L'entrée de Gaz de France sur le marché français de l'énergie

Entreprises & gestion   |   Stratégie   |   Étude de marché   |   23/09/2009   |   fr   |   .doc   |   75 pages
Extrait du document : « Gaz de France a realise au quatrieme trimestre 2007 un chiffre d'affaires de Il prepare et met en oeuvre les decisions du ressort du Conseil d'Administration ...»

Extrait du sommaire : «Le marché de l'électricité en France. L'historique. Le marché européen de l'énergie. L'organisation du marché français de l'électricité. L'analyse du marché français de détail. La...»

Une communication au service de la stratégie d'EDF Gaz de France Distribution : communication "outil" ou sociale ?

Entreprises & gestion   |   Communication   |   Rapport de stage   |   11/03/2009   |   fr   |   .doc   |   69 pages
Extrait du document : «Une communication au service de la stratégie d EDF Gaz de France Distribution : communication "outil" ou sociale ? Sommaire Introduction ...»

Extrait du sommaire : «EDF Gaz de France Distribution : une direction commune au c'ur du changement. EDF Gaz de France Distribution : « une entreprise qui change ». Gaz de France et EDF Gaz de France Distribution : une réorganisation au service de la...»

Le développement durable : un modèle économique ou une mode ?

Politique & international   |   Écologie et environnement   |   Exposé   |   18/06/2009   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : « agit donc de rattraper les pays développés sans utiliser trop de gaz à effet économique au Sud, sans quoi le développement durable restera du ressort de l ...»

Extrait du sommaire : «Qu'est-ce que le développement durable et en quoi est-il nécessaire ?. Risques et catastrophes. Le développement durable, la solution ?. Le développement durable, une douce utopie ?. Les intérêts des entreprises. Les...»

Le droit de la Cour européenne des Droits de l'Homme et les juridictions spécialisées

Droit public & international   |   Droit européen   |   Exposé   |   31/07/2009   |   fr   |   .doc   |   16 pages
Extrait du document : « En effet il ressort que c est en grande partie dans le cadre de l applicabilité de l un arrêt de la Cour d appel d Aix en Provence du 24 octobre 1983 (Gaz. ...»

Extrait du sommaire : «La publicité des audiences et des débats . Une reconnaissance sans équivoque du principe de la publicité des débats en matière de contentieux disciplinaire . L'extension du champ de l'applicabilité du...»

Le réchauffement climatique

Politique & international   |   Écologie et environnement   |   Exposé   |   16/05/2009   |   fr   |   .doc   |   10 pages
Extrait du document : « en 2002 à Johannesburg ou plus récemment à Montréal, il ne ressort pas grand ils promulguent des lois visant à réduire les émissions de gaz à effet de ...»

Extrait du sommaire : «Observation du rechauffement climatique. Se donne t-on réellement les moyens de lutter contre ce rechauffement ?....»

Le juge et l'intangibilité du contrat

Droit privé & contrat   |   Droit des obligations   |   Exposé   |   14/04/2009   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « exerce son contrôle, par exemple, sur la notion de mauvaise foi, comme il ressort de l qui a admis la théorie de l imprévision dans l arrêt Gaz de Bordeaux ...»

Extrait du sommaire : «Le pouvoir créateur du juge. Les créations d'obligations par le juge. Le caractère légitime des obligations créées par le juge. L'intangibilité du contrat prédominant à la révision du contrat par le...»

L'intangibilité de l'ouvrage public

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Exposé   |   03/03/2009   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : « C est ce qu il ressort clairement de sa décision Commune de Villers-sur les arrêts de principe, Syndicat départemental de l électricité et du gaz des Alpes ...»

Extrait du sommaire : «Le juge ; acteur direct de l'intangibilité de l'ouvrage public. L'âge d'or de l'intangibilité de l'ouvrage public. Etiolement de l'intangibilité de l'ouvrage public. L'intervention allusive des magistrats dans l'effritement de...»

Financement de la voirie et des réseaux

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Fiche   |   24/08/2009   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : « Ceci ressort des débats parlementaires ayant présidé l'adoption de la loi Urbanisme voirie, d'alimentation en eau potable, d'électricité, de gaz, tous les ...»

Extrait du sommaire : «Historique. Objet. Régime. Champ d'application. Redevables. Le préfinancement par la commune. Cas particulier des équipements exceptionnels (L 332-8 CU). Cas particulier des points de livraison non soumis à PC. Cas particulier...»

Le voile sur la transaction offerte par le Ministère public

Droit privé & contrat   |   Procédure pénale   |   Exposé   |   22/04/2009   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : « peut être pris par l auteur des faits, aucune forme de concession ne ressort de cette Schoettl, « La loi Perben II devant le Conseil constitutionnel », Gaz. ...»

Extrait du sommaire : «Le voile sur la transaction relative à l'action publique . Modes alternatifs aux poursuites pénales. Procédures simplifiées. Le voile sur la transaction relative à la peine. Régime juridique de « la comparution...»

Les fonds souverains dans la crise financière de 2008 - 2009

Comptabilité & finances   |   Finance   |   Exposé   |   23/09/2009   |   fr   |   .doc   |   15 pages
Extrait du document : « qu'ils sont intervenus, comme des << acheteurs en dernier ressort >>, dans nombre sont lies àl'exportation de matieres premieres (petrole, gaz, metaux precieux ...»

Extrait du sommaire : «Présentation. Que sont les fonds souverains ?. Situer les fonds souverains. Comportement dans la crise et réactions. Changement de comportement. Réactions. Quelles perspectives ?. De réglementatio...»