité des audiences et des débats . Une reconnaissance sans équivoque du principe de la publicité des débats en matière de contentieux disciplinaire . L'extension du champ de l'applicabilité du...»
Le réchauffement climatique
Extrait du sommaire : «Observation du rechauffement climatique. Se donne t-on réellement les moyens de lutter contre ce rechauffement ?....»
Le juge et l'intangibilité du contrat
Extrait du sommaire : «Le pouvoir créateur du juge. Les créations d'obligations par le juge. Le caractère légitime des obligations créées par le juge. L'intangibilité du contrat prédominant à la révision du contrat par le...»
L'intangibilité de l'ouvrage public
Extrait du sommaire : «Le juge ; acteur direct de l'intangibilité de l'ouvrage public. L'âge d'or de l'intangibilité de l'ouvrage public. Etiolement de l'intangibilité de l'ouvrage public. L'intervention allusive des magistrats dans l'effritement de...»
Financement de la voirie et des réseaux
Extrait du sommaire : «Historique. Objet. Régime. Champ d'application. Redevables. Le préfinancement par la commune. Cas particulier des équipements exceptionnels (L 332-8 CU). Cas particulier des points de livraison non soumis à PC. Cas particulier...»
Le voile sur la transaction offerte par le Ministère public
Extrait du sommaire : «Le voile sur la transaction relative à l'action publique . Modes alternatifs aux poursuites pénales. Procédures simplifiées. Le voile sur la transaction relative à la peine. Régime juridique de « la comparution...»
Les fonds souverains dans la crise financière de 2008 - 2009
Extrait du sommaire : «Présentation. Que sont les fonds souverains ?. Situer les fonds souverains. Comportement dans la crise et réactions. Changement de comportement. Réactions. Quelles perspectives ?. De réglementatio...»
Les garanties d’oboulo.com :
